Marchés publics

275031-2025 - Mise en concurrence See the notice on TED website 275031-2025 275031-2025 - Mise en concurrence France – Produits horticoles – FOURNITURE DE PRODUITS HORTICOLES POUR LES PEPINIERES COMMUNALES - 2EME PROCEDURE OJ S 83/2025 29/04/2025 Avis de marché ou de concession – régime ordinaire Fournitures 1. Acheteur 1.1. Acheteur Nom officiel: COMMUNE DU TAMPON Adresse électronique: smp@mairie-tampon.fr Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale 2. Procédure 2.1. Procédure Titre: FOURNITURE DE PRODUITS HORTICOLES POUR LES PEPINIERES COMMUNALES - 2EME PROCEDURE Description: La présente consultation a pour objet l'acquisition de produits horticoles pour les pépinières communales, et comprend 5 lots. Elle fait suite à une première procédure déclarée infructueuse. Chaque lot correspond à un accord-cadre mono-attributaire qui sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa notification et reconductible tacitement par période annuelle dans la limite de 4 ans. En cas d'atteinte du seuil maximum, il peut être reconduit de manière anticipée pour une nouvelle période, sans jamais pouvoir excéder 4 ans d'exécution. La durée totale toute période de reconduction confondue sera ainsi réduite au prorata des mois anticipés Identifiant de la procédure: a8525f8e-f826-4a35-8422-23cbaa44d966 Identifiant interne: 2025/FCS/Produits horticoles -2EP Type de procédure: Ouverte La procédure est accélérée: non 2.1.1. Objet Nature du marché: Fournitures Nomenclature principale (cpv): 03121000 Produits horticoles Nomenclature supplémentaire (cpv): 03121000 Produits horticoles 2.1.3. Valeur Valeur estimée hors TVA: 672 000,00 EUR 2.1.4. Informations générales Informations complémentaires: En complément des pièces de candidatures listées à la rubrique "conditions de participations", les candidats produiront les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner et la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues et qu'aucune copie de sauvegarde n'a été transmise dans les délais. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié. L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades Base juridique:  Directive 2014/24/UE 2.1.5. Conditions du marché public Conditions de présentation:  Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5 Conditions du marché:  Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 5 2.1.6. Motifs d’exclusion Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 5. Lot 5.1. Lot: LOT-0001 Titre: Fourniture de sachets plastiques pour la production de plantes Description: sachets, godets, étiquettes à piquer...Montant maximum annuel : 39 000,00 HT euro(s) soit 156 000,00 euro(s) HT sur 4 ans Identifiant interne: 1 5.1.1. Objet Nature du marché: Fournitures Nomenclature principale (cpv): 03121000 Produits horticoles Nomenclature supplémentaire (cpv): 03121000 Produits horticoles 5.1.3. Durée estimée Date de début: 14/08/2025 Durée: 12 Mois 5.1.4. Renouvellement Nombre maximal de renouvellements: 3 5.1.5. Valeur Valeur estimée hors TVA: 39 000,00 EUR 5.1.6. Informations générales Il s’agit d’un marché récurrent Participation réservée: La participation n’est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui 5.1.9. Critères de sélection Critère:  Type: Capacité économique et financière Description: Chiffre d'affaires annuel général : La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Les entreprises récentes signaleront l'impossibilité de produire ces derniers en indiquant la date de création dans le cadre à la place du ou des Ca concernés, fourniront un extrait K'Bis ou la déclaration auprès du centre de formalités des entreprises et justifieront de leur capacité financière et professionnelle par tout moyen (titres, expérience professionnelle du dirigeant et du personnel...) Utilisation de ce critère: Utilisé Critère:  Type: Capacité technique et professionnelle Description: Références sur des livraisons spécifiées : Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées indiquant la date, le montant et le destinataire public ou privé Utilisation de ce critère: Utilisé 5.1.11. Documents de marché Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1638970 Canal de communication ad hoc:  Nom: AW Solutions 5.1.12. Conditions du marché public Conditions de présentation:  Présentation par voie électronique: Requise Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1638970 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée Date limite de réception des offres: 30/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time Date limite de validité de l’offre: 4 Mois Informations relatives à l’ouverture publique:  Date d'ouverture: 02/06/2025 06:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time Lieu: Le Tampon Conditions du marché:  Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement en ligne sera utilisé: non 5.1.15. Techniques Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants: 1 Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Saint-Denis TED eSender: Avenue-Web Systèmes 5.1. Lot: LOT-0002 Titre: Fourniture de pots plastiques pour la production de plantes Description: pots, soucoupes et jardinières... Montant maximum annuel : 40 000,00 HT euro(s) soit 160 000,00 euro(s) HT sur 4 ans Identifiant interne: 2 5.1.1. Objet Nature du marché: Fournitures Nomenclature principale (cpv): 03121000 Produits horticoles Nomenclature supplémentaire (cpv): 03121000 Produits horticoles 5.1.3. Durée estimée Date de début: 14/08/2025 Durée: 12 Mois 5.1.4. Renouvellement Nombre maximal de renouvellements: 3 5.1.5. Valeur Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR 5.1.6. Informations générales Il s’agit d’un marché récurrent Participation réservée: La participation