Marchés publics

France: Campings et autre hébergement non hôtelierPrestations d?hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de Normandie pour le rectorat de la région académique de Normandie pour l?année 2025. Ouverture d'un centre perenne 2025. Avis de marché – régime assoupli menu close list Table of contents 1. Acheteur 1.1 Acheteur Nom officiel : ACADEMIE DE NORMANDIE 2. Procédure 2.1 Procédure Titre : Prestations d?hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de Normandie pour le rectorat de la région académique de Normandie pour l?année 2025. Ouverture d'un centre perenne 2025. Description : Prestations d?hébergement et de restauration collectifs pour les volontaires et encadrants des séjours de cohésion du SNU de Normandie pour le rectorat de la région académique de Normandie pour l?année 2025. Ouverture d'un centre perenne 2025. Identifiant de la procédure : 3c7f820a-f31d-4747-aa52-4dd198f2a269 Identifiant interne : 2024-SRA-13 Principales caractéristiques de la procédure : Le présent marché est passé selon une procédure adaptée, en application des dispositions des articles L. 2123-1-2° et R. 2123-1-3° du Code de la commande publique (services sociaux et autres services spécifiques. Le présent marché prend la forme d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 675 000 Euros TTC pour toute la durée du marché, fixant toutes les stipulations contractuelles en application de l'article R. 2162-4-2° du Code de la commande publique. 2.1.1 Objet Nature du marché : Services 2.1.4 Informations générales Base juridique : Directive 2014/24/UE 8. Organisations 8.1 ORG-0002 ORG-0001 Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN, ACADEMIE DE NORMANDIE Numéro d’enregistrement : 17140111000860 Numéro d’enregistrement : 13002581000016 Adresse postale : 3, rue Arthur Le Duc BP 25086 Adresse postale : 168 RUE CAPONIERE BP N°6184 Ville : Caen cedex 4 Ville : Caen cedex Code postal : 14050 Code postal : 14034 Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 ) Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 ) Pays : France Pays : France Point de contact : STANDARD Point de contact : SERVICE REGIONAL DES ACHATS DALOG SRA Adresse électronique : greffe.ta-caen@juradm.fr Adresse électronique : dalog-sra@ac-normandie.fr Téléphone : +330231707272 Téléphone : +330232089106 Télécopieur : +330231524217 Adresse internet : https://caen.tribunal-administratif.fr Adresse internet : https://www.ac-normandie.fr/ Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://caen.tribunal-administratif.fr Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.ac-normandie.fr/ Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr Rôles de cette organisation : Acheteur 11. Informations relatives à l’avis 11.1 Informations relatives à l’avis Type d’avis : Avis de marché – régime assoupli Date d’envoi de l’avis : 13/11/2024 09:28 +02:00 Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français 11.2 Informations relatives à la publication