Marchés publics

Tous les appels d’offres et attributions à portée de clic : créez, alertez, prospectez.

Video de présentation : Entreprises

Alertes & plus : Recevez des alertes personnalisées sur les appels d’offre pertinant pour votre secteur

Listes personnalisées : Créez des listes sur mesure, en illimité… et toujours gratuites

Exportation des données : Exportez facilement le contenus de vos listes ou résultats de recherches

Veille sur-mesure : Consultez en continu les nouveaux marchés publiés et ne manquez aucune opportunité stratégique pour votre activité.

Annonces MAPA
14 585
Annonces d’autres sources
404 013
Annonces du JOUE
120 539
Annonces du BOAMP
213 902
  • Procédure ouverte - Travaux de construction

  • Publié :31/07/2026 (Il y a 2 heures)

  • Date limite de réponses : 16/10/2026 à 15h00 (Dans 2 mois)

L'acheteur public

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

  • Email : N/A

Tous les documents

Document PDF

Dossier de consultation des entreprises

[Externe]

Publié le : 31/07/2026 (Il y a)

Télécharger
532660-2026 - Mise en concurrence
France – Travaux de construction de stations d'épuration des eaux usées – Construction d'une nouvelle station d'épuration au Tronchet
OJ S 146/2026 31/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSAINT-MALO AGGLOMERATION
Adresse électroniquemarches.publics@stmalo-agglomeration.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreConstruction d'une nouvelle station d'épuration au Tronchet
DescriptionLa présente consultation concerne un marché de construction d’une nouvelle station de traitement des eaux usées de 2 200 EH située sur le territoire de la commune du Tronchet (35).
Identifiant de la procédure63b78420-6efe-4508-af20-a5d6ddcbc63b
Identifiant interne2026_22
Type de procédureAutre procédure en une seule étape
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45232420 Travaux de construction de stations d'épuration des eaux usées
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ille-et-Vilaine (FRH03)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreConstruction d'une nouvelle station d'épuration au Tronchet
DescriptionLa présente consultation concerne un marché de construction d’une nouvelle station de traitement des eaux usées de 2 200 EH située sur le territoire de la commune du Tronchet (35).
Identifiant interne0
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45232420 Travaux de construction de stations d'épuration des eaux usées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ille-et-Vilaine (FRH03)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée340 Jours
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesAutorisée
Date limite de réception des offres16/10/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSAINT-MALO AGGLOMERATION
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSAINT-MALO AGGLOMERATION
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesSAINT-MALO AGGLOMERATION
Organisation qui traite les offresSAINT-MALO AGGLOMERATION
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielSAINT-MALO AGGLOMERATION
Numéro d’enregistrement24350078200079
Adresse postale6, rue de la Ville Jégu
VilleCANCALE
Code postal35260
Subdivision pays (NUTS)Ille-et-Vilaine (FRH03)
PaysFrance
Point de contactDirection de la commande publique
Adresse électroniquemarches.publics@stmalo-agglomeration.fr
Téléphone+33 223151727
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officielTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES
Numéro d’enregistrement17350005900014
Adresse postaleHôtel Bizien - 3, contour de la Motte CS 44416
VilleRENNES
Code postal35044
Subdivision pays (NUTS)Ille-et-Vilaine (FRH03)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis1b2259e3-3e80-4df1-9da4-70a78f3f7a9e  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis29/07/2026 15:24:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis532660-2026
Numéro de publication au JO S146/2026
Date de publication31/07/2026

Marchés publics similaires

Autres marchés publiées dans la région
Aucun marché public similaire trouvé.