Marchés publics

FRANCE: PRODUITS ALIMENTAIRES, BOISSONS, TABAC ET PRODUITS CONNEXESFOURNITURES DE DENRÉES ALIMENTAIRES ET DE CONDITIONNEMENTS POUR LA CUISINE CENTRALE DE LAVAUR Avis de marché ou de concession - régime ordinaire menucloselist Table of contents 1. Acheteur 1.1 Acheteur Nom officiel: Mairie de Lavaur Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale 2. Procédure 2.1 Procédure Titre: Fournitures de denrées alimentaires et de conditionnements pour la cuisine centrale de Lavaur Description: Fournitures de denrées alimentaires et de conditionnements pour la cuisine centrale de Lavaur Identifiant de la procédure: e9bddf92-ca04-4db6-86d3-64738f97cf5e Identifiant interne: DA012024 Type de procédure: Ouverte La procédure est accélérée: non Justification de la procédure accélérée: Principales caractéristiques de la procédure: 2.1.1 Objet Nature du marché: Fournitures Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 2.1.3 Valeur Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 Euro Valeur maximale de l'[accord-cadre](https://www.francemarches.com/fiches/accord-cadre): 1 571 500 Euro 2.1.4 Informations générales Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e) Base juridique: Directive 2014/24/UE 2.1.6 Motifs d'exclusion Motifs d'exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation 5. Lot 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001 Titre: Pain Description: fourniture de pain Identifiant interne: 1 5.1.1 Objet Nature du marché: Fournitures Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain 5.1.3 Durée estimée Date de début: 20/01/2025 Durée: 36 Mois 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA: 75 000 Euro 5.1.6 Informations générales Il s'agit d'un marché récurrent Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) 5.1.9 Critères de sélection Critère: Type: Capacité technique et professionnelle 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Nom: Description: Critère: Type: Qualité Nom: Description: Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://www.ville-lavaur.fr 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée Date limite de réception des offres: 09/09/2024 12:00 +02:00 Informations relatives à l'ouverture publique: Date d'ouverture: 09/09/2024 18:00 +02:00 Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: oui Le paiement en ligne sera utilisé: non 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002 Titre: Beurre Oeufs Fromage Description: fourniture de produits laitiers et ovoproduits Identifiant interne: 2 5.1.1 Objet Nature du marché: Fournitures Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers 5.1.3 Durée estimée Date de début: 20/01/2025 Durée: 36 Mois 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA: 150 000 Euro 5.1.6 Informations générales Il s'agit d'un marché récurrent Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) 5.1.9 Critères de sélection Critère: Type: Capacité technique et professionnelle 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Nom: Description: Critère: Type: Qualité Nom: Description: Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://www.ville-lavaur.fr 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée Date limite de réception des offres: 09/09/2024 12:00 +02:00 Informations relatives à l'ouverture publique: Date d'ouverture: 09/09/2024 18:00 +02:00 Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: oui Le paiement en ligne sera utilisé: non 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003 Titre: Beurre Oeufs Fromage issus de l'agriculture biologique Description: fourniture de produits laitiers et d'ovoproduits issus de l'agriculture biologique Identifiant interne: 3 5.1.1 Objet Nature du marché: Fournitures Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers 5.1.3 Durée estimée Date de début: 20/01/2025 Durée: 36 Mois 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA: 14 100 Euro 5.1.6 Informations générales Il s'agit d'un marché récurrent Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) 5.1.9 Critères de sélection Critère: Type: Capacité technique et professionnelle 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Nom: Description: Critère: Type: Qualité Nom: Description: Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://www.ville-lavaur.fr 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée Date limite de réception des offres: 09/09/2024 12:00 +02:00 Informations relatives à l'ouverture publique: Date d'ouverture: 09/09/2024 18:00 +02:00 Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: oui Le paiement en ligne sera utilisé: non 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004 Titre: Oeufs frais de plein air Description: fourniture d'oeufs frais plein air Identifiant interne: 4 5.1.1 Objet Nature du marché: Fournitures Nomenclature principale (cpv): 03142500 ¼ufs 5.1.3 Durée estimée Date de début: 20/01/2025 Durée: 36 Mois 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA: 15 000 Euro 5.1.6 Informations générales Il s'agit d'un marché récurrent Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) 5.1.9 Critères de sélection Critère: Type: Capacité technique et professionnelle 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Nom: Description: Critère: Type: Qualité Nom: Description: Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://www.ville-lavaur.fr 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée