1.1 Acheteur
Nom officiel: RTM - Régie des Transports Métropolitains
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES PORTIQUES ET TUNNELS DE LAVAGE DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS ET LA FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ASSOCIEES (3 LOTS)
Description: La présente consultation a pour objet des prestations de maintenance des portiques et tunnels de lavage de la RTM et la fourniture de pièces détachées associées (3 lots). La consultation est décomposée en 3 lots ci-après énoncés : - Lot n°1 - Maintenance des portiques et tunnels de lavage pour les métros et tramways de marque Neu et Lavaggi. - Lot n°2 - Maintenance des portiques et tunnels de lavage de marque Lavance et Istobal. - Lot n°3 - Maintenance des portiques et tunnels de lavage de marque Montanier. Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du CCP et ses annexes commun à tous les lots. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté : - en partie par l'émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code) ; - et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (conformément aux articles R2162-7, R2162-11 et R2162-12 du Code). En application de l'article R2162-4 du Code, chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de : - Lot n°1 : 500 000 euros HT sur sa durée initiale, soit deux ans. - Lot n°2 : 600 000 euros HT sur sa durée initiale, soit deux ans. - Lot n°3 : 350 000 euros HT sur sa durée initiale, soit deux ans. Pour chaque période de reconduction, le montant maximum de chacun des lots est identique. Les marchés publics sont des accords-cadres de services. Ils se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de Fournitures Courantes et de Services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021.
Identifiant de la procédure: 18933790-4fea-4eda-829c-42f6595eebc1
Identifiant interne: 2026041 LL
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Chaque candidat a l’obligation de visiter certains lieux dans lesquels il sera amené à intervenir, afin de mieux appréhender les conditions d’exécution des prestations. La durée de la visite est d’environ ½ journée. Ces visites sont organisées individuellement avec chaque candidat. Pour cela, les candidats adressent une demande écrite par courriel aux adresses suivantes : - fcorazzini@rtm.fr ; - plopinto@rtm.fr Les candidats devront préciser le nom des participants ainsi que leurs coordonnées. Le jour et l’heure de la visite sont fixés par la RTM, en accord avec le candidat, par tout moyen écrit. La demande du candidat devra être adressée à la RTM au plus tard 5 jours ouvrés avant la date limite de remise des offres. En cas de report de la date limite de dépôt des offres, ce délai s’applique en fonction de cette nouvelle date. Nota : Chaque candidat se présente le jour de la visite avec ladite attestation (annexe 2 de la présente). A l’issue de chaque visite, la RTM et le candidat visent l’attestation de visite (jointe au dossier de consultation), que le candidat joindra à son offre. Il est précisé qu'aucune indemnité pour les déplacements occasionnés par la visite ne sera accordée et qu’aucune visite supplémentaire ne sera réalisée.
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0 {code|name|currency.}
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
8. Organisations
8.1 ORG-0001 ORG-0002
Nom officiel: RTM - Régie des Transports Métropolitains
Numéro d’enregistrement: 05980406200087
Numéro d’enregistrement: 171 300 056 00024
Adresse postale: 80, Boulevard du Métro
Ville: Marseille
Ville: Marseille
Code postal: 13013
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Pays: France
Téléphone: 0491105225
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_2gqbUWeH-K
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 05/08/2026 10:54 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français