Marchés publics

AVIS DE MARCHÉ FOURNITURES SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM ADRESSES ET POINT (S) DE CONTACT Conseil Général de la Martinique, Hôtel du Département, 30 avenue des Caraïbes a l'attention de Claude LISE, F-97200 Fort-de-France. Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues Direction des Infrastructures et de l'Eau immeuble Concorde Route de la Folie, a l'attention de Anne BOURGEOIS F-97200 Fortde-Francs, Tél, 05 96 59 84 30. E-mail anne.bourgeois@cgste.mq. Fax 05 96 59 65 25 URL http://www.antilles-legales.fr Adresse auprès de laquelle le cahier de charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs a un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus Direction Générale Adjointe chargée de l'Equipement, de l'Eau, des Affaires Economiques et des Transports Bureau des Marches et Conventions, immeuble Concorde Route de la Folie, F-97200 Fort-de-France Tél. 05 96 59 83 06. E-mail yves.jeanville@cgste.mq : claudine.van-waetermeulen@cgste.mq. Fax 05 96 59 83 01 URL , http://www.antilles-legales.fr. Adresse a laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Direction, Générale Adjointe chargée de l'Equipement, de l'Eau, des Affaires Economiques et des Transports Bureau des Marches et Conventions, immeuble Concorde Route de la Folie, F-97200 Fort-de-France, Tel. 05 96 59 83 06. E-mail yves.jeanvile@cgste.mq: claudine.van-waetermeulen@cgste.mq. Fax 05 96 59 83 01 URL http://www.antilles-legales.fr. 12) TYPE DE POUVOIR ADJUDICAIEUR ET ACTIVITÉ (S) PRINCIPALE (S) Collectivité territoriale. Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non SECTION II: OBJET DU MARCHE II.1) DESCRIPTION II.1 1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur marche general d'éléments de construction necesssaires a la realisation d'opérations d'infrastructures du Conseil Général de la Martinique. II.1.2) Type de marche en lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures et de prestation de services Fournitures, Achat. Lieu principal de livraison Département de la Martinique, II 1.3) L'avis implique Un marche public. II.1.4) Informations sur l'accord-cadre II.1.5) Description succincte du marche ou de l'achat/des achats marché general d'éléments de construction neceossaires à la realisation d'opérations d'infrastructures du Conseil General de la Martinique. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marches publics) 28815000 II.1.7) Marche couvert par l'Accord sur les Marché Publics (AMP) Oui II 1 8) Division en lots Division en lots Oui. Il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots. II.1.9) Des variantes seront prises en considération Non, II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ II.2 1) Quantité ou étendue globale II.2.2) Options Non. II.3) DURÉE DU MARCHE OU DÉLAI D'EXECUTION Durée en mois 12 (a compter de la date d'attribution du contrat). INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N°01 A INTITULE Béton prêt à l'emploi 1) DESCRIPTION SUCCINCTE Béton prêt a l'emploi 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) :28814100 3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE 4) INDICATIONS QUANT A UNE AUTRE DUREE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT Durée en mois . 12 (a compter de la date d'attribution du marché) 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS . Le marche peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 8 ans LOT N°01 B INTITULÉ : Béton pret a l'emploi 1) DESCRIPTION SUCCINCTE Béton prêt a l'emploi 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) '28814100 3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE 4) INDICATIONS QUANT A UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT /D'ACHÈVEMENT Durée en mois 12 (a compter de la date d'attribution du marche) 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS Le marche peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans LOT N'01 C INTITULE : Béton prêt à l'emploi 1) DESCRIPTION SUCCINCTE Béton prêt à l'emploi 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) :28814100. 3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE 4) INDICATIONS, QUANT A UNE AUTRE DUREE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché). 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS Le marche peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. LOT N°01 D INTITULÉ : Béton prêt à l'emploi I) DESCRIPTION SUCCINCTE Béton prêt a l'emploi 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 28814100 3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE 4) INDICATIONS QUANT A UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT D'ACHEVEMENT Durée en mois : 12 (a compter de la date d'attribution du marche) 5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Le marche peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. LOT N°02 A INTITULÉ : Bordures, regards BA, canalisations BA blocs type Atalus ou similaire et fonte 1) DESCRIPTION SUCCINCTE Bordures, regards BA, canalisations BA, blocs type Atalus ou similaire et fonte 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 14112400.31310000 3) QUANTITE OU ETENDUE 4) INDICATIONS QUANT A UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHEVEMENT Durée en mois . 12 (a compter de la date d'attribution du marché), 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS Le marche peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. LOT N°02 B INTITULÉ : Bordures, regards BA, canalisations BA, blocs type Atalus ou similaire et fonte 1) DESCRIPTION SUCCINCTE Bordures, regards BA, canalisations BA, blocs type Atalus ou similaire et fonte 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) 14112400,31310000. 3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE 4) INDICATIONS QUANT A UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT Durée en mois 12 (à compter de la date d'attribution du marche). 