1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MAIRIE DE VELAUX (401531)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DE LA VILLE DE VELAUX
Description: FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DE LA VILLE DE VELAUX
Identifiant de la procédure: 270b442a-d87e-44ba-905a-92c127703a0e
Identifiant interne: 2025-04-01
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Production des formulaires DC1 et DC2 et des justificatifs mentionnés à l'article 16 du Règlement de la consultation
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Velaux
Ville: VELAUX
Code postal: 13880
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Ville de Velaux. Livraison à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Giono, à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Jaurès et au Foyer Padovani
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Velaux
Ville: Velaux
Code postal: 13880
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Ville de Velaux. Livraison à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Giono, à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Jaurès et au Foyer Padovani
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Velaux
Ville: Velaux
Code postal: 13880
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Ville de Velaux - Livraison à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Giono, à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Jaurès et au Foyer Padovani
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Velaux
Ville: Velaux
Code postal: 13880
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Ville de Velaux - Livraison à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Giono, à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Jaurès et au Foyer Padovani
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Velaux
Ville: Velaux
Code postal: 13880
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Ville de Velaux - Livraison à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Giono, à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Jaurès et au Foyer Padovani
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Velaux
Ville: Velaux
Code postal: 13880
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Ville de Velaux - Livraison à la cantine scolaire du groupe scolaire Jena Giono, à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Jaurès et au Foyer Padovani
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Velaux
Ville: Velaux
Code postal: 13880
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Ville de Velaux - Livraison à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Giono, à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Jaurès et au Foyer Padovani
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Velaux
Ville: Velaux
Code postal: 13880
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Ville de Velaux - Livraison à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Giono, à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Jaurès et au Foyer Padovani
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Velaux
Ville: Velaux
Code postal: 13880
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Ville de Velaux - Livraison à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Giono, à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Jaurès et au Foyer Padovani
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Conformément à l'article R2122-8 du code de la commande publique, les lots n°1 à 10 seront passés sans publicité ni mise en concurrence préalables puisque leur montant sur la durée du marché (3 ans maximum) est inférieur à 60 000 euros hors taxes et que le montant cumulé des lots n'excède pas 20% de la valeur totale estimée de tous les lots. Conformément à l'article L2113-13 du code de la commande publique, le lot n°11 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique, telles que mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail, respectant les exigences fixées à l'article R2113-7 du Code de la Commande Publique.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 9
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fruits et légumes 4ème et 5ème gamme
Description: Marché réservé - Fourniture et livraison de fruits et légumes de 4ème et 5ème gamme sur les trois sites de restauration collective de la ville
Identifiant interne: Lot 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Velaux
Ville: VELAUX
Code postal: 13880
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Ville de Velaux. Livraison à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Giono, à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Jaurès et au Foyer Padovani
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 27 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 27 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale du marché est de 12 mois, renouvelable 2 fois par tacite reconduction.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix - Montant total annuel estimatif en euros TTC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Fourniture des fiches techniques des produits et cadre de mémoire technique cf. article 22 du Règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère:
Type: Qualité
Nom: Démarche environnementale
Description: Cadre de mémoire technique cf. article 22 du Règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Organisation, conditions de livraison
Description: Cadre de mémoire technique cf. article 22 du Règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 08/09/2026 00:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/09/2026 12:01:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Ville de Velaux
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Conformément à l'article L2113-13 du code de la commande publique, le lot n°11 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique, telles que mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail, respectant les exigences fixées à l'article R2113-7 du Code de la Commande Publique.
