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  • Procédure ouverte - Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

  • Publié :10/08/2026 (Il y a 2 jours)

  • Date limite de réponses : 18/09/2026 à 12h00 (Dans 1 mois)

L'acheteur public

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

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Publié le : 10/08/2026 (Il y a 2 jours)

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550567-2026 - Mise en concurrence
France – Pain – Fourniture de pains, viennoiseries et autres produits de boulangerie/pâtisserie frais au profit des formations militaires stationnées à Marseille et ses environs
OJ S 152/2026 10/08/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielECONOMAT DES ARMEES
Adresse électroniquesecretariat.cao@economat-armees.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurDéfense
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de pains, viennoiseries et autres produits de boulangerie/pâtisserie frais au profit des formations militaires stationnées à Marseille et ses environs
DescriptionMontant estimatif annuel : 395 000 euros HT Maximum financier sur la durée totale de l’accord-cadre à bons de commande (4 ans): 4 740 000 euros HT
Identifiant de la procédureb3636b83-3461-42a3-a664-342095c0708c
Identifiant interne2026-0670
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
Nomenclature complémentaire (cpv): 15811200 Petits pains, 15812000 Pâtisserie et gâteaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFourniture de pains, viennoiseries et autres produits de boulangerie/pâtisserie frais au profit des formations militaires stationnées à Marseille et ses environs
DescriptionMontant estimatif annuel : 395 000 euros HT Maximum financier sur la durée totale de l’accord-cadre à bons de commande (4 ans): 4 740 000 euros HT
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
Nomenclature complémentaire (cpv): 15811200 Petits pains, 15812000 Pâtisserie et gâteaux
Options
Description des optionsDeux (2) reconductions tacites de douze (12) mois et 2 reconductions tacites de 6 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres18/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 à 6 mois selon les recours
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielECONOMAT DES ARMEES
Numéro d’enregistrement54208590700013
Adresse postale26 rue DELIZY
VillePANTIN CEDEX
Code postal93507
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
Point de contactDIRECTEUR DES ACHATS
Adresse électroniquesecretariat.cao@economat-armees.fr
Téléphone+33 149426455
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement13000686900015
Adresse postale7 rue Catherine Puig
VilleMontreuil
Code postal93558
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone+33 149202000
Télécopieur+33 149202099
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis0600f8e3-fca6-4b5f-a191-cab802333bbc  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis07/08/2026 09:05:08 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis550567-2026
Numéro de publication au JO S152/2026
Date de publication10/08/2026

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