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Commune de Névez
Finistère
> 90 000 €
Procédure ouverte - Type Inconnu
Publié :09/10/2024 (Il y a 1 an)
Date limite de réponses : 27/11/2024 à 1h00 (Il y a 1 an)
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Vous devez disposer d'un abonnement "Standard" ou "Pro" pour accéder aux documents de cet appel d'offre.Commune de Névez
Prestation intellectuelle pour la révision générale n° 1 du Plan local d'urbanisme
[procédure adaptée](https://www.francemarches.com/fiches/procedure-adaptee-mapa) ouverte
Section 1 : Identification de l'acheteur :
Nom complet de l'acheteur : commune de Névez.
Type de numéro national d'identification : Siret.
N° national d'identification : 212 901 532 00011.
Ville : Névez.
Code postal : 29920.
Groupement de commande : non.
Section 2 : Communication :
Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien URL vers le profil acheteur :
https://marches.megalis.bretage.bzh/?page=Frame.Consultations Organisme&org=d4z
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil acheteur : oui.
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : non.
Nom du contact : Madeleine Bouguennec.
Adresse mail du contact : dgs@nevez.fr
N° de téléphone du contact : 02 98 06 61 93.
Section 3 : Procédure :
Type de procédure : procédure adaptée ouverte.
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - Conditions/moyens de preuve : voir RC.
Technique d'achat : sans objet.
Date et heure limites de réception des plis : 27 novembre 2024 à 17 h 00.
Présentation des offres par catalogue électroniques : autorisée.
Réduction du nombre de candidats : non.
Possibilité d'attribution sans négociation : oui.
L'acheteur exige la présentation de variantes : non.
Section 4 : Identification du marché :
Intitulé du marché : marché de prestation intellectuelle pour la révision générale n° 1 du Plan local d'urbanisme de la commune de Névez.
[Code CPV](https://www.francemarches.com/fiches/code-cpv) principal : 71410000-5.
Type de marché : services.
Lieu principal d'exécution du marché : commune de Névez.
La consultation comporte des tranches : non.
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché (si marché alloti, préciser pour chaque lot dans la description) : non.
Section 5 : Lots :
Marché alloti : non.
Section 6 : Informations complémentaires :
Visite obligatoire : non.