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les délais et voies de recours peuvent être obtenus auprès du service marchés publics de la ville à l'adresse sce.marchespublics@mairie-de-velaux.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MAIRIE DE VELAUX (401531)
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: MAIRIE DE VELAUX (401531)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Produits surgelés
Description: Fourniture et livraison des produits surgelés sur les trois sites de restauration collective de la ville
Identifiant interne: Lot 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Velaux
Ville: Velaux
Code postal: 13880
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Ville de Velaux. Livraison à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Giono, à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Jaurès et au Foyer Padovani
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 387 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 387 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Marché de 12 mois, renouvelable 2 fois par période de 12 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant total annuel estimatif en euros TTC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Fiches techniques des produits et cadre de mémoire technique article 22 du Règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère:
Type: Qualité
Nom: Démarche environnementale
Description: Cadre de mémoire technique cf. article 22 du Règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Organisation, conditions de livraison
Description: Cadre de mémoire technique cf. article 22 du Règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 08/09/2026 00:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/09/2026 12:01:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Ville de Velaux
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les délais et voies de recours peuvent être obtenus auprès du service marchés publics de la ville à l'adresse sce.marchespublics@mairie-de-velaux.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MAIRIE DE VELAUX (401531)
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: MAIRIE DE VELAUX (401531)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Epicerie
Description: Fourniture et livraison des produits du lot Epicerie sur les trois sites de restauration collective de la ville
Identifiant interne: Lot 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Velaux
Ville: Velaux
Code postal: 13880
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Ville de Velaux - Livraison à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Giono, à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Jaurès et au Foyer Padovani
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 252 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 252 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale du marché est de 12 mois, renouvelable 2 fois par tacite reconduction.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix - Montant total annuel estimatif en euros TTC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Fiches techniques des produits et cadre de mémoire technique article 22 du Règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère:
Type: Qualité
Nom: Démarche environnementale
Description: Cadre de mémoire technique cf. article 22 du Règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Organisation, conditions de livraison
Description: Cadre de mémoire technique cf. article 22 du Règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 08/09/2026 00:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/09/2026 12:01:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Ville de Velaux
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les délais et voies de recours peuvent être obtenus auprès du service marchés publics de la ville à l'adresse sce.marchespublics@mairie-de-velaux.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MAIRIE DE VELAUX (401531)
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: MAIRIE DE VELAUX (401531)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Féculents
Description: Fourniture et livraison des produits du lot Féculents sur les trois sites de restauration collective de la ville
Identifiant interne: Lot 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15893000 Denrées sèches
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Velaux
Ville: Velaux
Code postal: 13880
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Ville de Velaux - Livraison à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Giono, à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Jaurès et au Foyer Padovani
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 54 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 54 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale du marché est de 12 mois, renouvelable 2 fois par tacite reconduction.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix - Montant total annuel estimatif en euros TTC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Fiches techniques des produits et cadre de mémoire technique article 22 du Règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère:
Type: Qualité
Nom: Démarche environnementale
Description: Cadre de mémoire technique cf. article 22 du Règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Organisation, conditions de livraison
Description: Cadre de mémoire technique cf. article 22 du Règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 08/09/2026 00:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/09/2026 12:01:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Ville de Velaux
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les délais et voies de recours peuvent être obtenus auprès du service marchés publics de la ville à l'adresse sce.marchespublics@mairie-de-velaux.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MAIRIE DE VELAUX (401531)
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: MAIRIE DE VELAUX (401531)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Viandes fraîches
Description: Fournitures et livraison de viandes rouges et viandes blanches sur les trois sites de restauration collective de la ville
Identifiant interne: Lot 15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15110000 Viande
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Velaux
Ville: Velaux
Code postal: 13880
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Ville de Velaux - Livraison à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Giono, à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Jaurès et au Foyer Padovani
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 189 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 189 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale du marché est de 12 mois, renouvelable 2 fois par tacite reconduction.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix - Montant total annuel estimatif des lignes obligatoires en euros TTC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Fiches techniques des produits et cadre de mémoire technique article 22 du Règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère:
Type: Qualité
Nom: Démarche environnementale
Description: Cadre de mémoire technique cf. article 22 du Règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Organisation, conditions de livraison
Description: Cadre de mémoire technique cf. article 22 du Règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 08/09/2026 00:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/09/2026 12:01:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Ville de Velaux
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les délais et voies de recours peuvent être obtenus auprès du service marchés publics de la ville à l'adresse sce.marchespublics@mairie-de-velaux.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MAIRIE DE VELAUX (401531)
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: MAIRIE DE VELAUX (401531)
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Volailles fraîches
Description: Fourniture et livraison de volailles fraîches sur les trois sites de restauration collective de la ville
Identifiant interne: Lot 16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112000 Volaille
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Velaux
Ville: Velaux
Code postal: 13880
