1.1 Acheteur
Nom officiel: Saint-Etienne Métropole
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Etudes diagnostics des systèmes d'assainissement de la Plaine - 3 lots
Description: La consultation est divisée en 3 lots géographiques qui feront l'objet d'une attribution séparée. L'étude comportera 4 phases qui consisteront en : - Phase 1 : Recueil de données, mise à jour des plans des réseaux, - Phase 2 : Mesures de débits et des flux de pollution, - Phase 3 : Investigations complémentaires, modélisation hydraulique et diagnostic du fonctionnement du système d'assainissement, - Phase 4 : Elaboration d'un programme pluriannuel et hiérarchisé d'investissements et d'actions permettant l'atteinte de la conformité réglementaire et d'un zonage d'assainissement. Les prestations seront réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Identifiant de la procédure: be0b7020-aa26-44d9-9e00-355bc82d0ebd
Identifiant interne: 2026B4315
Type de procédure: Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires: La visite des sites est conseillée avant la remise d'une offre S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 3
8. Organisations
8.1 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0003
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: C13C048D-E763-58C8-6CC81336AFC136C8
Numéro d’enregistrement: 64
Numéro d’enregistrement: C13C04B1-F4C4-D3FA-E35E2C915DC0CC3F
Adresse postale: 2 Avenue Grüner Cs 80257
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Seyssinet-Pariset
Ville: Saint Etienne
Ville: Lyon
Code postal: 38170
Code postal: 42006
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Pays: France
Pays: France
Point de contact: Le Président
Téléphone: +33480041260
Téléphone: 0477492149
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Acheteur
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 29/07/2026 10:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français