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Services

  • Procédure ouverte - Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement

  • Publié :05/08/2026 (Il y a 1 jours et 20 heures)

  • Date limite de réponses : 02/10/2026 à 17h00 (Dans 1 mois)

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  • Catégorie Jurisique

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Publié le : 05/08/2026 (Il y a 1 jours)

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543271-2026 - Mise en concurrence
France – Services de nettoyage de matériel de transport – Prestations de Service pour le nettoyage du Parc de Véhicules de Transport en commun, des locaux, et des vitreries de la STGA
OJ S 149/2026 05/08/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: STGA Société de Transports du Grand Angoulème
Adresse électronique: marches@stga.fr
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de Service pour le nettoyage du Parc de Véhicules de Transport en commun, des locaux, et des vitreries de la STGA
Description: Le marché concerne les prestations de Service pour le nettoyage du Parc de Véhicules de Transport en commun, des locaux, et des vitreries de la STGA, (Société de Transport du GrandAngoulême).
Identifiant de la procédure: a8695d43-db87-44f4-897a-d52a85f2f53d
Identifiant interne: 2026-04-NVLV-GAGC
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90917000 Services de nettoyage de matériel de transport
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Angoulême
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestations de Service pour le nettoyage du Parc de Véhicules de Transport en commun, des locaux, et des vitreries de la STGA
Description: Le marché concerne les prestations de Service pour le nettoyage du Parc de Véhicules de Transport en commun, des locaux, et des vitreries de la STGA, (Société de Transport du GrandAngoulême).
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90917000 Services de nettoyage de matériel de transport
Nomenclature complémentaire (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments, 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Angoulême
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/10/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Le titulaire exécute les prestations conformément aux dispositions du CCAP et du CCTP, dans le respect des délais contractuels, des règles de confidentialité, des obligations en matière de protection des données et de l'ensemble des dispositions législatives et réglementaires applicables.
Arrangement financier: Prix des prestations 40% Valeur technique 55% Performances environnementales 5%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées,
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: STGA Société de Transports du Grand Angoulème
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: STGA Société de Transports du Grand Angoulème
Numéro d’enregistrement: 32675050200022
Adresse postale: 554 route de Bordeaux
Ville: Angouleme cedex
Code postal: 16023
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Adresse électronique: marches@stga.fr
Téléphone: 0545652500
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 178 600 045 00029
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Ville: 86000
Code postal: Poitiers
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c08197fa-2c7f-463f-abc6-44298e19a015  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 04/08/2026 10:34:14 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 543271-2026
Numéro de publication au JO S: 149/2026
Date de publication: 05/08/2026

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