Marchés publics

France: Travaux de plomberieAccord-cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux de plomberie, chauffage et ventilation Avis de marché ou de concession – régime ordinaire menu close list Table of contents 1. Acheteur 1.1 Acheteur Nom officiel : SID Nord-Est 2. Procédure 2.1 Procédure Titre : Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux de plomberie, chauffage et ventilation Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, au sens des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Les commandes successives seront adressées sous forme de bons de commande, conformément aux prescriptions du cahier des clauses particulières. Les montants minimum et maximum pour la durée totale de l'accord-cadre sont fixés dans l'acte d'engagement de chaque lot. Identifiant de la procédure : 0b6e3d1b-50db-48d6-add4-397604849690 Identifiant interne : DAF_2024_001193 Type de procédure : Ouverte Justification de la procédure accélérée : Principales caractéristiques de la procédure : 2.1.1 Objet Nature du marché : Marché de travaux 2.1.2 Lieu d’exécution Ville : Metz Code postal : 57000 Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 ) Pays : France Informations complémentaires : Multisites 2.1.4 Informations générales Base juridique : Directive 2014/24/UE 2.1.5 Conditions du marché public Conditions de présentation : Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 19 Conditions du marché : Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 19 8. Organisations 8.1 ORG-0001 ORG-0002 Nom officiel : SID Nord-Est, Tribunal de Strasbourg Numéro d’enregistrement : 13000190200373 Numéro d’enregistrement : 17670005200010 Adresse postale : Caserne NEY CS 92005 Adresse postale : 31 avenue de la Paix Simone Veil BP 1038 Ville : Metz Ville : Strasbourg Code postal : 57044 Code postal : 67070 Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 ) Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 ) Pays : France Pays : France Adresse électronique : esid-metz.ach.fct@def.gouv.fr Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr Téléphone : 0355748079 Téléphone : 0388212323 Rôles de cette organisation : Acheteur Informations relatives à l’avis Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire Date d’envoi de l’avis : 24/02/2025 14:53 +02:00 Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français