1.1 Acheteur
Nom officiel: T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Services d'assurances
Description: La présente consultation a pour objet la passation des contrats d'assurances de la Régie T2C
Identifiant de la procédure: bd14a8d2-b449-4062-81dc-1e1e501e437f
Identifiant interne: VJ
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires: Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances en application des articles L 310-1 et suivants et L 511-1 et suivants du Code des assurances. La procédure avec négociation se déroule en deux phases successives : 1- Phase candidature Seuls les éléments concernant la candidature listés à l'article 4 du règlement de la consultation sont attendus lors de cette phase. 2 - Phase offre La date limite de réception des offres sera fixée définitivement dans l'invitation à soumissionner transmise au(x) candidat(s) retenu(s) pour la phase offre. L'attention des candidats est attirée sur le fait que l'acheteur a publié le dossier de consultation dans son intégralité dès la phase de candidatures ce qui permet aux candidats de commencer à préparer leur offre dès la publication de la consultation
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 3
8. Organisations
8.1 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0003 ORG-0004
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: E0AB66A5-0586-B9E1-0EA5BB8D1E518446
Numéro d’enregistrement: 22381
Numéro d’enregistrement: E0AB66CF-D292-6C76-4807A40446C6115F
Numéro d’enregistrement: E0AB66DF-CD06-513C-F15591CCDC44E28A
Adresse postale: 90, Boulevard Danielle Mitterrand
Adresse postale: Pôle Commande Publique 90, Boulevard Danielle Mitterrand
Adresse postale: 6, Cours Sablon
Ville: Seyssinet-Pariset
Ville: Cournon D'Auvergne
Ville: Cournon D'Auvergne
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 38170
Code postal: 63800
Code postal: 63800
Code postal: 63033
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Pays: France
Pays: France
Pays: France
Point de contact: le Directeur Général
Téléphone: +33480041260
Téléphone: 0473285656
Téléphone: 0473285656
Téléphone: 0473146100
Télécopieur: 0473146122
Rôles de cette organisation:
Acheteur
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 22/09/2026 17:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français