Marchés publics

France: Services de réparation et d'entretienLe présent accord-cadre a pour objet des Prestations de réparation et d'entretien des balayeuses marque BUCHER-JOHNSTON de la Métropole Aix Marseille Provence Il s'agit d'un accord-cadre de services. Avis de marché ou de concession – régime ordinaire menu close list Table of contents 1. Acheteur 1.1 Acheteur Nom officiel : Métropole Aix Marseille Provence 2. Procédure 2.1 Procédure Titre : Le présent accord-cadre a pour objet des Prestations de réparation et d'entretien des balayeuses marque BUCHER-JOHNSTON de la Métropole Aix Marseille Provence Il s'agit d'un accord-cadre de services. Description : Le présent accord-cadre a pour objet des Prestations de réparation et d'entretien des balayeuses marque BUCHER-JOHNSTON de la Métropole Aix Marseille Provence Il s'agit d'un accord-cadre de services. Identifiant de la procédure : e6b47cb2-f608-43c0-a32e-8cefcd6d96ac Type de procédure : Ouverte Justification de la procédure accélérée : Principales caractéristiques de la procédure : L'accord cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique 2.1.1 Objet Nature du marché : Services 2.1.2 Lieu d’exécution Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 ) Pays : France Informations complémentaires : voir annexe 1 du CCTP 2.1.3 Valeur Valeur estimée hors TVA : 200 947,03 {code|name|currency.} Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 {code|name|currency.} 2.1.4 Informations générales Base juridique : Directive 2014/24/UE 8. Organisations 8.1 ORG-0001 ORG-0002 Nom officiel : Métropole Aix Marseille Provence, Tribunal administratif de Marseille Numéro d’enregistrement : 20005480700017 Numéro d’enregistrement : 17130005600016 Adresse postale : 58 Boulevard Charles Livon Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca Ville : Marseille Ville : Marseille Code postal : 13007 Code postal : 13002 Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 ) Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 ) Pays : France Pays : France Adresse électronique : commande-publique.entreprises@ampmetropole.fr Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr Téléphone : 0491134813 Téléphone : 0491134813 Rôles de cette organisation : Acheteur 11. Informations relatives à l’avis 11.1 Informations relatives à l’avis Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire Date d’envoi de l’avis : 02/12/2024 11:24 +02:00 Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français 11.2 Informations relatives à la publication