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Ville de Velaux - Livraison à la cantine scolaire du groupe scolaire Jena Giono, à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Jaurès et au Foyer Padovani
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 114 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 114 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale du marché est de 12 mois, renouvelable 2 fois par tacite reconduction.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix - Montant total annuel estimatif des lignes obligatoires en euros TTC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Fiches techniques des produits et cadre de mémoire technique article 22 du Règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère:
Type: Qualité
Nom: Démarche environnementale
Description: Cadre de mémoire technique cf. article 22 du Règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Organisation, conditions de livraison
Description: Cadre de mémoire technique cf. article 22 du Règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 08/09/2026 00:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/09/2026 12:01:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Ville de Velaux
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les délais et voies de recours peuvent être obtenus auprès du service marchés publics de la ville à l'adresse sce.marchespublics@mairie-de-velaux.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MAIRIE DE VELAUX (401531)
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: MAIRIE DE VELAUX (401531)
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Charcuterie
Description: Fourniture et livraison des produits du lot Charcuterie sur les trois sites de restauration collective de la ville
Identifiant interne: Lot 17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Velaux
Ville: Velaux
Code postal: 13880
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Ville de Velaux - Livraison à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Giono, à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Jaurès et au Foyer Padovani
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 31 500,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 31 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale du marché est de 12 mois, renouvelable 2 fois par tacite reconduction.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix - Montant total annuel estimatif des lignes obligatoires en euros TTC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Fiches techniques des produits et cadre de mémoire technique article 22 du Règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère:
Type: Qualité
Nom: Démarche environnementale
Description: Cadre de mémoire technique cf. article 22 du Règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Organisation, conditions de livraison
Description: Cadre de mémoire technique cf. article 22 du Règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 08/09/2026 00:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/09/2026 12:01:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Ville de Velaux
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les délais et voies de recours peuvent être obtenus auprès du service marchés publics de la ville à l'adresse sce.marchespublics@mairie-de-velaux.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MAIRIE DE VELAUX (401531)
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: MAIRIE DE VELAUX (401531)
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Crèmerie : Produits laitiers, fromage, ovoproduits et ersatz végétaux
Description: Fourniture et livraison sur les trois sites de restauration collective de la ville des produits du lot crèmerie : Produits laitiers, fromages, yaourt, beurre, lait, crème fraiche, dessert, oeufs et ovoproduits, jus et produits végétaux
Identifiant interne: Lot 18
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Velaux
Ville: Velaux
Code postal: 13880
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Ville de Velaux - Livraison à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Giono, à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Jaurès et au Foyer Padovani
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 247 500,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 247 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale du marché est de 12 mois, renouvelable 2 fois par tacite reconduction.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix - Montant total annuel estimatif en euros TTC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Fiches techniques des produits et cadre de mémoire technique article 22 du Règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère:
Type: Qualité
Nom: Démarche environnementale
Description: Cadre de mémoire technique cf. article 22 du Règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Organisation, conditions de livraison
Description: Cadre de mémoire technique cf. article 22 du Règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 08/09/2026 00:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/09/2026 12:01:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Ville de Velaux
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les délais et voies de recours peuvent être obtenus auprès du service marchés publics de la ville à l'adresse sce.marchespublics@mairie-de-velaux.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MAIRIE DE VELAUX (401531)
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: MAIRIE DE VELAUX (401531)
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Poisson frais
Description: Fourniture et livraison de poissons frais sur les trois sites de restauration collective de la ville
Identifiant interne: Lot 19
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15119600 Chair de poisson
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Velaux
Ville: Velaux
Code postal: 13880
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Ville de Velaux - Livraison à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Giono, à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Jaurès et au Foyer Padovani
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 13 500,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 13 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La durée initiale du marché est de 12 mois, renouvelable 2 fois par tacite reconduction.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix - Montant total annuel estimatif en euros TTC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Fiches techniques des produits et cadre de mémoire technique article 22 du Règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère:
Type: Qualité
Nom: Démarche environnementale
Description: Cadre de mémoire technique cf. article 22 du Règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Organisation, conditions de livraison
Description: Cadre de mémoire technique cf. article 22 du Règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 08/09/2026 00:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/09/2026 12:01:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Ville de Velaux
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les délais et voies de recours peuvent être obtenus auprès du service marchés publics de la ville à l'adresse sce.marchespublics@mairie-de-velaux.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MAIRIE DE VELAUX (401531)
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: MAIRIE DE VELAUX (401531)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: MAIRIE DE VELAUX (401531)
Numéro d’enregistrement: 21130112200084
Adresse postale: JEAN MOULIN
Ville: VELAUX
Code postal: 13880
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: M. GUERIN Yannick
Téléphone: 0442878382
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 17130005600024
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: Justice admnistrative
Téléphone: 0491134813
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: MAIRIE DE VELAUX (401531)
Numéro d’enregistrement: 21130112200084
Adresse postale: 997 avenue Jean-Moulin
Ville: VELAUX
Code postal: 13880
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: Yannick GUERIN
Téléphone: 0442878382
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: cb8a0682-49e0-4c28-b649-19fc471585cc - 04
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 03/08/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 538974-2026
Numéro de publication au JO S: 148/2026
Date de publication: 04/08/2026
