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Information

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  • SM EPTB Vistre Vistrenque

  • Gard

  • > 90 000 €

  • Attribution - Services d'enseignement et de formation

  • Publié :11/09/2026 (Il y a 6 jours)

  • Date limite de réponses : - (Il y a 2 mois)

Tous les documents

627211-2026 - Résultats
France – Services de formation dans le domaine de l'environnement – Programme de sensibilisation scolaire au risque inondation
OJ S 176/2026 11/09/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSM EPTB Vistre Vistrenque
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurProtection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreProgramme de sensibilisation scolaire au risque inondation
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail du phasage de l'opération figure dans l'acte d'engagement avec un montant maximum annuel de 150 000 euro(s) HT la 1ère année puis 120 000 euro(s) HT pour chacune des trois années suivantes. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. L'objet du marché est la réalisation et la mise en oeuvre d'un programme de sensibilisation scolaire au risque inondation, porté par l'EPTB Vistre Vistrenque, maître d'ouvrage de l'opération. Ce programme est inscrit comme l'action 1.5 du PAPI 3 Vistre (Programme d'Action de Prévention des Inondations) s'étendant de 2022 à 2028 et signé le 21 février 2022. L'objectif est de développer la conscience du risque et la culture de prévention : permettre aux enfants de comprendre le phénomène d'inondation rapide, de prendre conscience du risque et de développer un comportement responsable sans céder à la panique et sans mettre leur vie en danger ; tout cela dans le contexte local de leur commune de résidence. Il s'agit d'un véritable objectif d'éducation au risque d'inondation local afin que les enfants formés puissent être les ambassadeurs des bons comportements en cas de situation à risque prévues ou en cours
Identifiant de la procédure1336aa83-e18a-42ee-89ac-a7045b1a7345
Identifiant interne2026-04
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80540000 Services de formation dans le domaine de l'environnement
Nomenclature complémentaire (cpv): 80410000 Services scolaires divers, 92331210 Services d'animation pour enfants
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreProgramme de sensibilisation scolaire au risque inondation
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail du phasage de l'opération figure dans l'acte d'engagement avec un montant maximum annuel de 150 000 euro(s) HT la 1ère année puis 120 000 euro(s) HT pour chacune des trois années suivantes. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. L'objet du marché est la réalisation et la mise en oeuvre d'un programme de sensibilisation scolaire au risque inondation, porté par l'EPTB Vistre Vistrenque, maître d'ouvrage de l'opération. Ce programme est inscrit comme l'action 1.5 du PAPI 3 Vistre (Programme d'Action de Prévention des Inondations) s'étendant de 2022 à 2028 et signé le 21 février 2022. L'objectif est de développer la conscience du risque et la culture de prévention : permettre aux enfants de comprendre le phénomène d'inondation rapide, de prendre conscience du risque et de développer un comportement responsable sans céder à la panique et sans mettre leur vie en danger ; tout cela dans le contexte local de leur commune de résidence. Il s'agit d'un véritable objectif d'éducation au risque d'inondation local afin que les enfants formés puissent être les ambassadeurs des bons comportements en cas de situation à risque prévues ou en cours
Identifiant interneS-PF-1829392
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80540000 Services de formation dans le domaine de l'environnement
Nomenclature complémentaire (cpv): 80410000 Services scolaires divers, 92331210 Services d'animation pour enfants
Options
Description des optionsLe contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2026
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementL'accord-cadre est reconductible 3 fois par reconduction tacite pour une période d'un an ; conformément à l'article R.2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire ne peut s'y opposer
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur381981-2026
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nîmes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis510 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre510 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielMAYANE Association
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre510 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeOui
La valeur de la sous-traitance est connuenon
Le pourcentage de la sous-traitance est connunon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026-04
TitreProgramme de sensibilisation scolaire au risque inondation
Date de conclusion du marché/concession27/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement67B2EA83-DB9E-2BD4-86446E71F9B67EB6
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielSM EPTB Vistre Vistrenque
Numéro d’enregistrement81716
Adresse postalePlace de la mairie
VilleRodilhan
Code postal30230
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
Point de contactM. Le Président
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0466845511
Adresse internethttps://vistre-vistrenque.fr/
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement67B2EAF3-FC19-D87A-BF6BFD9B3C9B92AF
Adresse postale16 avenue Feuchères Cs 88010
VilleNîmes
Code postal30941
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone0466273700
Télécopieur0466362786
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielMAYANE Association
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1829392-1-0-1
Adresse postale1238 Rte De Ganges
VilleMontpellier
Code postal34090
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@mayane-education.org
Téléphone0953611920
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisb266b779-d3ad-495c-ab48-c0432aebae40  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis10/09/2026 10:10:57 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis627211-2026
Numéro de publication au JO S176/2026
Date de publication11/09/2026

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