5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Le marche peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans LOT N°02 C INTITULE ' Bordures regards BA, canalisation BA, blocs type Atalus ou similaire et fonte 1) DESCRIPTION SUCCINCTE Bordures, regards BA, canalisations BA, blocs type Atalus ou similaire et fonte 1~1) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN FOUR LES MARCHES PUBLICS) 14112400,31310000 3 QUANTITÉ OU ÉTENDUE 4 INDICATIONS QUANT AUNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT Durée en mois 12 (à compter de la date d'attribution du marché), 5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Le marche peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans LOT N°02 D INTITULÉ Bordures, regards BA, canalisations BA, blocs type Atalus ou similaire et fonte 1) DESCRIPTION SUCCINCTE Bordures, regards BA, canalisations BA, blocs type Atalus ou similaire et fonte 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 14112400, 31310000. 3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE 4 INDICATIONS QUANT A UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE, AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHEVEMENT Durée en mois 12 (a compter de la date d'attribution du marché). 5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Le marché pert être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans LOT N°03 A INTITULÉ Canalisations PVC, fourreaux PVC, janolène annelé, drains PVC 1) DESCRIPTION SUCCINCTE Canalisations PVC, fourreaux PVC, janolène annelé, drains PVC 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) 25212000. 3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE 4) INDICATIONS QUANT AUNE AUTRE DUREE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT Durée en mois : 12 (à compter de la date d attribution du marché). 5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS le marche peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans LOT N-03 B INTITULÉ Canalisations PVC, fourreaux PVC, janolène annelé, drains PVC 1) DESCRIPTION SUCCINCTE Canalisations PVC, fourreaux PVC, janolène annelé, drains PVC 2) CLASSIFiCATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) 25212000. 3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE 4) INDICATIONS QUANT A UNE AUTRE DURÉE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT Durée en mois 12 (a compter de la date d attribution du marche), 5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Le marche peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans LOT N°03 C INTITULÉ Canalisations PVC, fourreaux PVC, anolène annelé, drains PVC 1) DESCRIPTION SUCCINCTE Canalisations PVC, fourreaux PVC, janolène annelé, drains PVC 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 25212000. 3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE 4) INDICATIONS QUANT A UNE AUTRE DURÉE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/ D'ACHÈVEMENT : Durée en mois 12 (à compter de la date d'attribution du narché). 5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS le marche peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans LOT N°03 D INTITULE ' Canalisations PVC, fourreaux PVC, janolène annelé, drains PVC I) DESCRIPTION SUCCINCTE Canalisations PVC, fourreaux PVC, janolène annelé, drains PVC 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 25212000 .3 ) QUANTITE OU ÉTENDUE 4) INDICATIONS QUANT A UNE AUTRE DURÉE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÉVEMENT Durée en mois . 12 (a compter de la date d'attribution du marche). 5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Le marche peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans LOT N°04 A INTITULÉ Aciers pour béton armé 1) DESCRIPTION SUCCINCTE Aciers pour béton armé 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) :27115000. 3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE 4) INDICATIONS QUANT A UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT Durée en mois 12 (à compter de la date d'attribution du marché). 5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans LOT N°04 B INTITULE Aciers pour béton armé 1) DESCRIPTION SUCCINCTE Aciers pour béton armé 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 27115000 3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE 4) INDICATIONS QUANT AUNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT Durée en mois 12 (à compter de la date d'attribution du marché). 5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans LOT N°04 C INTITULÉ Aciers pour béton armé 1) DESCRIPTION SUCCINCTE Aciers pour béton armé 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN FOuR LES MARCHÉS PUBLICS) 27115000 3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE 4) INDICATIONS QUANT A UNE AUTRE DURÉE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT Durée en mois . 12 (à compter de la date d'attribution du marché), 5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans LOT N°04 D INTITULE Aciers pour béton armé 1) DESCRIPTION SUCCINCTE Aciers pour béton armé 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 27115000. 3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE 4) INDICATIONS QUANT AUNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT Durée en mois 12 (à compter de la date d'attribution du marché), 5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans LOT N°05 A INTITULÉ Matériaux de carrière 1) DESCRIPTION SUCCINCTE Matériaux de carrière 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 14500000. 3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE 4) INDICATIONS QUANT AUNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENTDurée en mois 12 (à compter de la date d'attribution du marché), 5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans LOT N°05 B INTITULÉ : Matériaux de carrière 1) DESCRIPTION SUCCINCTE Matériaux de carrière 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 14500000, 3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE 4) INDICATIONS QUANT A UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENTDurée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché), 5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans LOT N°05 C INTITULÉ : Matériaux de carrière 1) DESCRIPTION SUCCINCTE Matériaux de carrière 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 14500000. 3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE 4) INDICATIONS QUANT A UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENTDurée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché). 5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS : Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans LOT N°05 D INTITULÉ : Matériaux de carrière 1) DESCRIPTION SUCCINCTE Matériaux de carrière 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) 14500000. 