n’est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui 5.1.9. Critères de sélection Critère:  Type: Capacité économique et financière Description: Chiffre d'affaires annuel général : La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Les entreprises récentes signaleront l'impossibilité de produire ces derniers en indiquant la date de création dans le cadre à la place du ou des Ca concernés, fourniront un extrait K'Bis ou la déclaration auprès du centre de formalités des entreprises et justifieront de leur capacité financière et professionnelle par tout moyen (titres, expérience professionnelle du dirigeant et du personnel...) Utilisation de ce critère: Utilisé Critère:  Type: Capacité technique et professionnelle Description: Références sur des livraisons spécifiées : Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées indiquant la date, le montant et le destinataire public ou privé Utilisation de ce critère: Utilisé 5.1.11. Documents de marché Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1638970 Canal de communication ad hoc:  Nom: AW Solutions 5.1.12. Conditions du marché public Conditions de présentation:  Présentation par voie électronique: Requise Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1638970 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée Date limite de réception des offres: 30/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time Date limite de validité de l’offre: 4 Mois Informations relatives à l’ouverture publique:  Date d'ouverture: 02/06/2025 06:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time Lieu: Le Tampon Conditions du marché:  Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement en ligne sera utilisé: non 5.1.15. Techniques Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants: 1 Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Saint-Denis TED eSender: Avenue-Web Systèmes 5.1. Lot: LOT-0003 Titre: Fourniture de rouleaux de bâches sol et ombrières Description: rouleaux de bâches sol, toîles hors sol , ombrières, bâches en plastiques... .Montant maximum annuel : 29 000,00 HT euro(s) soit 116 000,00 euro(s) HT sur 4 ans Identifiant interne: 3 5.1.1. Objet Nature du marché: Fournitures Nomenclature principale (cpv): 03121000 Produits horticoles Nomenclature supplémentaire (cpv): 03121000 Produits horticoles 5.1.3. Durée estimée Date de début: 14/08/2025 Durée: 12 Mois 5.1.4. Renouvellement Nombre maximal de renouvellements: 3 5.1.5. Valeur Valeur estimée hors TVA: 29 000,00 EUR 5.1.6. Informations générales Il s’agit d’un marché récurrent Participation réservée: La participation n’est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui 5.1.9. Critères de sélection Critère:  Type: Capacité économique et financière Description: Chiffre d'affaires annuel général : La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Les entreprises récentes signaleront l'impossibilité de produire ces derniers en indiquant la date de création dans le cadre à la place du ou des Ca concernés, fourniront un extrait K'Bis ou la déclaration auprès du centre de formalités des entreprises et justifieront de leur capacité financière et professionnelle par tout moyen (titres, expérience professionnelle du dirigeant et du personnel...) Utilisation de ce critère: Utilisé Critère:  Type: Capacité technique et professionnelle Description: Références sur des livraisons spécifiées : Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées indiquant la date, le montant et le destinataire public ou privé Utilisation de ce critère: Utilisé 5.1.11. Documents de marché Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1638970 Canal de communication ad hoc:  Nom: AW Solutions 5.1.12. Conditions du marché public Conditions de présentation:  Présentation par voie électronique: Requise Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1638970 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée Date limite de réception des offres: 30/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time Date limite de validité de l’offre: 4 Mois Informations relatives à l’ouverture publique:  Date d'ouverture: 02/06/2025 06:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time Lieu: Le Tampon Conditions du marché:  Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement en ligne sera utilisé: non 5.1.15. Techniques Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants: 1 Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Saint-Denis TED eSender: Avenue-Web Systèmes 5.1. Lot: LOT-0004 Titre: Fourniture de substrat pour la production de plantes Description: tourbe fine, terreau...Montant maximum annuel : 40 000,00 HT euro(s) soit 160 000,00 euro(s) HT sur 4 ans Identifiant interne: 4 5.1.1. Objet Nature du marché: Fournitures Nomenclature principale (cpv): 03121000 Produits horticoles Nomenclature supplémentaire (cpv): 03121000 Produits horticoles 5.1.3. Durée estimée Date de début: 14/08/2025 Durée: 12 Mois 5.1.4. Renouvellement Nombre maximal de renouvellements: 3 5.1.5. Valeur Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR 5.1.6. Informations générales Il s’agit d’un marché récurrent Participation réservée: La participation n’est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui 5.1.9. Critères de sélection Critère:  Type: Capacité économique et financière Description: Chiffre d'affaires annuel général : La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Les entreprises récentes signaleront l'impossibilité de produire ces derniers en indiquant la date de création dans le cadre à la place du ou des Ca concernés, fourniront un extrait K'Bis ou la déclaration auprès du centre de formalités des entreprises et justifieront de leur capacité financière et professionnelle par tout moyen (titres, expérience professionnelle du dirigeant et du