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COMMANDE PUBLIQUE
Meurthe-et-Moselle
> 90 000 €
Procédure ouverte - Repas, traiteur
Publié :15/12/2024 (Il y a 1 an)
Date limite de réponses : 22/01/2025 à 1h00 (Il y a 1 an)
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Vous devez disposer d'un abonnement "Standard" ou "Pro" pour accéder aux documents de cet appel d'offre.France: Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détailEmission et livraison de titres restaurant dématérialisés pour l'ensemble des agents de la CCMM, SPL COVALOM et du CIAS-.
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
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Table of contents
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MOSELLE ET MADON
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre : Emission et livraison de titres restaurant dématérialisés pour l'ensemble des agents de la CCMM, SPL COVALOM et du CIAS-.
Description : Emission et livraison de titres restaurant dématérialisés pour l’ensemble des agents de la CCMM, de la SPL COVALOM et du CIAS de Moselle et Madon.
Identifiant de la procédure : 3b8a6126-7669-41c6-a86a-a0fde964f2b6
Identifiant interne : 2024_11_S10
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande en application des articles R 2162-4, R 2162-13 et R 2162-14 du code de la commande publique comprenant une valeur annuelle maximale de commandes : CCMM : 185 000 € HT COVALOM : 23 000 € HT CIAS : 55 000 € HT
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
8. Organisations
8.1 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0003 ORG-0004 ORG-0005 ORG-0006
Nom officiel : COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MOSELLE ET MADON, Tribunal Administratif de Nancy, Tribunal Administratif de Nancy, COMMANDE PUBLIQUE, COMMANDE PUBLIQUE, COMMANDE PUBLIQUE
Numéro d’enregistrement : 24540017100105
Numéro d’enregistrement : FRF3154036
Numéro d’enregistrement : FRF3154036
Numéro d’enregistrement : FRF3154230
Numéro d’enregistrement : FRF3154230
Numéro d’enregistrement : FRF3154230
Adresse postale : 712 RUE NICOLAS CUGNOT
Adresse postale : 5, place de la carrière
Adresse postale : 5, place de la carrière
Adresse postale : 712 RUE NICOLAS CUGNOT
Adresse postale : 712 RUE NICOLAS CUGNOT
Adresse postale : 712 RUE NICOLAS CUGNOT
Ville : NEUVES MAISONS
Ville : NANCY cedex
Ville : NANCY cedex
Ville : NEUVES MAISONS
Ville : NEUVES MAISONS
Ville : NEUVES MAISONS
Code postal : 54230
Code postal : 54036
Code postal : 54036
Code postal : 54230
Code postal : 54230
Code postal : 54230
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Pays : France
Pays : France
Pays : France
Pays : France
Pays : France
Adresse électronique : commande.publique@cc-mosellemadon.fr
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Adresse électronique : commande.publique@cc-mosellemadon.fr
Adresse électronique : commande.publique@cc-mosellemadon.fr
Adresse électronique : commande.publique@cc-mosellemadon.fr
Téléphone : 0383264500
Téléphone : 0383174343
Téléphone : 0383174343
Téléphone : 0383264500
Téléphone : 0383264500
Téléphone : 0383264500
Rôles de cette organisation :
Acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/12/2024 12:05 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
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