3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE 4) INDICATIONS QUANT A UNE AUTRE DUREE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENTDurée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché). 5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans LOT N°06 A INTITULÉ ' Géotextiles, membranes, cages de gabion et matelas réno 1) DESCRIPTION SUCCINCTE Géotextiles, membranes, cages de gabion et matelas réno 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 28815000. 3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE 4) INDICATIONS QUANT A UNE AUTRE DUREE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché), 5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS : Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans LOT N°06 B INTITULE : Géotextiles, membranes, cages de gabion et matelas réno '1) DESCRIPTION SUCCINCTE Géotextiles, membranes, cages de gabion et matelas réno 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 28815000. 3 QUANTITÉ OU ÉTENDUE 4 INDICATIONS QUANT A UNE AUTRE DUREE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENTDurée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché). 5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans LOT N°06 C INTITULE : Géotextiles, membranes, cages de gabion et matelas réno 1) DESCRIPTION SUCCINCTE Géotextiles, membranes, cages de gabion et matelas réno 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 28815000. 3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE 4) INDICATIONS QUANT A UNE AUTRE DUREE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché). 5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans LOT N°06 D INTITULE : Géotextiles, membranes, cages de gabion et matelas réno 1) DESCRIPTION SUCCINCTE Géotextiles, membranes, cages de gabion et matelas réno 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 28815000. 3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE': 4) INDICATIONS, QUANT A UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché). 5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés Retenue de garantie de 5 % qui peut être remplacée par une garantie à première demande Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance. III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Prix unitaires de type prix termes révisables, Aucune avance n'est accordée. Le délai global de paiement est de 45 jours. Cette opération est financée par le budget départemental. III. 1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement soli daire ou conjoint sans mandataire solidaire. Si le groupement attribataire du marche est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. Il est interdit aux candidats de presenter plusieurs offres en agissant a la fois - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements - en qualité de membres de plusieurs groupements. III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières Non. III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives a l'inscription au Registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir critères énoncés dans le Règlement de la Consultation, Les candidats doivent utiliser les formulaires DC 4 (lettre de candidature) et DC 5 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature, Ces documents sont disponibles sur le site www.minefi.gouv.fr, III,2.2) Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir critères énoncés dans le Règlement de la Consultation, III.2.3) Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies voir critères énoncés dans le Règlement de la Consultation. III.2.4) Marchés réserves Non. SECTION IV PROCEDURE IV.1)TYPE DE PROCEDURE IV.1. 1) Type de procédure Ouverte, IV. 1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue IV,2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous 1. Prix des prestations. Pondération : 60 2. Valeur technique. Pondération 40. IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée Non, IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3 1) Numéro de référence attribue au dossier le pouvoir adjudicateur O7STG01. IV.3.2) Publication (s) antérieure (s) concernant le même marche Non, IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif Documents payants oui. Prix 15 euros. Conditions et mode de paiement le dossier de consultation sera remis au candidat contre un chèque de 15,00 euros à l'ordre du Payeur Départemental, pour participation aux frais de reprographie. IV.3.4) Date limite de reception des offres ou des demandes de participation 25 février 2008-12 h 00. IV,3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés IV.3.6) Langue (s) pouvant être utilisée (s) dans l'offre ou la demande de participation : français. IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours 120 (à compter de la date limite de réception des offres) IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres Personnes autorisées à assister a l'ouverture des offres non. SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES VI.1) IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE. 'Non VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES :Non, VI.3) AUTRES INFORMATIONS VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procedures de recours : Tribunal administratif, immeuble Roy Camille Croix de Bellevue B.P. 683, F-97264 Fort-de-France. E-mail : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr. Tél. 05 96 71 66 67. Fax 05 96 63 10 08. VI.4,2) Introduction des recours Précisions concernant le (s) délai (s) d'introduction des recours ' conformément a la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de reception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procedures : Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de reception. Les modalités de transmission électrique des plis sont définies dans le Règlement de la consultation. VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours VI.5) DATE D'ENVOI DU PRESENT AVIS : 3 janvier 2008. Elements de facturation Numéro de bon de commande d'insertion au BOAMP : 07STGO1 Libelle de la facture : Conseil Général de la Martinique, avenue des Caraïbes, F-97200 Fort-de-France, Adresse d'expédition : Conseil Général de la Martinique, Immeuble Concorde Route de la Folie, F-97200 Fort-de-Francs, Classification des produits 'Autres produits minéraux non métalliques M01092