Date limite de réception des offres: 09/09/2024 12:00 +02:00 Informations relatives à l'ouverture publique: Date d'ouverture: 09/09/2024 18:00 +02:00 Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: oui Le paiement en ligne sera utilisé: non 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005 Titre: volaille fraîche poulet Description: fourniture de poulet Identifiant interne: 5 5.1.1 Objet Nature du marché: Fournitures Nomenclature principale (cpv): 15112130 Poulets 5.1.3 Durée estimée Date de début: 20/01/2025 Durée: 36 Mois 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA: 36 000 Euro 5.1.6 Informations générales Il s'agit d'un marché récurrent Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) 5.1.9 Critères de sélection Critère: Type: Capacité technique et professionnelle 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Nom: Description: Critère: Type: Qualité Nom: Description: Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://www.ville-lavaur.fr 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée Date limite de réception des offres: 09/09/2024 12:00 +02:00 Informations relatives à l'ouverture publique: Date d'ouverture: 09/09/2024 18:00 +02:00 Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: oui Le paiement en ligne sera utilisé: non 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006 Titre: volaille fraîche dinde Description: fourniture de dinde Identifiant interne: 6 5.1.1 Objet Nature du marché: Fournitures Nomenclature principale (cpv): 15112120 Dindes 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA: 12 000 Euro 5.1.6 Informations générales Il s'agit d'un marché récurrent Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) 5.1.9 Critères de sélection Critère: Type: Capacité technique et professionnelle 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Nom: Description: Critère: Type: Qualité Nom: Description: Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://www.ville-lavaur.fr 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée Date limite de réception des offres: 09/09/2024 12:00 +02:00 Informations relatives à l'ouverture publique: Date d'ouverture: 09/09/2024 18:00 +02:00 Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: oui Le paiement en ligne sera utilisé: non 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007 Titre: boucherie Description: fourniture de viande bovine, ovine et porcine Identifiant interne: 7 5.1.1 Objet Nature du marché: Fournitures Nomenclature principale (cpv): 15110000 Viande 5.1.3 Durée estimée Date de début: 20/01/2025 Durée: 36 Mois 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA: 150 000 Euro 5.1.6 Informations générales Il s'agit d'un marché récurrent Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) 5.1.9 Critères de sélection Critère: Type: Capacité technique et professionnelle 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Nom: Description: Critère: Type: Qualité Nom: Description: Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://www.ville-lavaur.fr 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée Date limite de réception des offres: 09/09/2024 12:00 +02:00 Informations relatives à l'ouverture publique: Date d'ouverture: 09/09/2024 18:00 +02:00 Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: oui Le paiement en ligne sera utilisé: non 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008 Titre: Charcuterie Description: fourniture de charcuterie Identifiant interne: 8 5.1.1 Objet Nature du marché: Fournitures Nomenclature principale (cpv): 15131120 Charcuterie 5.1.3 Durée estimée Date de début: 20/01/2025 Durée: 36 Mois 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA: 135 000 Euro 5.1.6 Informations générales Il s'agit d'un marché récurrent Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) 5.1.9 Critères de sélection Critère: Type: Capacité technique et professionnelle 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Nom: Description: Critère: Type: Qualité Nom: Description: Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://www.ville-lavaur.fr 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée Date limite de réception des offres: 09/09/2024 12:00 +02:00 Informations relatives à l'ouverture publique: Date d'ouverture: 09/09/2024 18:00 +02:00 Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: oui Le paiement en ligne sera utilisé: non 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009 Titre: épicerie Description: fourniture de produits d'épicerie Identifiant interne: 9 5.1.1 Objet Nature du marché: Fournitures Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers 5.1.3 Durée estimée Date de début: 20/01/2025 Durée: 36 Mois 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA: 159 000 Euro 5.1.6 Informations générales Il s'agit d'un marché récurrent Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) 5.1.9 Critères de sélection Critère: Type: Capacité technique et professionnelle 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Nom: Description: Critère: Type: Qualité Nom: Description: Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://www.ville-lavaur.fr 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée Date limite de réception des offres: 09/09/2024 12:00 +02:00 Informations relatives à l'ouverture publique: Date d'ouverture: 09/09/2024 18:00 +02:00 Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: