Marchés publics

France: Panneaux de signalisation et articles connexesMarché de signalétique et d'impression pour le Crous de Nice-Toulon Avis de marché ou de concession – régime ordinaire menu close list Table of contents 1. Acheteur 1.1 Acheteur Nom officiel : CROUS NICE-TOULON 2. Procédure 2.1 Procédure Titre : Marché de signalétique et d'impression pour le Crous de Nice-Toulon Description : La forme retenue pour l'exécution du marché est à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire en quantités en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Chaque lot constitue un marché sous forme d'accord-cadre à bons de commande. En application de l'article R. 2162-4-2° du Code de la commande publique, l'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un montant maximum de 300 000 euro(s) HT, toutes reconductions incluses. Le contrat porte sur les prestations suivantes : -Lot 1 Signalétique : la création, l'impression, la livraison et la pose de signalétiques de différents formats et sur différents supports (pouvant inclure la dépose de panneaux préexistants), en extérieur et intérieur ; - Lot 2 Impression : l'impression et la livraison de documents de communication de différents formats et sur différents supports Identifiant de la procédure : de17173f-250e-4f01-b84b-48457715a95e Identifiant interne : 25F006 Type de procédure : Ouverte Justification de la procédure accélérée : Principales caractéristiques de la procédure : 2.1.1 Objet Nature du marché : Fournitures 2.1.3 Valeur Valeur estimée hors TVA : 225 000 {code|name|currency.} 2.1.4 Informations générales Informations complémentaires : Tribunal Administratif de Nice 18 avenue des Fleurs 06050 Nice Téléphone : 04 89 97 86 00 Courriel : greffe.ta-nice@juradm.fr Télécopie : 04 93 55 78 31 Site internet : nice.tribunal-administratif.fr Base juridique : Directive 2014/24/UE 2.1.5 Conditions du marché public Conditions de présentation : Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2 Conditions du marché : Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2 8. Organisations 8.1 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0003 Nom officiel : Avenue-Web Systèmes, CROUS NICE-TOULON, Tribunal administratif de Nice Numéro d’enregistrement : 8F33E01D-BB8C-2E71-293C0B2CBFA70F2E Numéro d’enregistrement : 44395 Numéro d’enregistrement : 8F33E070-D6F5-FE38-B32E8362E0FE37B9 Adresse postale : 26 route de Turin Adresse postale : 18 avenue des Fleurs Ville : Seyssinet-Pariset Ville : Nice Ville : Nice Code postal : 38170 Code postal : 06300 Code postal : 06050 Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 ) Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 ) Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 ) Pays : France Pays : France Pays : France Point de contact : BARRAL Mireille Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com Adresse électronique : commande.publique@crous-nice.fr Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr Téléphone : +33480041260 Téléphone : 0492155050 Téléphone : 0489978600 Adresse internet : http://www.crous-nice.fr/ Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/ Rôles de cette organisation : Acheteur TED eSender Informations relatives à l’avis Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire Date d’envoi de l’avis : 26/02/2025 10:10 +01:00 Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français