Marchés publics

France: Réalisation et entretien d'espaces vertsENTRETIEN des ESPACES VERTS dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Nord Franche-Comté. Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire menu close list Table of contents 1. Acheteur 1.1 Acheteur Nom officiel : HÔPITAL NORD FRANCHE-COMTE 2. Procédure 2.1 Procédure Titre : ENTRETIEN des ESPACES VERTS dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Nord Franche-Comté. Description : ENTRETIEN des ESPACES VERTS dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Nord Franche-Comté. Identifiant de la procédure : e0dc021d-208f-4091-9b2a-7e32b9d7057b Avis précédent : 1d8a63e6-2ac4-4179-881e-95cafcd1413c-01 Identifiant interne : GHT-2024-041 Type de procédure : Ouverte Justification de la procédure accélérée : Principales caractéristiques de la procédure : 2.1.1 Objet Nature du marché : Services 2.1.2 Lieu d’exécution Adresse postale : 100 route de Moval CS 10499 Ville : Trevenans Code postal : 90400 Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 ) Pays : France Informations complémentaires : La présente consultation porte sur la prestation d'entretien des espaces verts des différents sites de ces deux établissements. Etablissement support et pouvoir adjudicateur Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) Représenté par son Directeur Général 100 route de Moval 90400 TREVENANS Etablissement partie Centre de Soins de Longue Durée Le Chênois CHSLD Le Chênois 16, rue Alfred Engel 90800 BAVILLIERS 2.1.4 Informations générales Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2025 jusqu'au 31/12/2025. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. La quantité estimée en valeur, par année et pour les 2 lots, est de 77 500 €. Ces valeurs sont fournies à titre indicatif et n'ont pas de valeur contractuelle car elles pourront varier de + 100%. La présentation de variantes n'est pas autorisée. Prestations supplémentaires: Sans objet Contrats réservés : En vertu de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, les lots définis ci-dessous sont réservés aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. Lot(s) Désignation : 02 Entretien des espaces verts des sites de Soins de Suite et de Rééducation (Bavilliers), de la villa de direction (Argiésans), du Chênois (Bavilliers) et de l'EHPAD des Quatre Saisons (Delle) Visites sur site : La visite des sites n'est pas obligatoire. Toutefois leurs espaces verts sont libres d'accès et peuvent être visités sur demande. Les modalités de visite ainsi que les coordonnées du responsable technique seront communiquées aux candidats qui en feront la demande par mail à : celluledesmarches@hnfc.fr Base juridique : Directive 2014/24/UE 6. Résultats Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 180 934,4 {code|name|currency.} Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 180 934,4 {code|name|currency.} 6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010 LOT-0011 Au moins un lauréat a été choisi. Au moins un lauréat a été choisi. Accord-cadre : Valeur maximale de l’accord-cadre : 63 574,4 {code|name|currency.} Accord-cadre : Valeur maximale de l’accord-cadre : 117 360 {code|name|currency.} 6.1.2 Informations sur les lauréats Lauréat : Chef de file du soumissionnaire : Nom officiel : ERIGE ESAT LA MELTIERE ADAPEI DU TERRITOIRE DE BELFORT ERIGE ESAT LA MELTIERE ADAPEI DU TERRITOIRE DE BELFORT Offre : Identifiant de l’offre : ERIGE ESAT LA MELTIER ADAPEI90 Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010 LOT-0011 Valeur de l'offre : 63 574,4 117 360 {code|name|currency.} Informations relatives au marché : Identifiant du marché : 2025-2000 2025-2001 Date à laquelle le lauréat a été choisi : 13/11/2024 13/11/2024 Date de conclusion du marché : 04/12/2024 04/12/2024 Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui Organisation qui signe le marché : HÔPITAL NORD FRANCHE-COMTE HÔPITAL NORD FRANCHE-COMTE Lauréat : Chef de file du soumissionnaire : Nom officiel : ERIGE ESAT LA MELTIERE ADAPEI DU TERRITOIRE DE BELFORT ERIGE ESAT LA MELTIERE ADAPEI DU TERRITOIRE DE BELFORT Offre : Identifiant de l’offre : ERIGE ESAT LA MELTIER ADAPEI90 Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010 LOT-0011 Valeur de l'offre : 63 574,4 117 360 {code|name|currency.} Informations relatives au marché : Identifiant du marché : 2025-2000 2025-2001 Date à laquelle le lauréat a été choisi : 13/11/2024 13/11/2024 Date de conclusion du marché : 04/12/2024 04/12/2024 Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui Organisation qui signe le marché : HÔPITAL NORD FRANCHE-COMTE HÔPITAL NORD FRANCHE-COMTE 6.1.4 Informations statistiques Offres ou demandes de participation reçues : Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3 Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2 Offres ou demandes de participation reçues : Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3 Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2 8. Organisations 8.1 ORG-0002 ORG-0001 ORG-0005 ORG-0004 ORG-0003 Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon, HÔPITAL NORD FRANCHE-COMTE, ESAT LA MELTIERE ADAPEI DU TERRITOIRE DE BELFORT, ERIGE, Le Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges Préfecture Meurthe Et Moselle Numéro d’enregistrement : 17250005000015 Numéro d’enregistrement : 2690012300209 Numéro d’enregistrement : 77871315600124 Numéro d’enregistrement : 79275964900017 Numéro d’enregistrement : 17540001900014 Ville : Besançon Ville : BELFORT Ville : MENONCOURT Ville : VALENTIGNEY Ville : NANCY Code postal : 25000 Code postal : 90000 Code postal : 90150 Code postal : 25700 Code postal : 54000 Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 ) Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 ) Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 ) Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 ) Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 ) Pays : France Pays : France Pays : France Pays : France Pays : France Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr Adresse électronique : celluledesmarches@hnfc.fr Adresse électronique : pref-contact@meuthe-et-moselle.gouv.fr Téléphone : 0381826000 Téléphone : +33 384982664 Téléphone : 0383342523 Adresse internet : https://www.hnfc.fr Profil de l’acheteur : https://marches-publics.gouv.fr Rôles de cette organisation : Acheteur Organisation qui signe le marché Soumissionnaire Lauréat de ces lots : LOT-0010 LOT-0011 11. Informations relatives à l’avis 11.1 Informations relatives à l’avis Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire Date d’envoi de l’avis : 09/12/2024 11:11 +02:00 Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français 11.2 Informations relatives à la publication