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-
Ille-et-Vilaine
< 90 000 €
Procédure ouverte - Equipement sportif
Publié :01/10/2024 (Il y a 1 an)
Date limite de réponses : 04/11/2024 à 1h00 (Il y a 1 an)
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Annonce No : 24-111388
MAPA Avis de marché
Section 1 - Identification de l'acheteur
Correspondant : Monsieur le Président
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Conseil Départemental d'Ille et Vilaine
Adresse : Hôtel du Département, 1, Avenue de la Préfecture 35042 RENNES Cedex
Coordonnées :
Téléphone : 0299023535
Courriel : dafsam@ille-et-vilaine.fr
Adresse internet : https://www.ille-et-vilaine.fr/
Adresse internet du profil d'acheteur : https://marches.megalis.bretagne.bzh
Section 3 - Description du marché
FOURNITURE MATERIELS ATHLETISME POUR LE STADE ROBERT POIRIER A RENNESlieuLivraison : DEPARTEMENT 35 35000 Rennes
Section 4 - Caractéristiques du marché
L'acheteur accepte des variantes du modèle : non
Caractéristiques principales : Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 60000.0 Euro(s) H.T. soit 15 000 euros HT par an
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Section 5 - Durée du marché ou délai d'exécution
12 mois à compter de la notification du marché
Section 6 - Conditions relative au marché
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature en complément de celles faites en français : fr
Section 9 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 2024-11-04T16:00:00
Délai minimum de validité des offres : 5 mois à compter de la notification du marché
Section 10 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2024-FCS-SCP-0234
Renseignements complémentaires : Pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marches.megalis.bretagne.bzh
Type de marché de Fournitures :Code NUTS : FRH03
Reconductions : OUI
Nombre de reconductions éventuelles : entre 3 et 3
Marché périodique : NON
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : NON
Références du ou des projet(s) et / ou programme(s) :Marchés réservés : NON
L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :Financement, d'une part sur le budget d'investissement du Département à l'aide de ses fonds propres complétés par le recours à l'emprunt, d'autre part sur le budget de fonctionnement du département sur les recettes réelles de fonctionnement de l'exercice.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes, 3, Contour de la Motte, Hôtel de Bizien, CS44416
35044 Rennes
Tél : 0223212828 Fax : 0299635684Mel : greffe.ta-rennes@juradm.fr
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