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  • Syndicat Mixte du Lac d'Annecy

  • Haute-Savoie

  • > 90 000 €

  • Ex ante volontaire - Produits chimiques

  • Publié :05/08/2026 (Il y a 18 heures)

  • Date limite de réponses : -

Tous les documents

543377-2026 - Notification préalable d’attribution directe
France – Produits chimiques organiques divers – Fourniture de produits d'entretien et de maintenance pour l'ensemble des sites du SILA - Relance du lot n°3 : Fournitures de produits de maintenance industrielle
OJ S 149/2026 05/08/2026
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSyndicat Mixte du Lac d'Annecy
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de produits d'entretien et de maintenance pour l'ensemble des sites du SILA - Relance du lot n°3 : Fournitures de produits de maintenance industrielle
DescriptionLe présent marché a pour objet l'achat de produits chimiques tels que les huiles moteur, les produits d'entretien, d'hygiène et de maintenance industrielle pour l'ensemble des sites du SILA. La présente consultation ne concerne que le lot n°3 qui est relancé suite à une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général
Identifiant de la procédure66cb3fc0-29f4-4edc-92eb-6bc3964abe84
Identifiant interneF-PA-1840825
Type de procédureAutre procédure en une seule étape
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 24327000 Produits chimiques organiques divers
Nomenclature complémentaire (cpv): 24327000 Produits chimiques organiques divers
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreFourniture de produits d'entretien et de maintenance pour l'ensemble des sites du SILA - Relance du lot n°3 : Fournitures de produits de maintenance industrielle
DescriptionLe présent marché a pour objet l'achat de produits chimiques tels que les huiles moteur, les produits d'entretien, d'hygiène et de maintenance industrielle pour l'ensemble des sites du SILA. La présente consultation ne concerne que le lot n°3 qui est relancé suite à une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général
Identifiant interneF-PA-1840825
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 24327000 Produits chimiques organiques divers
Nomenclature complémentaire (cpv): 24327000 Produits chimiques organiques divers
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionPrise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional des litiges en matière de marchés publics
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551.12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis3 450,46 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielHAUTE PERFORMANCE CHIMIE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre3 450,46 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026m038
TitreFourniture de produits d'entretien et de maintenance pour l'ensemble des sites du Sila - Relance du lot n°3 : Fournitures de produits de maintenance industrielle
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementFCA9ED2A-92C5-F023-EB8A564B496C1E04
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielSyndicat Mixte du Lac d'Annecy
Numéro d’enregistrement44415
Adresse postale7 rue des Terrasses
VilleCran-Gevrier
Code postal74960
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Point de contactBRUYERE Pierre
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0450667777
Adresse internethttp://www.sila.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrementFCA9ED4A-099A-B6E4-D1B47D046F1A053D
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Adresse internethttps://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielComité consultatif interrégional des litiges en matière de marchés publics
Numéro d’enregistrementFCA9ED5B-E29B-E01E-C16C12968F06D5A8
Adresse postale1 boulevard Vivier Merle
VilleLyon Cedex
Code postal69443
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueara.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone0426998277
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officielHAUTE PERFORMANCE CHIMIE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1840825-1-0-1
Adresse postaleZac Des Epalits
VilleSaint-Romain-Le-Puy
Code postal42610
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
Adresse électroniquehpchimie@hpchimie.com
Téléphone0477769931
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis1fee3ca5-477c-4502-a1d3-9a3574f84f28  -  01
Type de formulaireNotification préalable d’attribution directe
Type d’avisAvis en cas de transparence ex ante volontaire
Sous-type d’avis25
Date d’envoi de l’avis04/08/2026 13:10:04 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis543377-2026
Numéro de publication au JO S149/2026
Date de publication05/08/2026

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