oui Le paiement en ligne sera utilisé: non 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010 Titre: épicerie sèche Description: fourniture de produits d'épicerie sèche Identifiant interne: 10 5.1.1 Objet Nature du marché: Fournitures Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers 5.1.3 Durée estimée Date de début: 20/01/2025 Durée: 36 Mois 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA: 9 000 Euro 5.1.6 Informations générales Il s'agit d'un marché récurrent Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) 5.1.9 Critères de sélection Critère: Type: Capacité technique et professionnelle 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Nom: Description: Critère: Type: Qualité Nom: Description: Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://www.ville-lavaur.fr 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée Date limite de réception des offres: 09/09/2024 12:00 +02:00 Informations relatives à l'ouverture publique: Date d'ouverture: 09/09/2024 18:00 +02:00 Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: oui Le paiement en ligne sera utilisé: non 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011 Titre: poissons frais Description: fourniture de poissons frais Identifiant interne: 11 5.1.1 Objet Nature du marché: Fournitures Nomenclature principale (cpv): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques 5.1.3 Durée estimée Date de début: 20/01/2025 Durée: 36 Mois 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA: 21 000 Euro 5.1.6 Informations générales Il s'agit d'un marché récurrent Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) 5.1.9 Critères de sélection Critère: Type: Capacité technique et professionnelle 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Nom: Description: Critère: Type: Qualité Nom: Description: Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://www.ville-lavaur.fr 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée Date limite de réception des offres: 09/09/2024 12:00 +02:00 Informations relatives à l'ouverture publique: Date d'ouverture: 09/09/2024 18:00 +02:00 Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: oui Le paiement en ligne sera utilisé: non 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012 Titre: gamme de produits operculés individuels Description: fourniture de produits operculés individuels Identifiant interne: 12 5.1.1 Objet Nature du marché: Fournitures Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers 5.1.3 Durée estimée Date de début: 20/01/2025 Durée: 36 Mois 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA: 3 600 Euro 5.1.6 Informations générales Il s'agit d'un marché récurrent Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) 5.1.9 Critères de sélection Critère: Type: Capacité technique et professionnelle 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Nom: Description: Critère: Type: Qualité Nom: Description: Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://www.ville-lavaur.fr 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée Date limite de réception des offres: 09/09/2024 12:00 +02:00 Informations relatives à l'ouverture publique: Date d'ouverture: 09/09/2024 18:00 +02:00 Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: oui Le paiement en ligne sera utilisé: non 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013 Titre: Produits élaborés frais Description: fourniture de produits élaborés frais Identifiant interne: 13 5.1.1 Objet Nature du marché: Fournitures Nomenclature principale (cpv): 15893100 Préparations alimentaires 5.1.3 Durée estimée Date de début: 20/01/2025 Durée: 36 Mois 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA: 6 000 Euro 5.1.6 Informations générales Il s'agit d'un marché récurrent Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) 5.1.9 Critères de sélection Critère: Type: Capacité technique et professionnelle 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Nom: Description: Critère: Type: Qualité Nom: Description: Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://www.ville-lavaur.fr 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée Date limite de réception des offres: 09/09/2024 12:00 +02:00 Informations relatives à l'ouverture publique: Date d'ouverture: 09/09/2024 18:00 +02:00 Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: oui Le paiement en ligne sera utilisé: non 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0014 Titre: Légumes frais Description: fourniture de légumes frais Identifiant interne: 14 5.1.1 Objet Nature du marché: Fournitures Nomenclature principale (cpv): 03221000 Légumes 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA: 150 000 Euro 5.1.6 Informations générales Il s'agit d'un marché récurrent Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) 5.1.9 Critères de sélection Critère: Type: Capacité technique et professionnelle 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Nom: Description: Critère: Type: Qualité Nom: Description: Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://www.ville-lavaur.fr 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée Date limite de réception des offres: 09/09/2024 12:00 +02:00 Informations relatives à l'ouverture publique: Date d'ouverture: 09/09/2024 18:00 +02:00 Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: oui Le paiement en ligne sera utilisé: non 