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  • Procédure ouverte - Assurance

  • Publié :25/05/2025 (Il y a 1 an)

  • Date limite de réponses : 25/06/2025 à 2h00 (Il y a 1 an)

L'acheteur public

  • Entité de rattachement : N/A

  • Catégorie Jurisique

    Catégorie juridique : N/A

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  • Email : N/A

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France: Services d'assuranceMarchés d'assurances Avis de marché ou de concession – régime ordinaire menu close list Table of contents 1. Acheteur 1.1 Acheteur Nom officiel : Commune du Plan de la Tour 2. Procédure 2.1 Procédure Titre : Marchés d'assurances Description : Souscription des contrats d'assurances de la commune du Plan de la Tour, en 6 lots Identifiant de la procédure : 423535f4-5ba6-410d-acfa-1047273ab0de Identifiant interne : 2025.03.AOO.01-06 Type de procédure : Ouverte Justification de la procédure accélérée : Principales caractéristiques de la procédure : 2.1.1 Objet Nature du marché : Services 2.1.2 Lieu d’exécution Ville : Le Plan de la Tour Code postal : 83120 Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 ) Pays : France 2.1.4 Informations générales Base juridique : Directive 2014/24/UE 2.1.5 Conditions du marché public Conditions de présentation : Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6 Conditions du marché : Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6 8. Organisations 8.1 ORG-0001 ORG-0005 Nom officiel : Commune du Plan de la Tour, Tribunal administratif de Toulon Numéro d’enregistrement : 21830094500035 Numéro d’enregistrement : 13000525900010 Adresse postale : Mairie du Plan de la Tour, 37 Place du Maréchal Foch Adresse postale : 5 rue Racine, CS 40510 Ville : Le Plan de la Tour Ville : Toulon cedex 9 Code postal : 83120 Code postal : 83041 Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 ) Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 ) Pays : France Pays : France Adresse électronique : marchespublics@plandelatour.net Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr Téléphone : 0494550759 Téléphone : 0494427930 Télécopieur : 0494427989 Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr Rôles de cette organisation : Acheteur Informations relatives à l’avis Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire Date d’envoi de l’avis : 23/05/2025 13:31 +02:00 Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

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