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  • Procédure ouverte - Transport

  • Publié :19/03/2025 (Il y a 1 an)

  • Date limite de réponses : 23/04/2025 à 2h00 (Il y a 1 an)

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France: Services spécialisés de transport routier de passagersSERVICE DE TRANSPORT ROUTIER RESERVE AUX ELEVES DE PRIMAIRE FREQUENTANT LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DE PREVESSIN-MOENS A COMPTER DE LA RENTREE SCOLAIRE DE SEPTEMBRE 2025 - Lot 1 : Transport scolaire régulier pour les élèves du groupe scolaire des Grands Chênes - lot 2 : Transport des élèves durant le temps scolaire pour les activités (piscine, théâtre, sorties scolaires de fin d'année) Avis de marché ou de concession – régime ordinaire menu close list Table of contents 1. Acheteur 1.1 Acheteur Nom officiel : COMMUNE DE PREVESSIN-MOENS 2. Procédure 2.1 Procédure Titre : SERVICE DE TRANSPORT ROUTIER RESERVE AUX ELEVES DE PRIMAIRE FREQUENTANT LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DE PREVESSIN-MOENS A COMPTER DE LA RENTREE SCOLAIRE DE SEPTEMBRE 2025 - Lot 1 : Transport scolaire régulier pour les élèves du groupe scolaire des Grands Chênes - lot 2 : Transport des élèves durant le temps scolaire pour les activités (piscine, théâtre, sorties scolaires de fin d'année) Description : Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 300000.0 Euro(s) H.T.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Service de transport routier réservé aux élèves de primaire fréquentant les établissements scolaires de PREVESSIN-MOENS à compter de la rentrée de septembre 2025<br/> Identifiant de la procédure : 1e0be08c-f920-40a2-8bd5-a621111bff7b Identifiant interne : TRANS_SCO_2025 Type de procédure : Ouverte Justification de la procédure accélérée : Principales caractéristiques de la procédure : 2.1.1 Objet Nature du marché : Services 2.1.2 Lieu d’exécution Ville : Prevessin-Moens Code postal : 01280 Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 ) Pays : France 2.1.3 Valeur Valeur estimée hors TVA : 640 000 {code|name|currency.} 2.1.4 Informations générales Base juridique : Directive 2014/24/UE 2.1.5 Conditions du marché public Conditions de présentation : Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2 Conditions du marché : Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2 8. Organisations 8.1 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0003 ORG-0004 Nom officiel : Avenue-Web Systèmes, COMMUNE DE PREVESSIN-MOENS, COMMUNE DE PREVESSIN-MOENS, Tribunal administratif de Lyon Numéro d’enregistrement : 6F58EAFC-C6D0-A1C3-9F9CD684DB73111F Numéro d’enregistrement : 55103 Numéro d’enregistrement : 6F58EB1A-920D-676B-5E59065A1B9A0A2F Numéro d’enregistrement : 6F58EB28-F2B3-DEA5-87EC17CC5118F4AA Adresse postale : 27 Chemin De L'Eglise Adresse postale : 27 Chemin De L'Eglise Adresse postale : 184, rue Duguesclin Ville : Seyssinet-Pariset Ville : Prevessin-Moens Ville : Prevessin-Moens Ville : Lyon Code postal : 38170 Code postal : 01280 Code postal : 01280 Code postal : 69433 Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 ) Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 ) Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 ) Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 ) Pays : France Pays : France Pays : France Pays : France Point de contact : CHARILLON Aurélie Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com Adresse électronique : correspondre@aws-france.com Adresse électronique : correspondre@aws-france.com Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr Téléphone : +33480041260 Téléphone : 0450405109 Téléphone : 0450405109 Téléphone : 0487635000 Télécopieur : 0450404251 Adresse internet : http://www.prevessin-moens.fr Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/ Rôles de cette organisation : Acheteur TED eSender Informations relatives à l’avis Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire Date d’envoi de l’avis : 17/03/2025 16:32 +01:00 Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

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