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0015 Titre: Fruits frais Description: fourniture de fruits frais Identifiant interne: 15 5.1.1 Objet Nature du marché: Fournitures Nomenclature principale (cpv): 03222000 Fruits et fruits à coque 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA: 90 000 Euro 5.1.6 Informations générales Il s'agit d'un marché récurrent Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) 5.1.9 Critères de sélection Critère: Type: Capacité technique et professionnelle 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Nom: Description: Critère: Type: Qualité Nom: Description: Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://www.ville-lavaur.fr 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée Date limite de réception des offres: 09/09/2024 12:00 +02:00 Informations relatives à l'ouverture publique: Date d'ouverture: 09/09/2024 18:00 +02:00 Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: oui Le paiement en ligne sera utilisé: non 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0016 Titre: Pommes Description: fourniture de pommes Identifiant interne: 16 5.1.1 Objet Nature du marché: Fournitures Nomenclature principale (cpv): 03222000 Fruits et fruits à coque 5.1.3 Durée estimée Date de début: 20/01/2025 Durée: 36 Mois 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA: 11 100 Euro 5.1.6 Informations générales Il s'agit d'un marché récurrent Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) 5.1.9 Critères de sélection Critère: Type: Capacité technique et professionnelle 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Nom: Description: Critère: Type: Qualité Nom: Description: Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://www.ville-lavaur.fr 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée Date limite de réception des offres: 09/09/2024 12:00 +02:00 Informations relatives à l'ouverture publique: Date d'ouverture: 09/09/2024 18:00 +02:00 Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: oui Le paiement en ligne sera utilisé: non 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0017 Titre: Pâtes fraîches surgelées Description: fourniture de pâtes fraîches surgelées Identifiant interne: 17 5.1.1 Objet Nature du marché: Fournitures Nomenclature principale (cpv): 15850000 Pâtes alimentaires 5.1.3 Durée estimée Date de début: 20/01/2025 Durée: 36 Mois 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA: 18 000 Euro 5.1.6 Informations générales Il s'agit d'un marché récurrent Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) 5.1.9 Critères de sélection Critère: Type: Capacité technique et professionnelle 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Nom: Description: Critère: Type: Qualité Nom: Description: Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://www.ville-lavaur.fr 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée Date limite de réception des offres: 09/09/2024 12:00 +02:00 Informations relatives à l'ouverture publique: Date d'ouverture: 09/09/2024 18:00 +02:00 Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: oui Le paiement en ligne sera utilisé: non 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0018 Titre: Entrées surgelées Description: fourniture d'entrées surgelées Identifiant interne: 18 5.1.1 Objet Nature du marché: Fournitures Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés 5.1.3 Durée estimée Date de début: 20/01/2025 Durée: 36 Mois 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA: 45 000 Euro 5.1.6 Informations générales Il s'agit d'un marché récurrent Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) 5.1.9 Critères de sélection Critère: Type: Capacité technique et professionnelle 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Nom: Description: Critère: Type: Qualité Nom: Description: Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://www.ville-lavaur.fr 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée Date limite de réception des offres: 09/09/2024 12:00 +02:00 Informations relatives à l'ouverture publique: Date d'ouverture: 09/09/2024 18:00 +02:00 Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: oui Le paiement en ligne sera utilisé: non 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0019 Titre: Poisson surgelé Description: fourniture de poisson surgelé Identifiant interne: 19 5.1.1 Objet Nature du marché: Fournitures Nomenclature principale (cpv): 15220000 Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA: 60 000 Euro 5.1.6 Informations générales Il s'agit d'un marché récurrent Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) 5.1.9 Critères de sélection Critère: Type: Capacité technique et professionnelle 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Nom: Description: Critère: Type: Qualité Nom: Description: Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://www.ville-lavaur.fr 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée Date limite de réception des offres: 09/09/2024 12:00 +02:00 Informations relatives à l'ouverture publique: Date d'ouverture: 09/09/2024 18:00 +02:00 Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: oui Le paiement en ligne sera utilisé: non 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0020 Titre: Viande surgelée Description: fourniture de viande surgelée Identifiant interne: 20 5.1.1 Objet Nature du marché: Fournitures Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés 5.1.3 Durée