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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Chaillot - Théâtre National de la Danse
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Mutuelle et prevoyance
Description: 2 lots
Identifiant de la procédure: ba6f5a4f-49fb-435a-b9b3-eb40ffc44a7b
Identifiant interne: Chaillot Theatre National de la Danse
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66512200 Services d'assurance maladie
Nomenclature complémentaire (cpv): 66512200 Services d'assurance maladie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 200 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Mutuelle
Description: Complémentaire santé des salariés, dans le cadre du marché public de services d'assurances de personnes passé par Chaillot - Théâtre national de la danse
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66512200 Services d'assurance maladie
Nomenclature complémentaire (cpv): 66512200 Services d'assurance maladie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 Place du Trocadéro
Ville: Paris
Code postal: 75016
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 60 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 383 448,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 558967-2026
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/09/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/09/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Paris
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2
Justification de la durée de l’accord-cadre: Mutuelle
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Chaillot
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: PREVOYANCE
Description: Assurance complémentaire et prévoyance des salariés de Chaillot
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66512200 Services d'assurance maladie
Nomenclature complémentaire (cpv): 66500000 Services d'assurance et services de retraite
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 Place du Trocadéro
Ville: Paris
Code postal: 75016
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 60 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 833 266,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 558967-2026
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/09/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/09/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Paris
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2
Justification de la durée de l’accord-cadre: Mutuelle
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Chaillot
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 6E960C24-91F1-4D7B-71001EF0A013119E
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Chaillot - Théâtre National de la Danse
Numéro d’enregistrement: 89004
Adresse postale: 1 place du Trocadéro
Ville: Paris
Code postal: 75016
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Chaillot Théâtre National de la Danse
Téléphone: 0153653000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Chaillot
Numéro d’enregistrement: 6E960C5E-02C8-E8FF-D1F04AE8C5CC33C7
Adresse postale: 1 Place du Trocadéro 1 Place du Trocadéro, 1 Place du Trocadéro
Ville: Paris
Code postal: 75016
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0153653000
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 6E960C6E-A599-C454-783269CD889D343B
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144594400
Télécopieur: 0144594646
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 6E960C7D-D7F2-7500-E69025718D10D6A2
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144594400
Télécopieur: 0144594646
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
10. Changement
Version de l’avis antérieur à modifier: aee03807-45e8-459d-8210-b95656b1254c-01
10.1.
Changement
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des changements: Remise des offres: Au lieu du 21/09/2026 à 18h00 au plus tard. Lire 25/09/2026 à 18h00 au plus tard.
10.1.
Changement
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des changements: Date d'ouverture des offres: Au lieu du 22/09/2026 à 18h00 au plus tard. Lire 28/09/2026 à 10h00 au plus tard.
10.1.
Changement
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des changements: Nature du marché: Au lieu de « L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre. Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de titulaires : 2 au maximum […] Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots, lire Le présent marché est un marché public ordinaire de services, alloti en deux lots (lot 1 : frais de santé ; lot 2 : prévoyance). Chaque lot est attribué à un titulaire unique. » Les mentions relatives à l'accord-cadre, au nombre de titulaires (2 au maximum) et à la combinaison des lots 1 et 2 sont supprimées
10.1.
Changement
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des changements: Adresse du pouvoir adjudicateur: Au lieu de 1 place du Trocadéro, 75016 Paris, lire 1 place du Trocadéro, 75116 Paris
10.1.
Changement
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des changements: Codes CPV,Codes CPV: Après la mention : 66500000 , supprimer : « 66512100-3 (services d'assurance accident), le cas échéant complété du code 66511000-7 (services d'assurance-vie) pour la garantie décès. »[
10.1.
Changement
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des changements: Variantes: Au lieu de La mention « Acceptation des variantes : Oui » (lots 1 et 2) est maintenue, lire La mention « Acceptation des variantes : Oui » (lots 1 et 2) est maintenue et complétée : « Les variantes à l'initiative des candidats sont autorisées dans le respect des exigences minimales fixées à l'article 1.2.2 du règlement de la consultation : offre de base conforme au socle de garanties du Cctp de chaque lot ; maintien du socle minimal (contrat responsable et panier de soins pour le lot 1 ; garanties décès, incapacité et invalidité du tableau du Cctp pour le lot 2) ; chiffrage au bordereau des prix (colonnes « variante 1 » et « variante 2 ») et justification au mémoire technique ; examen selon les mêmes critères que l'offre de base
10.1.
Changement
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des changements: Délai de validité des offres: Au lieu de Validité des offres : 3 mois, lire Délai de validité des offres : cent quatre-vingts (180) jours à compter de la date limite de réception des offres. »
10.1.
Changement
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des changements: Date limite de réception et ouverture des offres: Au lieu de « Remise des offres le 21 septembre 2026 à 18h00 » et « Ouverture des offres le 22 septembre 2026, lire « Remise des offres le 25septembre 2026 à 18h00 » et « Ouverture des offres le 28 septembre 2026
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: fe80c61a-f792-4347-86ca-a9dfc877dced - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 21/08/2026 16:10:24 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 586929-2026
Numéro de publication au JO S: 163/2026
Date de publication: 25/08/2026
