1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MARCHÉ DE MAINTENANCE DES ONDULEURS DU GHT 06
Description: MARCHÉ DE MAINTENANCE DES ONDULEURS DU GHT 06
Identifiant de la procédure: 3f946334-3e32-45d8-ac85-69379de44bbb
Identifiant interne: 2025-GHTAO068-FTIE
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50532200 Services de réparation et d'entretien de transformateurs, 50532300 Services de réparation et d'entretien de générateurs, 50532400 Services de réparation et d'entretien de matériel de distribution électrique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH DE BREIL SUR ROYA - CH DE CANNES - CH DE GRASSE - CH DE MENTON - CHU DE NICE - CH DE PUGET THENIERS - CH DE LA VESUBIE - CH ST MAUR DE ST ETIENNE DE TINEE - CH DE SOSPEL - POLE SANTE VALLAURIS GOLFE JUAN
Ville: BREIL SUR ROYA - CANNES - GRASSE - MENTON - NICE - PUGET THENIERS - ROQUEBILLIERE - - ST ETIENNE DE TINEE - SOSPEL - VALLAURIS
Code postal: 06540 - 06400 - 06130 - 06500 - 06003 - 06260 - 06450 - 06660 - 06380 - 06430 -06220
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH D'ENTREVAUX
Ville: ENTREVAUX
Code postal: 04320
Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 696 668,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La présente consultation fait suite à une précédente consultation dont le lot 1 : Onduleurs a été déclaré sans suite. Accord cadre mono attributaire s'exécute par émission de bons de commande (Articles R2162-13 et R2162-14 du code sus visé), passé avec seulement un maximum en valeur de 3000000 Euros HT sur la durée globale. Le présent Accord Cadre est conclu pour une période initiale de 1 année à compter de la date indiquée dans le premier ordre de service de démarrage. Le marché peut être reconduit 3 fois par période successive de 1 an de manière tacite. Le délai de validité des offres est de 180 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des offres.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: MARCHÉ DE MAINTENANCE DES ONDULEURS DU GHT 06
Description: MARCHÉ DE MAINTENANCE DES ONDULEURS DU GHT 06
Identifiant interne: 2025-GHTAO068-FTIE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50532200 Services de réparation et d'entretien de transformateurs, 50532300 Services de réparation et d'entretien de générateurs, 50532400 Services de réparation et d'entretien de matériel de distribution électrique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH DE BREIL SUR ROYA - CH DE CANNES - CH DE GRASSE - CH DE MENTON - CHU DE NICE - CH DE PUGET THENIERS - CH DE LA VESUBIE - CH ST MAUR DE ST ETIENNE DE TINEE - CH DE SOSPEL - POLE SANTE VALLAURIS GOLFE JUAN
Ville: BREIL SUR ROYA - CANNES - GRASSE - MENTON - NICE - PUGET THENIERS - ROQUEBILLIERE - - ST ETIENNE DE TINEE - SOSPEL - VALLAURIS
Code postal: 06540 - 06400 - 06130 - 06500 - 06003 - 06260 - 06450 - 06660 - 06380 - 06430 -06220
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Informations complémentaires: La visite est fortement recommandée. Le candidat qui souhaite effectuer la visite est invité à prendre contact avec les responsables techniques cités dans l'annexe n°3 - Responsables techniques GHT.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH D'ENTREVAUX
Ville: ENTREVAUX
Code postal: 04320
Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
Pays: France
Informations complémentaires: La visite est fortement recommandée. Le candidat qui souhaite effectuer la visite est invité à prendre contact avec les responsables techniques cités dans l'annexe n°3 - Responsables techniques GHT.
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 696 668,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La présente consultation fait suite à une précédente consultation dont le lot 1 : Onduleurs a été déclaré sans suite. Accord cadre mono attributaire s'exécute par émission de bons de commande (Articles R2162-13 et R2162-14 du code sus visé), passé avec seulement un maximum en valeur de 3000000 Euros HT sur la durée globale. Le présent Accord Cadre est conclu pour une période initiale de 1 année à compter de la date indiquée dans le premier ordre de service de démarrage. Le marché peut être reconduit 3 fois par période successive de 1 an de manière tacite. Le délai de validité des offres est de 180 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des offres.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/07/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/07/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: CHU DE NICE
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06
Numéro d’enregistrement: 26060070500040
Département: Alpes Maritimes
Adresse postale: 4 Avenue Reine Victoria CS91179
Ville: Nice
Code postal: 06003
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Point de contact: Monsieur Rodolphe BOURRET DIRECTEUR GENERAL
Téléphone: +33 492034586
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d’enregistrement: 17060005000026
Département: Alpes Maritimes
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs CS 61039
Ville: Nice cédex 1
Code postal: 06050
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 0489978600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 9c6423d0-3e78-4f40-8c59-e24e5a827e9d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 06/06/2025 14:19:18 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 370354-2025
Numéro de publication au JO S: 109/2025
Date de publication: 10/06/2025
