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  • Procédure ouverte - Impression

  • Publié :20/08/2026 (Il y a 24 jours)

  • Date limite de réponses : 10/09/2026 à 0h00 (Il y a 3 jours)

L'acheteur public

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

  • Email : N/A

Tous les documents

France: Papier d'impression
Impression de documents - Relance des lots 2 et 3

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Impression de documents - Relance des lots 2 et 3
Description: Impression de documents - Relance des lots 2 et 3
Identifiant de la procédure: b85b0d9d-b458-4e51-a8ab-da31b9f13041
Type de procédure: Ouverte

2.1.1 Objet

Nature principale du marché: Fournitures

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale: Département du Territoire de Belfort Service de l'Imprimerie départementale 29, Avenue du Général Sarrail
Ville: BELFORT
Code postal: 90000
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France

2.1.4 Informations générales

Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001 ORG-0002

Nom officiel: DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Numéro d’enregistrement: 22900001300040
Numéro d’enregistrement: 17250005000015
Adresse postale: 30, Rue Charles Nodier
Ville: BELFORT
Ville: BESANCON
Code postal: 90000
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Pays: France
Adresse électronique: dcpm@territoiredebelfort.fr
Adresse électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: 03 84 90 90 90
Rôles de cette organisation:
Acheteur

Informations relatives à l’avis

Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 18/08/2026 15:41 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

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