Marchés publics

France: Fournitures pour travaux d'artisanatRELANCE DES LOTS 01, 01 BIS, 09, 15, 18, 20, 21 ET 22 - ACQUISITION DE FOURNITURES, DE PETITS MATERIELS ET D'OUTILLAGES POUR LES TRAVAUX EN REGIE DU DEPARTEMENT Avis de marché ou de concession – régime ordinaire menu close list Table of contents 1. Acheteur 1.1 Acheteur Nom officiel : CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES 2. Procédure 2.1 Procédure Titre : RELANCE DES LOTS 01, 01 BIS, 09, 15, 18, 20, 21 ET 22 - ACQUISITION DE FOURNITURES, DE PETITS MATERIELS ET D'OUTILLAGES POUR LES TRAVAUX EN REGIE DU DEPARTEMENT Description : La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente procédure aboutira à la passation d'accords-cadres. L'ensemble des directions du Département ainsi que l'Institut Départemental de l'Enfance et de l'Adolescence (IDEA) pourront utiliser ces accords cadres. Chaque direction sera autonome dans la passation, l'exécution et le règlement des marchés subséquents et des bons de commande Identifiant de la procédure : 135899e2-3148-4a92-b208-51bac4c9606b Identifiant interne : ABC-2024-FCS-RT-0295 Type de procédure : Ouverte Justification de la procédure accélérée : Principales caractéristiques de la procédure : 2.1.1 Objet Nature du marché : Fournitures 2.1.2 Lieu d’exécution Adresse postale : Département des Pyrénées-Orientales Ville : Departement 66 Code postal : 66000 Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 ) Pays : France 2.1.4 Informations générales Informations complémentaires : Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents, pour les prestations suivantes : Chaque accord cadre, sauf le lot 22, conduira à la passation de marchés subséquents de durées et de volumes différents. Cet accord-cadre fixe également toutes les conditions d'exécution des prestations suivantes exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur : Le lot 22 Fourniture d'agrégat et matériaux de décoration donnera lieu à la passation de bons de commande. Les lots de 1 à 22 seront attribués à un seul opérateur économique à l'exception des lots 15 et 21 qui seront attribués à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) Base juridique : Directive 2014/24/UE 2.1.5 Conditions du marché public Conditions de présentation : Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 8 8. Organisations 8.1 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0003 ORG-0004 Nom officiel : Avenue-Web Systèmes, CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES, Tribunal administratif de Montpellier, Tribunal administratif de Montpellier Numéro d’enregistrement : 8E1744C7-CD42-FE6D-0282079FBCE4CEB3 Numéro d’enregistrement : 49963 Numéro d’enregistrement : 8E1744F9-D462-102A-B4FE956BF4FFFCDC Numéro d’enregistrement : 8E17450B-C860-3A5F-CBBA1C31ACDA6C04 Adresse postale : 24 quai Sadi Carnot Adresse postale : 6, rue Pitot Adresse postale : 6, rue Pitot Ville : Seyssinet-Pariset Ville : Perpignan Ville : Montpellier Ville : Montpellier Code postal : 38170 Code postal : 66906 Code postal : 34063 Code postal : 34063 Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 ) Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 ) Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 ) Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 ) Pays : France Pays : France Pays : France Pays : France Point de contact : MALHERBE Hermeline Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com Adresse électronique : correspondre@aws-france.com Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr Téléphone : +33480041260 Téléphone : 0468858585 Téléphone : 0467548100 Téléphone : 0467548100 Télécopieur : 0467547410 Télécopieur : 0467547410 Adresse internet : http://www.ledepartement66.fr/ Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/ Rôles de cette organisation : Acheteur TED eSender 11. Informations relatives à l’avis 11.1 Informations relatives à l’avis Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire Date d’envoi de l’avis : 02/01/2025 17:17 +01:00 Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français 11.2 Informations relatives à la publication