estimée Date de début: 20/01/2025 Durée: 36 Mois 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA: 90 000 Euro 5.1.6 Informations générales Il s'agit d'un marché récurrent Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) 5.1.9 Critères de sélection Critère: Type: Capacité technique et professionnelle 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Nom: Description: Critère: Type: Qualité Nom: Description: Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://www.ville-lavaur.fr 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée Date limite de réception des offres: 09/09/2024 12:00 +02:00 Informations relatives à l'ouverture publique: Date d'ouverture: 09/09/2024 18:00 +02:00 Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: oui Le paiement en ligne sera utilisé: non 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0021 Titre: Légumes secs surgelés Description: fourniture de légumes secs surgelés Identifiant interne: 21 5.1.1 Objet Nature du marché: Fournitures Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés 5.1.3 Durée estimée Date de début: 20/01/2025 Durée: 36 Mois 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA: 12 000 Euro 5.1.6 Informations générales Il s'agit d'un marché récurrent Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) 5.1.9 Critères de sélection Critère: Type: Capacité technique et professionnelle 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Nom: Description: Critère: Type: Qualité Nom: Description: Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://www.ville-lavaur.fr 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée Date limite de réception des offres: 09/09/2024 12:00 +02:00 Informations relatives à l'ouverture publique: Date d'ouverture: 09/09/2024 18:00 +02:00 Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: oui Le paiement en ligne sera utilisé: non 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0022 Titre: Légumes surgelés Description: fourniture de légumes surgelés Identifiant interne: 22 5.1.1 Objet Nature du marché: Fournitures Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés 5.1.3 Durée estimée Date de début: 20/01/2025 Durée: 36 Mois 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA: 75 000 Euro 5.1.6 Informations générales Il s'agit d'un marché récurrent Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) 5.1.9 Critères de sélection Critère: Type: Capacité technique et professionnelle 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Nom: Description: Critère: Type: Qualité Nom: Description: Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://www.ville-lavaur.fr 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée Date limite de réception des offres: 09/09/2024 12:00 +02:00 Informations relatives à l'ouverture publique: Date d'ouverture: 09/09/2024 18:00 +02:00 Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: oui Le paiement en ligne sera utilisé: non 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0023 Titre: Légumes surgelés issus de l'agriculture biologique Description: fourniture de légumes surgelés issus de l'agriculture biologique Identifiant interne: 23 5.1.1 Objet Nature du marché: Fournitures Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés 5.1.3 Durée estimée Date de début: 20/01/2025 Durée: 36 Mois 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA: 12 000 Euro 5.1.6 Informations générales Il s'agit d'un marché récurrent Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) 5.1.9 Critères de sélection Critère: Type: Capacité technique et professionnelle 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Nom: Description: Critère: Type: Qualité Nom: Description: Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://www.ville-lavaur.fr 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée Date limite de réception des offres: 09/09/2024 12:00 +02:00 Informations relatives à l'ouverture publique: Date d'ouverture: 09/09/2024 18:00 +02:00 Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: oui Le paiement en ligne sera utilisé: non 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0024 Titre: Desserts surgelés Description: fourniture de desserts surgelés Identifiant interne: 24 5.1.1 Objet Nature du marché: Fournitures Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés 5.1.3 Durée estimée Date de début: 20/01/2025 Durée: 36 Mois 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA: 22 500 Euro 5.1.6 Informations générales Il s'agit d'un marché récurrent Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) 5.1.9 Critères de sélection Critère: Type: Capacité technique et professionnelle 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Nom: Description: Critère: Type: Qualité Nom: Description: Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://www.ville-lavaur.fr 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée Date limite de réception des offres: 09/09/2024 12:00 +02:00 Informations relatives à l'ouverture publique: Date d'ouverture: 09/09/2024 18:00 +02:00 Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: oui Le paiement en ligne sera utilisé: non 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0025 Titre: Gâteaux secs Description: fourniture de gâteaux secs Identifiant interne: 25 5.1.1 Objet Nature du marché: Fournitures Nomenclature principale (cpv): 15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 5.1.3 