personnel...) Utilisation de ce critère: Utilisé Critère:  Type: Capacité technique et professionnelle Description: Références sur des livraisons spécifiées : Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées indiquant la date, le montant et le destinataire public ou privé Utilisation de ce critère: Utilisé 5.1.11. Documents de marché Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1638970 Canal de communication ad hoc:  Nom: AW Solutions 5.1.12. Conditions du marché public Conditions de présentation:  Présentation par voie électronique: Requise Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1638970 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée Date limite de réception des offres: 30/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time Date limite de validité de l’offre: 4 Mois Informations relatives à l’ouverture publique:  Date d'ouverture: 02/06/2025 06:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time Lieu: Le Tampon Conditions du marché:  Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement en ligne sera utilisé: non 5.1.15. Techniques Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants: 1 Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Saint-Denis TED eSender: Avenue-Web Systèmes 5.1. Lot: LOT-0005 Titre: Acquisition de produits phytosanitaires Description: anti-fourmis, savon noir, insecticide... Montant maximum annuel : 20 000,00 HT euro(s) soit 80 000,00 euro(s) HT sur 4 ans Identifiant interne: 5 5.1.1. Objet Nature du marché: Fournitures Nomenclature principale (cpv): 03121000 Produits horticoles Nomenclature supplémentaire (cpv): 03121000 Produits horticoles 5.1.3. Durée estimée Date de début: 14/08/2025 Durée: 12 Mois 5.1.4. Renouvellement Nombre maximal de renouvellements: 3 5.1.5. Valeur Valeur estimée hors TVA: 20 000,00 EUR 5.1.6. Informations générales Il s’agit d’un marché récurrent Participation réservée: La participation n’est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui 5.1.9. Critères de sélection Critère:  Type: Capacité économique et financière Description: Chiffre d'affaires annuel général : La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Les entreprises récentes signaleront l'impossibilité de produire ces derniers en indiquant la date de création dans le cadre à la place du ou des Ca concernés, fourniront un extrait K'Bis ou la déclaration auprès du centre de formalités des entreprises et justifieront de leur capacité financière et professionnelle par tout moyen (titres, expérience professionnelle du dirigeant et du personnel...) Utilisation de ce critère: Utilisé Critère:  Type: Capacité technique et professionnelle Description: Références sur des livraisons spécifiées : Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées indiquant la date, le montant et le destinataire public ou privé Utilisation de ce critère: Utilisé 5.1.11. Documents de marché Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1638970 Canal de communication ad hoc:  Nom: AW Solutions 5.1.12. Conditions du marché public Conditions de présentation:  Présentation par voie électronique: Requise Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1638970 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée Date limite de réception des offres: 30/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time Date limite de validité de l’offre: 4 Mois Informations relatives à l’ouverture publique:  Date d'ouverture: 02/06/2025 06:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time Lieu: Le Tampon Conditions du marché:  Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non Facturation en ligne: Requise La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement en ligne sera utilisé: non 5.1.15. Techniques Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants: 1 Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique Enchère électronique: non 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Saint-Denis TED eSender: Avenue-Web Systèmes 8. Organisations 8.1. ORG-0001 Nom officiel: Avenue-Web Systèmes Numéro d’enregistrement: D4A07ABC-DDD7-1AD8-AE7EA93BE5C09004 Ville: Seyssinet-Pariset Code postal: 38170 Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24) Pays: France Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com Téléphone: +33480041260 Rôles de cette organisation:  TED eSender 8.1. ORG-0002 Nom officiel: COMMUNE DU TAMPON Numéro d’enregistrement: 61043 Adresse postale: 256 Rue Hubert Delisle Cs 32117 Ville: Le Tampon Cedex Code postal: 97831 Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40) Pays: France Point de contact: THIEN AH KOON Patrice Adresse électronique: smp@mairie-tampon.fr Téléphone: 0262578678 Adresse internet: https://agysoft.marches-publics.info Profil de l’acheteur: https://agysoft.marches-publics.info Rôles de cette organisation:  Acheteur 8.1. ORG-0003 Nom officiel: Tribunal administratif de Saint-Denis Numéro d’enregistrement: D4A07B03-E5C8-B415-FEAE372219E938DB Adresse postale: 27, rue Félix Guyon Ville: Saint-Denis de la Réunion Code postal: 97488 Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40) Pays: France Adresse électronique: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr Téléphone: 0262924360 Télécopieur: 0262924362 Rôles de cette organisation:  Organisation chargée des procédures de recours Informations relatives à l’avis Identifiant/version de l’avis: 06449cb8-9b66-4958-b18c-f5ac2f808456  -  01 Type de formulaire: Mise en concurrence Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire Sous-type d’avis: 16 Date d’envoi de l’avis: 28/04/2025 11:10:37 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français Numéro de publication de l’avis: 275031-2025 Numéro de publication au JO S: 83/2025 Date de publication: 29/04/2025