1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville d'ARC-SUR-TILLE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
Marchés publics
Tous les appels d’offres et attributions à portée de clic : créez, alertez, prospectez.
Alertes & plus : Recevez des alertes personnalisées sur les appels d’offre pertinant pour votre secteur
Listes personnalisées : Créez des listes sur mesure, en illimité… et toujours gratuites
Exportation des données : Exportez facilement le contenus de vos listes ou résultats de recherches
Veille sur-mesure : Consultez en continu les nouveaux marchés publiés et ne manquez aucune opportunité stratégique pour votre activité.
Annonces MAPA
14 694
Annonces d’autres sources
404 423
Annonces du JOUE
121 304
Annonces du BOAMP
215 635
Cet avis modifie la version précédente : Version précédente
Ville d'ARC-SUR-TILLE
Côte-d'Or
> 90 000 €
Attribution - Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Publié :04/08/2026 (Il y a 22 heures)
Date limite de réponses : - (Il y a 2 mois)
Tous les documents
Accès aux documents restreint
Vous devez disposer d'un abonnement "Standard" ou "Pro" pour accéder aux documents de cet appel d'offre.539247-2026 - Résultats
539247-2026 - Résultats
France – Repas pour écoles – Marché de fourniture de repas en liaison froide en cantine scolaire
OJ S 148/2026 04/08/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché de fourniture de repas en liaison froide en cantine scolaire
Description: Marché de fourniture de repas en liaison froide en cantines scolaires pour ARC-SUR-TILLE, COUTERNON, REMILLY-SUR-TILLE et VAROIS-ET-CHAIGNOT
Identifiant de la procédure: a7213e54-05e0-4c2f-8130-9ea8b37d6bf5
Avis précédent: 1b4b8012-78ec-49e6-82ea-2a0aaf1257ee-01
Identifiant interne: GDC-20260903
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Accord-cadre de fournitures à bons de commandes. pour une durée de un an. Reconductible 2 fois.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894210 Repas pour écoles
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Ville d'ARC-SUR-TILLE
Code postal: 21560
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Informations complémentaires: Accord-cadre de fournitures à bons de commandes passé en appel d'offres ouvert.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 905 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Il est mis fin à l’appel à la concurrence
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: fourniture de repas en liaison froide en cantines scolaires
Description: fourniture de repas en liaison froide dans les cantines scolaires d'ARC-SUR-TILLE, COUTERNON, REMILLY-SUR-TILLE et VAROIS-ET-CHAIGNOT.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894210 Repas pour écoles
Options:
Description des options: renouvelable 2 fois par tacite reconduction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2026
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 905 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 905 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (note sur 60) Note du candidat = 60 x (coût mensuel le plus bas proposé par un candidat/Coût mensuel proposé par le candidat)
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre (note sur 40) La note du candidat sera établie sur la base des sous-critères suivants : -La part de denrées labelisées ou issues de l'agriculture biologique : note/8 -Circuits courts et approvisionnements directs : note/8 -Respect des saisonnalités : note/8 -Approche environnementale de l'entreprise : note/8 PMS et formation des agents : note/8
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Marché attribué à la note pondérée la plus proche de 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Ville d'ARC-SUR-TILLE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Vous avez la possibilité, au titre de l’article R.2181-2 du Code de la Commande Publique, de formuler une demande écrite pour être informé des motifs détaillés du rejet de votre offre, des caractéristiques et des avantages relatifs de l’offre retenue ainsi que du nom de l’attributaire du marché. En outre, conformément à la réglementation, je vous précise que vous pouvez contester les décisions prises dans le cadre de la présente consultation, en déposant auprès du Tribunal Administratif de DIJON un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la réception de la présente notification
Organisation qui signe le contrat: Ville d'ARC-SUR-TILLE
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 306 375,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 306 375,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SHCB
Offre:
Identifiant de l’offre: offre ferme
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 306 375,00 EUR
L’offre a été classée: non
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: GDC-20260903
Date de conclusion du marché/concession: 06/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: Ville d'ARC-SUR-TILLE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville d'ARC-SUR-TILLE
Numéro d’enregistrement: 21021
Adresse postale: 18, rue de la Mairie
Ville: ARC-SUR-TILLE
Code postal: 21560
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Point de contact: Direction générale des services
Téléphone: 0380370016
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SHCB
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 39051326500020
Adresse postale: 100 rue de Luzais
Ville: SAINT QUENTIN FALLAVIER
Code postal: 38070
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: 0380370016
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1baca509-3c92-4121-a983-df759038149d - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 31/07/2026 16:58:35 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 539247-2026
Numéro de publication au JO S: 148/2026
Date de publication: 04/08/2026