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  • Procédure ouverte - Services de réparation et d'entretien

  • Publié :05/08/2026 (Il y a 18 heures)

  • Date limite de réponses : 07/09/2026 à 12h00 (Dans 1 mois)

L'acheteur public

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

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Publié le : 05/08/2026 (Il y a)

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543160-2026 - Mise en concurrence
France – Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments – Contrat d'exploitation des installations de chauffage Type 2 - Climatisation - VMC pour le Centre Hospitalier de Pierre Lôo
OJ S 149/2026 05/08/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCentre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Adresse électroniquechan.cellule.marches@ght58.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreContrat d'exploitation des installations de chauffage Type 2 - Climatisation - VMC pour le Centre Hospitalier de Pierre Lôo
DescriptionContrat d'exploitation des installations de chauffage Type 2 - Climatisation - VMC pour le Centre Hospitalier de Pierre Lôo
Identifiant de la procédure2ee590ed-3bea-4403-a66b-3884fe674a94
Identifiant interne2026-55
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nièvre (FRC12)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument unique de marché européen (DUME)
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreContrat d'exploitation des installations de chauffage Type 2 - Climatisation - VMC pour le Centre Hospitalier de Pierre Lôo
DescriptionContrat d'exploitation des installations de chauffage Type 2 - Climatisation - VMC pour le Centre Hospitalier de Pierre Lôo
Identifiant interne0
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nièvre (FRC12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
Autres informations sur le renouvellement12 mois chacunes
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument unique de marché européen (DUME)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueAutorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesRequise
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres90 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCentre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesCentre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offresCentre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCentre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Numéro d’enregistrement20001120300011
Adresse postale1 avenue Patrick Guillot BP649
VilleNEVERS cedex
Code postal58033
Subdivision pays (NUTS)Nièvre (FRC12)
PaysFrance
Point de contactCellule Marchés
Adresse électroniquechan.cellule.marches@ght58.fr
Téléphone+33 386937453
Adresse internethttps://www.ch-nevers.fr/fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement17210005900010
Adresse postale22 rue d'Assas
VilleDIJON
Code postal21000
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avise6c799f1-6333-4adb-883b-16be95bd2857  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis04/08/2026 11:08:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis543160-2026
Numéro de publication au JO S149/2026
Date de publication05/08/2026

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