1.1.
Acheteur
Nom officiel: SPL Enova Evènements
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
Marchés publics
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404 705
Annonces du JOUE
122 265
Annonces du BOAMP
216 610
SPL Enova Evènements
Haute-Garonne
> 90 000 €
Attribution - Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
Publié :06/08/2026 (Il y a 2 jours)
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546632-2026 - Résultats
France – Services de nettoyage – MISSIONS DE PRESTATIONS DE NETTOYAGE DU CENTRE DE CONGRES ET D'EXPOSITION DIAGORA
OJ S 150/2026 06/08/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MISSIONS DE PRESTATIONS DE NETTOYAGE DU CENTRE DE CONGRES ET D'EXPOSITION DIAGORA
Description: Il s'agit d'un lot unique. Le marché prendra la forme d'un marché à prix mixte. La partie à prix unitaire prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum de 180 000 euro(s) HT. La durée initiale du marché est de 1 an, reconductible tacitement 3 fois, soit une durée max de 4 ans
Identifiant de la procédure: db9bdbb9-8975-4983-b0fa-5bfa8cd80824
Identifiant interne: M2026-01
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature complémentaire (cpv): 90910000 Services de nettoyage
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 150 rue Gilles de Gennes
Ville: Labège
Code postal: 31670
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La valeur du marché est un montant issue du Dqe. Le montant du marché est de 124556 euro(s) Ttc
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: MISSIONS DE PRESTATIONS DE NETTOYAGE DU CENTRE DE CONGRES ET D'EXPOSITION DIAGORA
Description: Il s'agit d'un lot unique. Le marché prendra la forme d'un marché à prix mixte. La partie à prix unitaire prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum de 180 000 euro(s) HT. La durée initiale du marché est de 1 an, reconductible tacitement 3 fois, soit une durée max de 4 ans
Identifiant interne: S-PF-41382
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature complémentaire (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 150 rue Gilles de Gennes
Ville: Labège
Code postal: 31670
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 21/08/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Procédés et moyens mis en oeuvre pour favoriser la sobriété environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Toulouse
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 124 556,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DECA Propreté
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 99 644,80 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M2026-01
Titre: Missions De Prestations De Nettoyage Du Centre De Congres Et D'Exposition Diagora
Date de conclusion du marché/concession: 21/07/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 10
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 2BDED971-F9E9-1D6A-22020D4018DBFEBC
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SPL Enova Evènements
Numéro d’enregistrement: 4443
Adresse postale: 150 Rue Pierre Gilles de Gennes
Ville: Labege
Code postal: 31670
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: Chérubin Laurent
Téléphone: 0786602464
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 2BDED996-DC9B-57FB-6859925B7A0EF617
Adresse postale: 2 Allée Jules Guesde Bp 7015
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0561337000
Télécopieur: 0561337113
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 2BDED9A7-A924-113C-D1743E4945F44C3E
Adresse postale: 2 Allée Jules Guesde Bp 7015
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0561337000
Télécopieur: 0561337113
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 2BDED9B8-016C-AE0C-5BF55CB01D1AAC5E
Adresse postale: 2 Allée Jules Guesde Bp 7015
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0561337000
Télécopieur: 0561337113
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: DECA Propreté
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 41382-1-0-1
Adresse postale: 495 rue de l'Ormière
Ville: Montastruc La Conseillère
Code postal: 31380
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0534552020
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 312d69ce-3593-4bb6-83de-34f6c118d340 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 05/08/2026 11:10:04 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 546632-2026
Numéro de publication au JO S: 150/2026
Date de publication: 06/08/2026