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404 705
Annonces du JOUE
122 265
Annonces du BOAMP
216 610
  • Mairie de Cannes

  • Alpes-Maritimes

  • > 90 000 €

  • Procédure ouverte - Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

  • Publié :06/08/2026 (Il y a 2 jours)

  • Date limite de réponses : 07/09/2026 à 12h00 (Dans 1 mois)

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Publié le : 06/08/2026 (Il y a 2 jours)

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547007-2026 - Mise en concurrence
France – Services de transport par voie d'eau – TRANSPORT DE PERSONNES ET DE MATERIEL SUR L'ILE SAINTE MARGUERITE
OJ S 150/2026 06/08/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMairie de Cannes
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreTRANSPORT DE PERSONNES ET DE MATERIEL SUR L'ILE SAINTE MARGUERITE
DescriptionLe présent marché a pour objet le transport de personnes et de matériels sur l'île de Sainte-Marguerite pour les besoins des services municipaux tout au long de l'année. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Il est composé de 2 lots : Lot n° 1 : Transport de personnes sur l'île Sainte Marguerite (Minimum = 20 000 euro(s) HT et Maximum = 220 000 euro(s) HT) Lot n° 2 : Transport de matériels sur l'île Sainte Marguerite (Minimum = 3 000 euro(s) HT et Maximum = 50 000 euro(s) HT) Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Identifiant de la procédure8e133dc4-c924-4b82-bc42-c70b1c428057
Identifiant interne20260638
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60600000 Services de transport par voie d'eau
Nomenclature complémentaire (cpv): 60600000 Services de transport par voie d'eau
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreTransport de personnes sur l'île Sainte Marguerite
DescriptionTransport de personnes sur l'île Sainte Marguerite
Identifiant interne01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60600000 Services de transport par voie d'eau
Nomenclature complémentaire (cpv): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleQuai Laubeuf  
VilleCannes
Code postal06400
Subdivision pays (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début15/10/2026
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesTransport de personnes sur l'île Sainte Marguerite
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionAvis
CritèreSécurité de l'information
Description du critère de sélectionDéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation

CritèreChiffre d'affaires annuel général
Description du critère de sélectionDéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique au vu du Tvt et/ou du mémoire justificatif
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations apprécié au regard du Dqe
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution85
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le règlement des dépenses : par mandat administratif suivi d'un virement. Taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros. Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel. Financement sur fonds propres. Pas d'avance ni de retenue de garantie
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nice
5.1.
LotLOT-0002
TitreTransport de matériel sur l'île Sainte Marguerite
DescriptionTransport de matériel sur l'île Sainte Marguerite
Identifiant interne02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60600000 Services de transport par voie d'eau
Nomenclature complémentaire (cpv): 60600000 Services de transport par voie d'eau
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleQuai Laubeuf  
VilleCannes
Code postal06400
Subdivision pays (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début15/10/2026
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesTransport de matériel sur l'île Sainte Marguerite
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionAvis
CritèreSécurité de l'information
Description du critère de sélectionDéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation

CritèreChiffre d'affaires annuel général
Description du critère de sélectionDéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique au vu du Tvt et/ou du mémoire justificatif
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations apprécié au regard du Dqe
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution85
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres07/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le règlement des dépenses : par mandat administratif suivi d'un virement. Taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros. Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel. Financement sur fonds propres. Pas d'avance ni de retenue de garantie
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nice
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement324F1E94-CB5B-71D0-D8456FD53793E936
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielMairie de Cannes
Numéro d’enregistrement55437
Adresse postalePlace Cornut Gentille Cs 30140
VilleCannes
Code postal06406
Subdivision pays (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
PaysFrance
Point de contactadjudicateur Le Pouvoir
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0497064550
Télécopieur0497064540
Adresse internethttp://www.cannes.com
Profil de l’acheteurhttp://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement324F1EE9-D78F-5153-9EECE5A500100324
Adresse postale18 avenue des fleurs Cs 611039
VilleNice
Code postal06050
Subdivision pays (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone0489978600
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement324F1EF9-E07F-02FB-7B4D49770BDD9287
Adresse postale18 avenue des fleurs Cs 611039
VilleNice
Code postal06050
Subdivision pays (NUTS)Alpes-Maritimes (FRL03)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone0489978600
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisaf5ab02e-c19a-4fb3-9807-8d001338f6b3  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis05/08/2026 14:10:06 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis547007-2026
Numéro de publication au JO S150/2026
Date de publication06/08/2026

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