1.1 Acheteur
Nom officiel: CAP Territoires (60)
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: FOURNITURE DE PAPIER POUR LA REPROGRAPHIE, L’IMPRESSION ET LA PHOTOCOPIE
Description: Annonce dérivée - Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de papier pour la reprographie, l'impression et la photocopie sur le périmètre géographique des régions Bourgogne Franche Comté et Auvergne Rhône Alpes.
Identifiant de la procédure: 09c0dc37-3de5-48fa-8b6a-bb5365320bc7
Identifiant interne: 26-024
Type de procédure: Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 {code|name|currency.}
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000 {code|name|currency.}
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires: Justification de l’absence d’allotissement : Réflexion préalable sur l’allotissement du besoin fonctionnel : Le besoin relatif à la fourniture de papier pour impression et photocopie a fait l’objet d’une analyse préalable approfondie. Cette analyse a conduit à identifier un besoin global structuré à l’échelle de plusieurs régions, correspondant à des lots géographiques en corrélation avec l’organisation territorial de CAP Territoires. Dans ce cadre, l’accord-cadre AC 24-011, (publié le 22 août 2024) couvrant les régions Hauts-de-France, Normandie et Grand-Est et Ile-de-France, a été structuré sous la forme de deux lots géographiques distincts. Le périmètre Bourgogne Franche Comté et Auvergne Rhône Alpes, correspondant à un troisième lot géographique de ce besoin global résultant d’un élargissement de la zone d’activité de CAP Territoires sur ce secteur géographique. Ainsi, l’accord-cadre AC 26-024 constitue en réalité la mise en œuvre différée d’un lot géographique autonome, s’inscrivant dans la stratégie d’achat globale de CAP Territoires.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
8. Organisations
8.1 ORG-0001 ORG-0003 ORG-0004
Nom officiel: CAP Territoires (60)
Numéro d’enregistrement: 51292951400036
Numéro d’enregistrement: 17800005500016
Numéro d’enregistrement: 17800005500016
Département: CAP TERRITOIRES
Adresse postale: 1 rue de la Chappelle CS 46001
Adresse postale: 14 Rue Lemerchier CS 81114.
Adresse postale: 14 rue Lemerchier CS 81114
Ville: Allone
Ville: AMIENS CEDEX 01
Ville: AMIENS CEDEX 01
Code postal: 60000
Code postal: 80011
Code postal: 80011
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Subdivision pays (NUTS): Somme (FRE23)
Pays: France
Pays: France
Pays: France
Téléphone: +33 344066709
Téléphone: +33 322336170
Téléphone: +33 322336170
Télécopieur: +33 344066709
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Informations relatives à l’avis
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 05/08/2026 16:30 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français