Marchés publics

Tous les appels d’offres et attributions à portée de clic : créez, alertez, prospectez.

Video de présentation : Entreprises

Alertes & plus : Recevez des alertes personnalisées sur les appels d’offre pertinant pour votre secteur

Listes personnalisées : Créez des listes sur mesure, en illimité… et toujours gratuites

Exportation des données : Exportez facilement le contenus de vos listes ou résultats de recherches

Veille sur-mesure : Consultez en continu les nouveaux marchés publiés et ne manquez aucune opportunité stratégique pour votre activité.

Annonces MAPA
16 709
Annonces d’autres sources
427 601
Annonces du JOUE
145 304
Annonces du BOAMP
246 686
Information

Cet avis modifie la version précédente : Version précédente

  • CNSA

  • Paris

  • > 90 000 €

  • Attribution - Services de conseil en matériel informatique

  • Publié :09/11/2026 (Il y a 7 jours)

  • Date limite de réponses : - (Il y a 4 mois)

L'acheteur public

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

  • Téléphone / FAX : N/A

  • Email : N/A

Tous les documents

775626-2026 - Résultats
France – Services d'assistance technique informatique – SI Parcours usagers
OJ S 217/2026 09/11/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CNSA
Adresse électronique: marches_cnsa@cnsa.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection sociale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: SI Parcours usagers
Description: Le présent accord-cadre a pour objet la reprise, le développement, la tierce maintenance applicative, le maintien en conditions opérationnelles, et l’exploitation des services d’informations (SI) du Parcours Usagers hébergés dans le cloud de la CNSA.
Identifiant de la procédure: 3882e415-e279-4e04-9d74-3abec318f51c
Avis précédent: e2497d39-b812-420d-988b-d628e826f468-01
Identifiant interne: AOO-389-DSI
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72611000 Services d'assistance technique informatique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: PARIS
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le DCE peut être téléchargé sur https://www.marches-publics.gouv.fr/ Accord-cadre financé sur fonds propres de la CNSA. Le paiement s'effectue après attestation de service fait dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement.
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: SI Parcours usagers
Description: Le présent accord-cadre a pour objet la reprise, le développement, la tierce maintenance applicative, le maintien en conditions opérationnelles, et l’exploitation des services d’informations (SI) du Parcours Usagers hébergés dans le cloud de la CNSA.
Identifiant interne: AOO-389-DSI
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72611000 Services d'assistance technique informatique
Options: 
Description des options: Conformément aux dispositions de l’article R 2122-7 du code de la commande publique, la CNSA pourra, dans le respect des conditions prévues par le texte précité, conclure avec le titulaire un nouveau marché, suivant une procédure négociée sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour des prestations similaires. Le montant du ou des marché(s) de prestations similaires ne pourra pas dépasser 5 000 000 euros HT maximum.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Paris
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 21/10/2026
Durée: 5 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: 30
Description: 30
Critère: 
Type: Qualité
Nom: 70
Description: 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Valeur technique dont le développement durable et Prix
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 mois
Organisation qui signe le contrat: CNSA
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 50 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom de la partie soumissionnaire: KLEE Conseil et intégration
Chef de file du soumissionnaire: KLEE Conseil et intégration
Sous-traitant: 
Nom officiel: ATOL Conseils et développements SAS
Nom officiel: ARCESI IDF
Nom officiel: Atos France
Offre: 
Identifiant de l’offre: 4400000279 - 2026.807.AOO0026.00.00
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 50 000 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 1 300 000,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Description: ATOL (800 000 euros HT), ARCESI (500 000 euros HT)
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 4400000279 - 2026.807.AOO0026.00.00
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 21/10/2026
Date de conclusion du marché/concession: 21/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: e2497d39-b812-420d-988b-d628e826f468-01
Organisation qui signe le contrat: CNSA
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CNSA
Numéro d’enregistrement: 18009256100026
Adresse postale: 66 avenue du Maine
Ville: Paris cedex 14
Code postal: 75682
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: marches_cnsa@cnsa.fr
Téléphone: 0153912800
Adresse internet: https://www.cnsa.fr
Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue Jouy
Ville: Paris cedex 04
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: 01 44 59 44 00
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: KLEE Conseil et intégration
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 75236509800017
Adresse postale: Centre d'affaires La Boursidière -BP 159
Ville: Le Plessis Robinson Cedex
Code postal: 92357
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: sante-social@kleegroup.com
Téléphone: 0153912800
Adresse internet: https://www.kleegroup.com/fr
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Atos France
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 40802471900572
Numéro d’enregistrement: 40802471900572
Adresse postale: 80 quai Voltaire-Immeuble River Ouest
Ville: Bezons Cedex
Code postal: 95870
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: laurent.laffere@atos.ai
Téléphone: 0672157746
Adresse internet: https://www.atos.ai/fr-fr
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ARCESI IDF
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 88011851800013
Adresse postale: Résidence l'Avant Seine 50 avenue Louis Luc
Ville: Choisy-le-Roi
Code postal: 94000
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: thomas.artero@arcesi-ea.com
Téléphone: 0661463642
Adresse internet: https://arcesi-ea.com/
Rôles de cette organisation: 
Sous-traitant
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ATOL Conseils et développements SAS
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 42971537800031
Adresse postale: ZAE Les Termes d'Or - route de saint Philibert
Ville: Gevrey Chambertin
Code postal: 21220
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Adresse électronique: consultation@atolcd.com
Téléphone: 0380688168
Adresse internet: https://www.atolcd.com/
Rôles de cette organisation: 
Sous-traitant
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 3f30e789-1931-4e1a-ada1-9970573001b1  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 06/11/2026 09:06:45 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 775626-2026
Numéro de publication au JO S: 217/2026
Date de publication: 09/11/2026

Marchés publics similaires

Autres marchés publiées dans la région
Aucun marché public similaire trouvé.