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VALLOIRE HABITAT
Loiret
> 90 000 €
Procédure ouverte - Services d'agriculture et espaces verts
Publié :29/07/2026 (Il y a 5 jours)
Date limite de réponses : 10/09/2026 à 2h00 (Dans 1 mois)
Tous les documents
VALLOIRE HABITAT
le Directeur général
24 rue du Pot de Fer
CS 51717
45007 ORLEANS - Cedex 1
Tél : 02 38 79 75 14
mèl : correspondre@aws-france.com
web : http://www.valloire-habitat.com/
SIRET 08618038700010
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif;
L'avis implique un marché public.
Objet : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE - PRESTATION D'ELAGAGE DES ARBRES
Réference acheteur : 26-DCT-ELAGAGE
Type de marché : Services
Procédure : Procédure ouverte
Code NUTS : FRB06
Description : Le présent accord-cadre à bons de commande porte sur la prestation d'élagage sur l'ensemble du patrimoine Valloire Habitat (Territoires de Montargis, Sully sur Loire, Ile de France, Orléans et Tours).
Classification CPV :
Principale : 77341000 - Élagage des arbres
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : OUI
Forme du marché : Division en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2
Lot N° 1 - Territoire de Montargis / Sully sur Loire / Ile de France - CPV 77341000
Territoire de Montargis / Sully sur Loire / Ile de France
Coût estimé hors TVA : 34 000,00 euros
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 02/11/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est passé pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre.
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement pour 3 autres exercices d'une durée de 12 mois chacun.
Territoire de Montargis / Sully sur Loire / Ile de France
Lot N° 2 - Territoire de Orléans / Tours - CPV 77341000
Territoire de Orléans / Tours
Coût estimé hors TVA : 26 000,00 euros
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 02/11/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est passé pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre.
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement pour 3 autres exercices d'une durée de 12 mois chacun.
Territoire de Orléans / Tours
Conditions de participation
Critères : renvoi au R.C.
Marché réservé : NON
Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Dépôt dématérialisé : Activé
Remise des offres : 10/09/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 10/09/26 à 14h00
Renseignements complémentaires :
Il s'agit d'un marché périodique : OUI
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : VALLOIRE HABITAT SIEGE
24 rue du pot de fer
45000 ORLEANS
Tél : 02 38 79 74 46
mèl : achats@valloire-habitat.com
Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy, 75017 Paris, Tél : 01 44 32 51 51, mèl : tj-paris@justice.fr , web : https://www.tribunal-de-paris.justice.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy, 75017 Paris, Tél : 01 44 32 51 51, mèl : tj-paris@justice.fr , web : https://www.tribunal-de-paris.justice.fr
Envoi à la publication le : 23/07/26
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 23/07/26
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur :
https://www.valloire-habitat.com/appels-doffre