Durée estimée Date de début: 20/01/2025 Durée: 36 Mois 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA: 1 500 Euro 5.1.6 Informations générales Il s'agit d'un marché récurrent Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) 5.1.9 Critères de sélection Critère: Type: Capacité technique et professionnelle 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Nom: Description: Critère: Type: Qualité Nom: Description: Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://www.ville-lavaur.fr 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée Date limite de réception des offres: 09/09/2024 12:00 +02:00 Informations relatives à l'ouverture publique: Date d'ouverture: 09/09/2024 18:00 +02:00 Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: oui Le paiement en ligne sera utilisé: non 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0026 Titre: Plats végétariens Description: fourniture de plats végétariens Identifiant interne: 26 5.1.1 Objet Nature du marché: Fournitures Nomenclature principale (cpv): 15894100 Repas végétariens 5.1.3 Durée estimée Date de début: 20/01/2025 Durée: 36 Mois 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA: 15 000 Euro 5.1.6 Informations générales Il s'agit d'un marché récurrent Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) 5.1.9 Critères de sélection Critère: Type: Capacité technique et professionnelle 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Nom: Description: Critère: Type: Qualité Nom: Description: Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://www.ville-lavaur.fr 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée Date limite de réception des offres: 09/09/2024 12:00 +02:00 Informations relatives à l'ouverture publique: Date d'ouverture: 09/09/2024 18:00 +02:00 Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: oui Le paiement en ligne sera utilisé: non 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0027 Titre: Hygiène de la cuisine Description: fourniture de produits de conditionnement pour la cuisine Identifiant interne: 27 5.1.1 Objet Nature du marché: Fournitures Nomenclature principale (cpv): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration 5.1.3 Durée estimée Date de début: 20/01/2025 Durée: 36 Mois 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA: 5 100 Euro 5.1.6 Informations générales Il s'agit d'un marché récurrent Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) 5.1.9 Critères de sélection Critère: Type: Capacité technique et professionnelle 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Nom: Description: Critère: Type: Qualité Nom: Description: Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://www.ville-lavaur.fr 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée Date limite de réception des offres: 09/09/2024 12:00 +02:00 Informations relatives à l'ouverture publique: Date d'ouverture: 09/09/2024 18:00 +02:00 Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: oui Le paiement en ligne sera utilisé: non 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0028 Titre: fournitures de conditionnement (portage) Description: fourniture de conditionnement (portage) Identifiant interne: 28 5.1.1 Objet Nature du marché: Fournitures Nomenclature principale (cpv): 42921300 Machines d'emballage ou de conditionnement 5.1.3 Durée estimée Date de début: 20/01/2025 Durée: 36 Mois 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA: 36 000 Euro 5.1.6 Informations générales Il s'agit d'un marché récurrent Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) 5.1.9 Critères de sélection Critère: Type: Capacité technique et professionnelle 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Nom: Description: Critère: Type: Qualité Nom: Description: Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://www.ville-lavaur.fr 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée Date limite de réception des offres: 09/09/2024 12:00 +02:00 Informations relatives à l'ouverture publique: Date d'ouverture: 09/09/2024 18:00 +02:00 Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: oui Le paiement en ligne sera utilisé: non 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse 8. Organisations 8.1 ORG-0001 Nom officiel: Mairie de Lavaur Numéro d'enregistrement: 21810140000149 Adresse postale: Place du Général Sudre Ville: LAVAUR CÉDEX Code postal: 81503 Pays: France Adresse électronique: commandepublique@ville-lavaur.fr Téléphone: +33 563831220 Adresse internet: https://www.ville-lavaur.fr Profil de l'acheteur: https://e-marchespublics.com Rôles de cette organisation: Acheteur 8.1 ORG-0002 Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse Numéro d'enregistrement: 173 100 058 00010 Adresse postale: 68 rue Raymond IV BP 7007 Ville: Toulouse Code postal: 31068 Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23) Pays: France Adresse électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr Téléphone: 0562735757 Rôles de cette organisation: Organisation chargée des procédures de recours 11. Informations relatives à l'avis 11.1 Informations relatives à l'avis Identifiant/version de l'avis: 2e964864-ad59-4054-920f-aab059dda206 - 01 Type de formulaire: Mise en concurrence Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire Date d'envoi de l'avis: 01/07/2024 17:10 +02:00 Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français 11.2 Informations relatives à la publication