Marchés publics

Ville de Cagnes-sur-Mer (06) Hôtel de Ville BP 79 06800 Cagnes-sur-Mer — AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ FOURNITURES Section 1 - Acheteur 1.1 Acheteur Nom officiel : Ville de Cagnes-sur-Mer (06). Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public Activité du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques. Section 2 - Procédure 2.1 Procédure Titre : fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les besoins des services de la petite enfance de la commune Cagnes-sur-Mer. Description : fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les besoins des services de la petite enfance de la commune de Cagnes-sur-Mer Identifiant de la procédure : 68b42d69-f2be-44ee-8232-6a50d3a5209c. Type de Procédure : Ouverte. Procédure accélérée : non. 2.1.1 Objectif Nature du marché : fournitures. Nomenclature principale (cpv) : 15894700. 2.1.2 Lieu d'exécution Ville : Cagnes-sur-Mer. Code postal : 06800. Code NUTS : FRL03. Pays : France. 2.1.3 Valeur 2.1.4 Informations générales Informations complémentaires du marché : voir RC. Base juridique : Directive 2014/24/EU 2.1.5 Conditions de passation des marchés 2.1.6 Motifs d'exclusion Informations complémentaires du marché : voir RC. Section 5 - Lot 5.1 Lot N° : LOT-0001 Identifiant interne : 24M0029L01. Titre : produits surgelés conventionnels et biologiques. Description : produits surgelés conventionnels et biologiques. 5.1.1 Objectif Type de marché : fournitures. Classification CPV : 15896000. 5.1.2 Lieu d'exécution Ville : Cagnes-sur-Mer. Code Postal : 06800. Pays : France. Informations complémentaires : voir RC. 5.1.3 Durée estimée Durée par mois : 12 5.1.4 Renouvellement Nombre maximal de renouvellements : 3. 5.1.5 Valeur 5.1.6 Informations générales Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne : Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE. Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui. 5.1.7 Achats stratégiques Description : produits surgelés conventionnels et biologiques. Approche de réduction des impacts environnementaux : none. 5.1.8 Critères d'accessibilité 5.1.9 Critères de sélection 5.1.10 Critères d'attribution Critère Prix : Nom : voir RC. Description : voir RC. Critère Qualité : Nom : voir RC. Description : voir RC. Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : voir RC. 5.1.11 Documents de marché Pas de restriction en matière d'accès aux documents. Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français. 5.1.12 Conditions du marché public Date limite de réception des offres : 29/10/2024 à 15 :30. Soumission électronique : Requise Adresse pour la soumission : https ://www.marches.securises.fr. Catalogue électronique : Non autorisée Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français. Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 jours Conditions de présentation :Conditions du marché :Facturation électronique : Non autorisée 5.1.15 Techniques [Accord-cadre](https://www.francemarches.com/fiches/accord-cadre), avec remise en concurrence Pas de système d'acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nice Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nice 5.1 Lot N° : LOT-0003 Identifiant interne : 24M0029L03. Titre : pains et produits de boulangerie - patisserie. Description : pains et produits de boulangerie - patisserie. 5.1.1 Objectif Type de marché : fournitures. Classification CPV : 15810000. 5.1.2 Lieu d'exécution Ville : Cagnes-sur-Mer. Code Postal : 06800. Pays : France. Informations complémentaires : VOIR RC. 5.1.3 Durée estimée Durée par mois : 12.5.1.4 Renouvellement 5.1.5 Valeur 5.1.6 Informations générales Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne : Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE. Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui. 5.1.7 Achats stratégiques Description : pains et produits de boulangerie - patisserie. Approche de réduction des impacts environnementaux : none. 5.1.8 Critères d'accessibilité Justification : voir RC. 5.1.9 Critères de sélection 5.1.10 Critères d'attribution Critère Prix : Nom : voir RC. Description : voir RC. Critère Qualité : Nom : voir RC. Description : voir RC. Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des cri- tères : voir RC. 5.1.11 Documents de marché Pas de restriction en matière d'accès aux documents. 5.1.12 Conditions du marché public Date limite de réception des offres : 29/10/2024 à 15h30. Soumission électronique : Requise Adresse pour la soumission : https ://www.marches.securises.fr. Catalogue électronique : Non autorisée Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présen- tées : français. Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 jours Conditions de présentation :Conditions du marché :Facturation électronique : Non autorisée 5.1.15 Techniques Accord-cadre, avec remise en concurrence Pas de système d'acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nice Section 6 : Résultats Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 128.000 EUR 6.1-Identificateur de lot de résultat : LOT-0001 Au moins un lauréat a été choisi 6.1.2-Informations sur les lauréats : Lauréat : Nom officiel : SYSCO FRANCE Offre : Identifiant de l'offre : SYSCO FRANCE Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001 Valeur du résultat : 20.000 EUR L'offre a été classée Place sur la liste des lauréats :1 La valeur de la [sous-traitance](https://www.francemarches.com/fiches/sous-traitance-marches-publics) est connue : non Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non 6.1.4 Informations statistiques : Offres ou demandes de participation reçues : Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues :1 6.2-Identificateur de lot de résultat : LOT-0003 Au moins un lauréat a été choisi 6.2.2-Informations sur les lauréats : Lauréat : Nom officiel : LA CREILLOISE DE PANIFICATION Offre : Identifiant de l'offre : LA CREILLOISE DE PANIFICATION Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003 Valeur du résultat : 12.000 EUR L'offre a été classée Place sur la liste des lauréats :1 La valeur de la sous-traitance est connue : non Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non 6.2.4 Informations statistiques : Offres ou demandes de participation reçues : Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique Nombre d'offres ou de demandes de participation reçues : 1 Section 8 - Organisations 8.1 ORG-0001 Nom officiel : Ville de Cagnes sur Mer (06). Numéro d'enregistrement (SIRET) : 21060027600013. Adresse postale : Hôtel de Ville BP 79. Adresse postale : Hôtel de Ville BP 79. Ville : Cagnes sur Mer. Code postal : 06800. Pays : France. Adresse électronique : p.hervy@cagnes.fr . Téléphone : +33 4.93.22.19.00. Adresse internet : https ://www.cagnes-sur-mer.fr. Profil de l'acheteur : https ://www.marches-securises.fr. 8.2 ORG-0003 Nom officiel : Tribunal administratif de Nice. Numéro d'enregistrement (SIRET) : 17060005000026. Adresse postale : 18 avenue des Fleurs CS 61039. Ville : Nice Cedex 1. Code postal : 06050. Pays : France. Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr . Téléphone : +33 4.89.97.86.00. Adresse internet : https ://www.nice.tribunal-administratif.fr. 8.3 ORG-0004 Nom officiel : LA CREILLOISE DE PANIFICATION. Numéro d'enregistrement (SIRET) : 69698036600053. Adresse postale : 2155 chemin de St Claude. Ville : Antibes. Code postal : 06600. Pays : France. Adresse électronique : crelloisepanification@orange.fr . Téléphone : +33 4.93.74.80.40 8.4 ORG-0005 Nom officiel : SYSCO FRANCE. Numéro d'enregistrement (SIRET) : 31680701500151. Adresse postale : 14 rue Gerty Archimede. Ville : Paris 12. Code postal : 75012. Pays : France. Adresse électronique : pierrick.bru@sysco.com . Téléphone : +33 5.65.27.60.33. Section 11 - Informations relatives à l'avis 11.1 Informations relatives à l'avis Identifiant/version de l'avis : 26cf5c27-c2e6-4624-bf98-826898392627 Type de formulaire : Résultat de marché. Type d'avis : Avis d'attribution de marché ou de concession | Résultats – directive générale, régime ordinaire. Date d'envoi de l'avis : 06/02/2025 à 10 :57. Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : Français.