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MAIRIE DE RISOUL
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> 90 000 €
Procédure ouverte - Type Inconnu
Publié :16/09/2024 (Il y a 1 an)
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Vous devez disposer d'un abonnement "Standard" ou "Pro" pour accéder aux documents de cet appel d'offre.Appel à manifestation d'intérêt exploitation d'une patinoire naturelle extérieure
COMMUNE DE RISOUL
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Appel à manifestation d'intérêt commune de Risoul - Convention d'occupation du domaine public exploitation d'une patinoire naturelle extérieure
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1.Objet : Appel à manifestation d'intérêt concernant l'occupation de locaux municipaux en vue de l'exploitation d'une patinoire naturelle extérieure, dans le cadre d'une convention d'occupation temporaire du domaine public.
2.Caractéristiques principales : La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le bénéficiaire est autorisé à occuper à titre privatif pour l'exploitation de la patinoire les locaux mis à disposition. La dimension de la patinoire est de 16x36 m (soit 576 m2).
La patinoire est située sur le front de neige de la station de Risoul 1850.
3.Contenu et modalités de retrait du dossier de consultation: Le dossier de consultation comprend: un règlement détaillant la composition du dossier de candidature à fournir ainsi que les critères de sélection, un projet de convention d'occupation. Il sera remis gratuitement aux opérateurs intéressés sur simple demande formulée par courriel à l'adresse renseignée au point 7.
4.Durée : L'occupation est prévue pour les 3 prochaines saisons hivernales (du 15 novembre N au 30 avril N+1 de chaque saison).
5.Modalités de remise des dossiers de projets: Les dossiers seront, soit déposés à l'accueil de la mairie de Risoul durant les heures d'ouverture des services municipaux avec la mention «Ne pas ouvrir - Sélection de candidat(e)s pour l'exploitation de la Patinoire», soit adressés par courrier recommandé avec accusé de réception à: Monsieur le Maire de Risoul, 10 impasse de la Mairie, 05600 Risoul, sous double enveloppe avec la mention «Ne pas ouvrir - Sélection de candidat(e)s pour l'exploitation de la Patinoire».
6.Modalité de sélection et de choix de l'opérateur: Les manifestations d'intérêt feront l'objet d'une sélection sur la base des éléments communiqués par les opérateurs au vu des critères mentionnés dans le dossier qui leur aura été remis. L'Autorité administrative engagera à l'issue de cette sélection des négociations avec les opérateurs dont les projets auront été sélectionnés en vue de la conclusion d'une convention d'occupation du domaine public.
7.Renseignements complémentaires : Tout renseignement complémentaire pourra être demandé par courriel: nicolas.colomban@mairiederisoul.com
8.Date limite de remise des propositions et manifestations d'intérêts: Le 7 octobre 2024 à 12h00.
9.Annonce: Le 12 septembre 2024