Marchés publics

112377-2025 - Résultats See the notice on TED website 112377-2025 112377-2025 - Résultats France – Caisses à compost – FOURNITURE DE COMPOSTEURS OJ S 35/2025 19/02/2025 Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire Fournitures 1. Acheteur 1.1. Acheteur Nom officiel: SMECTOM DU PLANTAUREL Adresse électronique: marchespublics@smectom.fr Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement 2. Procédure 2.1. Procédure Titre: FOURNITURE DE COMPOSTEURS Description: Fourniture de composteurs individuels, de composteurs collectifs et de bioseaux. Identifiant de la procédure: ef410c97-fec1-46ab-ba8d-b1f4b39d9380 Avis précédent: 308065f7-be3a-428e-982f-7eeb5fc06e76-01 Identifiant interne: 2024-38COMPOSTEURS Type de procédure: Ouverte 2.1.1. Objet Nature du marché: Fournitures Nomenclature principale (cpv): 39234000 Caisses à compost Nomenclature supplémentaire (cpv): 39224330 Seaux 2.1.2. Lieu d’exécution Adresse postale: LAS PLANTOS   Ville: VARILHES Code postal: 09120 Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21) Pays: France Informations complémentaires: La durée de l'accord cadre est de 1 an reconductible 3 fois 1 an 2.1.4. Informations générales Base juridique:  Directive 2014/24/UE 5. Lot 5.1. Lot: LOT-0001 Titre: Fourniture de composteurs individuels en bois Description: Fourniture de composteurs individuel en bois en 400l et 600l Identifiant interne: Lot 1 5.1.1. Objet Nature du marché: Fournitures Nomenclature principale (cpv): 39234000 Caisses à compost 5.1.2. Lieu d’exécution Adresse postale: LAS PLANTOS   Ville: VARILHES Code postal: 09120 Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21) Pays: France 5.1.6. Informations générales Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui Informations complémentaires: Montant minimum annuel : 10000 euros HT - Montant maximum annuel : 120000 euros HT 5.1.10. Critères d’attribution Critère:  Type: Prix Description: Toutes les informations sont indiquées dans le DCE Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 50 Critère:  Type: Qualité Description: Toutes les informations sont indiquées dans le DCE Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 50 5.1.15. Techniques Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE Informations relatives aux délais de recours:  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat.  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SMECTOM DU PLANTAUREL Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SMECTOM DU PLANTAUREL Organisation qui signe le marché: SMECTOM DU PLANTAUREL 5.1. Lot: LOT-0002 Titre: Fourniture de composteurs en bois collectifs en silos séparés Description: Fourniture de composteurs en bois collectifs en silos séparés de 600l, 800l ou 1000l Identifiant interne: Lot 2 5.1.1. Objet Nature du marché: Fournitures Nomenclature principale (cpv): 39234000 Caisses à compost 5.1.2. Lieu d’exécution Adresse postale: LAS PLANTOS   Ville: VARILHES Code postal: 09120 Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21) Pays: France 5.1.6. Informations générales Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui Informations complémentaires: Montant minimum annuel : 1000 euros HT - Montant maximum annuel : 45000 euros HT 5.1.10. Critères d’attribution Critère:  Type: Prix Description: Toutes les informations sont indiquées dans le DCE Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 50 Critère:  Type: Qualité Description: Toutes les informations sont indiquées dans le DCE Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 50 5.1.15. Techniques Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE Informations relatives aux délais de recours:  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat.  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SMECTOM DU PLANTAUREL Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SMECTOM DU PLANTAUREL Organisation qui signe le marché: SMECTOM DU PLANTAUREL 5.1. Lot: LOT-0003 Titre: Fourniture de composteurs en bois collectifs en un seul module de 3 compartiments Description: Fourniture de composteurs en bois collectifs en un seul module de 3 compartiments de1500l chacun Identifiant interne: Lot 3 5.1.1. Objet Nature du marché: Fournitures Nomenclature principale (cpv): 39234000 Caisses à compost 5.1.6. Informations générales Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui Informations complémentaires: Montant minimum annuel : 2000 euros HT - Montant maximum annuel : 35000 euros HT 5.1.10. Critères d’attribution Critère:  Type: Prix Description: Toutes les informations sont indiquées au DCE Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 50 Critère:  Type: Qualité Description: Toutes les informations sont indiquées au DCE Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 50 5.1.15. Techniques Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE Informations relatives aux délais de recours:  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat.  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SMECTOM DU PLANTAUREL Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SMECTOM DU PLANTAUREL Organisation qui signe le marché: SMECTOM DU PLANTAUREL 5.1. Lot: LOT-0004 Titre: Fourniture de bioseaux en plastique Description: Fourniture de bioseaux en plastique de 10l et entre 20l et 25l Identifiant interne: Lot 4 5.1.1. Objet Nature du marché: Fournitures Nomenclature principale (cpv): 39224330 Seaux 5.1.2. Lieu d’exécution Adresse postale: LAS PLANTOS   Ville: VARILHES Code postal: 09120 Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21) Pays: France 5.1.6. Informations générales Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui Informations complémentaires: Montant minimum annuel : 1000 euros HT - Montant maximum annuel : 20000 euros HT 5.1.10. Critères d’attribution Critère:  Type: Prix Description: Toutes les informations sont indiquées au DCE Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 50 Critère:  Type: Qualité Description: Toutes les informations sont indiquées au DCE Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 50 5.1.15. Techniques Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE Informations relatives aux délais de recours:  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat.  