plémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
https://www.marches-securises.fr et Direction de la commande publique et de l'aménagement, boulevard du Général de Gaulle - centre technique municipal, Contact :Jean-Claude TINE-DOR et Marie-Christine SIMION, GP-97160 Le Moule.
Tél. 05 90 23 7 8 19. E-mail:marie-christine.simion@mairie-lemoule.fr.
Fax 05 90 23 78 30.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
https://www.marches-securises.fr et Direction de la commande publique et de l'aménagement, boulevard du Général de Gaulle - centre technique municipal, Contact : jean-Claude TINE-DOR et Marie-Christine SIMION, GP-97160 Le Moule.
Tél. 05 90 23 78 18. E-mail:marie-christine.simion@mairie-lemoule.fr.
Fax 05 90 23 78 30.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
location, entretien, maintenance de jeux dans la commune
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures.
Location.
Lieu principal de livraison : Écoles maternelles et parcs de Sergent et de Morel Le Moule, 97160 Le Moule.
Code NUTS FR.
II.1.3) L'avis implique :
Un marché public.
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
Equipement, aménagement, entretien des aires de jeux des écoles maternelles et des parc de Sergent Et Morel de la collectivité Marché passé pour une période de 12 mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible 3 fois par période de 12 mois, pour une durée maximum de 48 mois.
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
29835000, 50870000.
II.1.6) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui.
II.1.7) Division en lots :
Division en lots : Oui.
Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots. II.1.8) Des variantes seront prises en considération : Oui.
II.2 QUNTITE OU ETENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
location, maintenance et entretien des aires de jeux destinés aux 9 écoles maternelles et aux parc de Sergent et de Morel.
Valeur estimée hors TVA : 400 000 euro.
II.2.2) Options :
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION :
Durée en mois : 4 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT n° 1
INTITULÉ : écoles maternelles de le Moule
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Location, entretien et maintenance de jeux dans les écoles maternelles de Le Moule
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) :
29835000, 50870000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE :
équipement des neufs écoles maternelles de Le Moule
LOT n° 2
INTITULÉ : parc de Sergent et de Morel
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Location, entretien et maintenance de jeux aux parcs de Sergent et Morel
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) :
29835000, 50870000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE :
parcs de Sergent et de Morel
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
fonds propres.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
groupement solidaire.
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
Oui.
visite des emplacements devant recevoir les jeux.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1 (Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : extrait Kbis, DC 4, Dc5, attestations sur l'honneur justifiant que le candidat est à jour de ses obligations fiscales et sociales au 31/12/2006, attestation sur l'honneur de non condamnation.
III 2 2) Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chiffre d'affaires.
III.2.3) Capacité technique :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : moyens matériel et humain, capacité professionnelle.
III.2.4) Marchés réservés : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV. 1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2007-27-AOO.
IV.3.2) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 23 janvier 2008 -12:00.
Documents payants : non.
IV.3.3) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 24 janvier 2008 - 12:00.
IV.3.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.
IV.3.5) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES :
Non.
VI.2) PROCÉDURES DE RECOURS
Vl.2.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, stade Félix Eboué, GP-97100 Basse Terre. Tél. 05 90 81 45 38.
Fax 05 90 81 96 70.
VI.2.2) Introduction des recours :
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : 2 mois.
VI.3) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS A LA PUBLICATION :
11 décembre 2007.
Classification des produits :
Services récréatifs, culturels et sportifs
Le Moule, le 11 décembre 2007
Le Maire,
1480/04
