Marchés publics

Département(s) de publication : 6, 83, 13, 4 Annonce No : 25-26277 FNS Avis de marché Section 1 - Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : Ville de beausoleil Type de Numéro national d'indentification : siret N° National d'identification : 21060012800016 Ville : Beausoleil Code postal : 06240 Groupement de commandes : Nom du coordinateur du groupement : Commune de Beausoleil Section 2 - Communication Lien vers le profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : oui Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : non Nom du contact : Commande publique de Beausoleil Adresse mail du contact : Marche-public@villedebeausoleil.fr Numéro de téléphone du contact : +33 497114600 Section 3 - Procédure Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Cf Règlement de Consultation Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Cf Règlement de Consultation Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Cf Règlement de Consultation Technique d'achat : accordCadre Date et heure limite de réception des plis : 2025-04-02T12:00:00 Présentation des offres par catalogue électronique : interdite Réduction du nombre de candidats : non Possibilité d'attribution sans négociation : oui L'acheteur exige la présentations de variantes : non Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Prestations de transports collectifs Section 4 - Identification du marché Intitulé du marché : Prestations de transports collectifs pour la Mairie et le CCAS de Beausoleil Code CPV - Descripteur principal : 60172000 Type de marché : services Description succincte du marché/lot : Le présent accord-cadre a pour objet le transport d'enfants, d'adolescents ou de seniors dans le cadre de sorties sportives ou culturelles organisées par différents services de la Mairie et du CCAS de Beausoleil Lieu principal d'exécution du marché : Beausoleil La consultation comporte des tranches : non La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : non Marché alloti : non Section 5 - Informations Complementaires Autres informations complémentaires : La possibilité de négocier est prévue par le Pouvoir Adjudicateur (cf article 3.10 du règlement de la consultation). Les montants annuels de l'accord-cadre sont les suivants : Pour la Commune : Minimum : SANS - Maximum : 66 000 euro(s) HT Pour le CCAS : Minimum : SANS - Maximum : 6 000 euro(s) HT Durée de l'accord-cadre : 1 an renouvelable 2 fois.