Marchés publics

Hauts de Bienne Déneigement des voiries communales d’Arcade [Procédure adaptée](https://www.francemarches.com/fiches/procedure-adaptee-mapa) ouverte 7375428301 - SF Section 1 : Identification de l’acheteur Nom complet de l’acheteur : Haut-Jura Arcade Communauté Type de Numéro national d’identification : SIRET N° national d’identification : 243 900 479 00011 Ville : Hauts de Bienne Code postal : 39400 Groupement de commande : non Section 2 : Communication Lien vers le profil d’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_IJswxIhe9e Identifiant interne de la consultation : 2024/ARC/01 L’intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d’acheteur : oui Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : non Nom du contact : M. Laurent PETIT Section 3 : Procédures Type de procédure : Procédure adaptée ouverte Conditions de participation : - Aptitude à exercer l’activité professionnelle : conditions / moyens de preuve : Voir Règlement de la consultation - Capacité économique et financière : conditions / moyens de preuve : Voir Règlement de la consultation - Capacités techniques et professionnelles : conditions / moyens de preuve : Voir Règlement de la consultation Technique d’achat : sans objet Date et heure limites de réception des plis : 23 septembre 2024 à 12 h 00 Présentation des offres par catalogue électronique : interdite Réduction du nombre de candidat : non Possibilité d’attribution sans négociation : oui L’acheteur exige la présentation de variantes : Variante autorisée non-obligatoire, dans les conditions telles que définies au Règlement de la consultation Critères d’attribution : Coût global de la prestation (100%), Section 4 : Identification du marché Intitulé du marché : Déneigement des voiries communales d’Arcade [Code CPV](https://www.francemarches.com/fiches/code-cpv) principal (identique à l’ensemble des lots) : 90620000-9 Type de marché : service Lieu principal d’exécution du marché : Territoire de Haut-Jura Arcade Communauté La consultation comporte des tranches : non La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : non Section 5 : Lots Marché alloti : oui - Lot n° 1 : Déneigement des voiries communales de Morbier - Les Marais - Lot n° 2 : Déneigement des voiries communales de Longchaumois – Centre de Longchaumois - Lot n° 3 : Déneigement des voiries communales de Longchaumois - Les Baptaillards / Repenty - Lot n° 4 : Déneigement des voiries communales de Morez – Centre de Morez / La Doye - Lot n° 5 : Déneigement des voiries communales de Bellefontaine – Risoux / Centre de Bellefontaine - Lot n° 6 : Déneigement des voiries communales de Morbier - Tancua - Lot n° 7 : Déneigement des voiries communales de Lézat - Les Mouillés Section 6 : Informations complémentaires Visite obligatoire : non.