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Information

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  • Communauté d'Agglomération Grand Belfort

  • Territoire de Belfort

  • > 90 000 €

  • Attribution - Services aux entreprises : droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité

  • Publié :30/07/2026 (Il y a 1 jours et 7 heures)

  • Date limite de réponses : - (Il y a 6 mois)

Tous les documents

528730-2026 - Résultats
France – Services de sécurité – Sécurisation des manifestations de Grand Belfort Communauté d'Agglomération
OJ S 145/2026 30/07/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommunauté d'Agglomération Grand Belfort
Adresse électroniquemarchespublics@grandbelfort.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreSécurisation des manifestations de Grand Belfort Communauté d'Agglomération
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédurec4041e44-1abe-41a4-891a-3a31d2e67385
Identifiant interne25GB02402
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79710000 Services de sécurité
Nomenclature complémentaire (cpv): 79710000 Services de sécurité
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreSécurisation des manifestations
DescriptionSécurisation des manifestations
Identifiant interne01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79710000 Services de sécurité
Nomenclature complémentaire (cpv): 79710000 Services de sécurité
Options
Description des optionsLe contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur808013-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGBCA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal administratif de Besançon
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis100 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre100 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCOSECUR
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat25gb02402
TitreSécurisation des manifestations
Date de conclusion du marché/concession23/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement9CCA101B-EC08-598F-D6D6A38CA11165CC
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCommunauté d'Agglomération Grand Belfort
Numéro d’enregistrement65355
Adresse postalePlace d'Armes
VilleBelfort
Code postal90020
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
Point de contactMESLOT DAMIEN
Adresse électroniquemarchespublics@grandbelfort.fr
Téléphone0384542424
Adresse internethttp://www.grandbelfort.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielGBCA
Numéro d’enregistrement2119020
Adresse postalePlace d'armes
VilleBelfort
Code postal90000
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
Adresse électroniquemarchespublics@grandbelfort.fr
Téléphone0384542424
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement9CCA1048-E9C3-7441-9B1FBCB59E4B83FC
Adresse postale30, rue Charles Nodier
VilleBesançon
Code postal25044
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone0381826000
Télécopieur0381826001
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielCCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d’enregistrement9CCA1056-0853-919B-ABA8190D58BF503E
Adresse postale1 Rue Préfet Claude Erignac
VilleNancy
Code postal54038
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Téléphone0383342565
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officielGreffe du Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement9CCA1065-F405-78D3-A1B0D3AEDBB8F5C2
Adresse postale30, rue Charles Nodier
VilleBesançon
Code postal25044
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone0381826000
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0007
Nom officielCOSECUR
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1749651-1-1-1
Adresse postale6 rue de l'Etang Techn'Hom
VilleBelfort
Code postal90000
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisf49a19f4-15b7-4ecc-a698-0646f9442154  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis28/07/2026 17:10:57 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis528730-2026
Numéro de publication au JO S145/2026
Date de publication30/07/2026

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