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  • Procédure ouverte - Voirie

  • Publié :18/12/2024 (Il y a 1 an)

  • Date limite de réponses : 03/02/2025 à 1h00 (Il y a 1 an)

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France: Travaux d'entretien routierAccord-cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux de voirie sur l'ensemble du territoire de la CCBS Avis de marché ou de concession – régime ordinaire menu close list Table of contents 1. Acheteur 1.1 Acheteur Nom officiel : CC BUGEY SUD 2. Procédure 2.1 Procédure Titre : Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux de voirie sur l'ensemble du territoire de la CCBS Description : <br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/> Identifiant de la procédure : 59f93d27-035d-4e91-930a-5c0ff3649aed Identifiant interne : 2024-34 Type de procédure : Ouverte Justification de la procédure accélérée : Principales caractéristiques de la procédure : 2.1.1 Objet Nature du marché : Marché de travaux 2.1.2 Lieu d’exécution Adresse postale : 34 Grande rue Ville : Belley Cedex Code postal : 01301 Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 ) Pays : France 2.1.4 Informations générales Base juridique : Directive 2014/24/UE 8. Organisations 8.1 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0003 Nom officiel : Avenue-Web Systèmes, CC BUGEY SUD, Tribunal administratif de Lyon Numéro d’enregistrement : 4B2661D4-A463-23E8-CAD6058434266196 Numéro d’enregistrement : 84440 Numéro d’enregistrement : 4B266205-082E-94F2-46D0B6A114B47E54 Adresse postale : 34 Grande rue Cs87071 Adresse postale : 184, rue Duguesclin Ville : Seyssinet-Pariset Ville : Belley Cedex Ville : Lyon Code postal : 38170 Code postal : 01301 Code postal : 69433 Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 ) Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 ) Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 ) Pays : France Pays : France Pays : France Point de contact : Madame la Présidente Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com Adresse électronique : marches.publics@ccbugeysud.com Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr Téléphone : +33480041260 Téléphone : 0479814105 Téléphone : 0478141010 Télécopieur : 0478141065 Adresse internet : https://ccbugeysud.com Profil de l’acheteur : https://marchespublics.ain.fr Rôles de cette organisation : Acheteur TED eSender 11. Informations relatives à l’avis 11.1 Informations relatives à l’avis Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire Date d’envoi de l’avis : 17/12/2024 12:11 +01:00 Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français 11.2 Informations relatives à la publication

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