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SMECTOM DU PLANTAUREL Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SMECTOM DU PLANTAUREL Organisation qui signe le marché: SMECTOM DU PLANTAUREL 6. Résultats Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 220 000,00 EUR 6.1. Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001 Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi. Accord-cadre:  Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR 6.1.2. Informations sur les lauréats Lauréat:  Nom officiel: GARDIGAME Offre:  Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 1 GARDIGAME Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001 Informations relatives au marché:  Identifiant du marché: 2024-38COMPOSTEURS01 Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/12/2024 Date de conclusion du marché: 02/01/2025 Organisation qui signe le marché: SMECTOM DU PLANTAUREL 6.1.4. Informations statistiques:  Offres ou demandes de participation reçues:  Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8 6.1. Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004 Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi. Accord-cadre:  Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR 6.1.2. Informations sur les lauréats Lauréat:  Nom officiel: FM DÉVELOPPEMENT Offre:  Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 4 FM DEVELOPPEMENT Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004 Informations relatives au marché:  Identifiant du marché: 2024-38COMPOSTEURS04 Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/12/2024 Date de conclusion du marché: 06/01/2025 Organisation qui signe le marché: SMECTOM DU PLANTAUREL 6.1.4. Informations statistiques:  Offres ou demandes de participation reçues:  Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6 6.1. Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003 Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi. Accord-cadre:  Valeur maximale de l’accord-cadre: 35 000,00 EUR 6.1.2. Informations sur les lauréats Lauréat:  Nom officiel: ESAT DU RUISSELET Offre:  Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 3 ESAT RUISSELET Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003 Informations relatives au marché:  Identifiant du marché: 2024-38COMPOSTEURS03 Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/12/2024 Date de conclusion du marché: 06/02/2025 Organisation qui signe le marché: SMECTOM DU PLANTAUREL 6.1.4. Informations statistiques:  Offres ou demandes de participation reçues:  Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5 6.1. Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002 Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi. Accord-cadre:  Valeur maximale de l’accord-cadre: 45 000,00 EUR 6.1.2. Informations sur les lauréats Lauréat:  Nom officiel: GARDIGAME Offre:  Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 2 GARDIGAME Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002 Informations relatives au marché:  Identifiant du marché: 2024-38COMPOSTEURS02 Date à laquelle le lauréat a été choisi: 17/12/2024 Date de conclusion du marché: 02/01/2025 Organisation qui signe le marché: SMECTOM DU PLANTAUREL 6.1.4. Informations statistiques:  Offres ou demandes de participation reçues:  Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6 8. Organisations 8.1. ORG-0001 Nom officiel: SMECTOM DU PLANTAUREL Numéro d’enregistrement: 24090039900017 Adresse postale: Las Plantos Ville: Varilhes Code postal: 09120 Subdivision pays (NUTS): Ariège (FRJ21) Pays: France Adresse électronique: marchespublics@smectom.fr Téléphone: 0561680202 Profil de l’acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do Rôles de cette organisation:  Acheteur Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché Organisation qui signe le marché 8.1. ORG-0002 Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE Numéro d’enregistrement: 17310005800010 Adresse postale: 68 , rue Raymond IV Ville: Toulouse cedex 7 Code postal: 31068 Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23) Pays: France Adresse électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr Téléphone: +33 62735757 Télécopieur: +3362735740 Adresse internet: www.toulouse.tribunal-administratif.fr Rôles de cette organisation:  Organisation chargée des procédures de recours 8.1. ORG-0005 Nom officiel: FM DÉVELOPPEMENT Numéro d’enregistrement: 42042950800054 Ville: MEYREUIL Code postal: 13590 Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04) Pays: France Adresse électronique: contact@fm-dev.com Téléphone: 0442200114 Rôles de cette organisation:  Soumissionnaire Lauréat de ces lots: LOT-0004 Le lauréat est coté sur un marché réglementé 8.1. ORG-0004 Nom officiel: ESAT DU RUISSELET Numéro d’enregistrement: 26310118000028 Ville: RIEUX VOLVESTRE Code postal: 31310 Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23) Pays: France Adresse électronique: esat.foyer.samsah@leruisselet.fr Téléphone: 0561876834 Rôles de cette organisation:  Soumissionnaire Lauréat de ces lots: LOT-0003 Le lauréat est coté sur un marché réglementé 8.1. ORG-0003 Nom officiel: GARDIGAME Numéro d’enregistrement: 92253175100019 Ville: CORMORANCHE SUR SAONE Code postal: 01290 Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21) Pays: France Adresse électronique: contact@gardigame.fr Téléphone: 0379350009 Rôles de cette organisation:  Soumissionnaire Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002 Le lauréat est coté sur un marché réglementé Informations relatives à l’avis Identifiant/version de l’avis: 990e9953-f3ab-4628-94f4-3a88ab2e6fc5  -  01 Type de formulaire: Résultats Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire Sous-type d’avis: 29 Date d’envoi de l’avis: 18/02/2025 08:38:29 (UTC+2) Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français Numéro de publication de l’avis: 112377-2025 Numéro de publication au JO S: 35/2025 Date de publication: 19/02/2025