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404 617
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121 950
Annonces du BOAMP
216 252
  • VILLE DU PELLERIN

  • Loire-Atlantique

  • > 90 000 €

  • Procédure ouverte - Travaux de construction

  • Publié :06/08/2026 (Il y a 1 jours et 2 heures)

  • Date limite de réponses : 21/09/2026 à 12h00 (Dans 1 mois)

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Dossier de consultation des entreprises

[Externe]

Publié le : 06/08/2026 (Il y a 1 jours)

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546969-2026 - Mise en concurrence
France – Travaux d'équipement du bâtiment – RELOCALISATION DE L'ESPACE JEUNESSE
OJ S 150/2026 06/08/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVILLE DU PELLERIN
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreRELOCALISATION DE L'ESPACE JEUNESSE
DescriptionChaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. - la conception et l'installation d'un bâtiment modulaire ; - les travaux de terrassement, fondations sur plots et raccordements aux réseaux ; - les aménagements extérieurs comprenant une terrasse et des dispositifs d'ombrage
Identifiant de la procédure4d31a4ef-4ba4-47a8-9bc1-381ef251fed0
Identifiant interne2026-05
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature complémentaire (cpv): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA250 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesUne visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre3
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFourniture, livraison, installation et mise en service d'un bâtiment modulaires
DescriptionFourniture, livraison, installation et mise en service d'un bâtiment modulaires
Identifiant interne01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature complémentaire (cpv): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale2 Rue de l'Hermitage  
VilleLe Pellerin
Code postal44640
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2027
Durée3 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres21/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuLe Pellerin
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans dépasser le délai maximum fixé par l'acheteur. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVILLE DU PELLERIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nantes
5.1.
LotLOT-0002
TitreTerrassements, fondations sur plots, VRD et gestion des eaux pluviales
DescriptionTerrassements, fondations sur plots, VRD et gestion des eaux pluviales
Identifiant interne02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature complémentaire (cpv): 45100000 Travaux de préparation de chantier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale2 Rue de l'Hermitage  
VilleLe Pellerin
Code postal44640
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2027
Durée3 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres21/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuLe Pellerin
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans dépasser le délai maximum fixé par l'acheteur. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVILLE DU PELLERIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nantes
5.1.
LotLOT-0003
TitreTerrasse extérieure et dispositifs d'ombrage
DescriptionTerrasse extérieure et dispositifs d'ombrage
Identifiant interne03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature complémentaire (cpv): 45233220 Travaux de revêtement de routes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale2 Rue de l'Hermitage  
VilleLe Pellerin
Code postal44640
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2027
Durée3 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres21/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuLe Pellerin
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans dépasser le délai maximum fixé par l'acheteur. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVILLE DU PELLERIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nantes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement00F5750D-0FCF-F69F-B414E9D175A25C5B
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielVILLE DU PELLERIN
Numéro d’enregistrement63839
Adresse postale1 Place De La Mairie
VilleLe Pellerin
Code postal44640
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Point de contactBERTHOU PHILIPPE
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0240975886
Adresse internethttp://www.ville-lepellerin.fr/
Profil de l’acheteurhttp://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielVILLE DU PELLERIN
Numéro d’enregistrement00F5752E-9453-B3A7-A0C85CA985283371
Adresse postale2 Rue de l'Hermitage
VilleLe Pellerin
Code postal44640
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Adresse électroniqueresp.finances@ville-lepellerin.fr
Téléphone0240975886
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement00F5754C-9CFD-BF59-0BF3D2F3CB87CD08
Adresse postale6, allée de l'Ile-Gloriette
VilleNantes
Code postal44041
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone0240994600
Télécopieur0240994658
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement00F57569-E33E-F70F-B219C7EB80868B8B
Adresse postale6, allée de l'Ile-Gloriette
VilleNantes
Code postal44041
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone0240994600
Télécopieur0240994658
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis9a885a05-bd33-46a9-9f82-f6baff75e560  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis04/08/2026 15:10:10 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis546969-2026
Numéro de publication au JO S150/2026
Date de publication06/08/2026

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