1.1.
Acheteur
Nom officiel: Resah
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
Marchés publics
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Resah
Vaucluse
> 90 000 €
Procédure ouverte - Produits chimiques
Publié :13/06/2025 (Il y a 1 an)
Date limite de réponses : 18/07/2025 à 13h00 (Il y a 1 an)
L'acheteur public
- RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS
Siret : 13000501000025
47 RUE DE CHARONNE 75011 PARIS
Sigle : N/A
Entité de rattachement : N/A
Catégorie juridique : N/A
Téléphone / FAX : N/A
Email : N/A
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[Externe]
Publié le : 13/06/2025 (Il y a 1 an)
383019-2025 - Mise en concurrence See the notice on TED website
383019-2025 - Mise en concurrence
France – Gaz médicaux – Fourniture de gaz à usage médical pour le Vaucluse pour les établissements Partie 1 CH ISLE SUR LA SORGUE CH VAISON LA ROMAINE CH GORDES Partie 2 CH AVIGNON Partie 3 CH AVIGNON CH ORANGE
OJ S 112/2025 13/06/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de gaz à usage médical pour le Vaucluse pour les établissements Partie 1 CH ISLE SUR LA SORGUE CH VAISON LA ROMAINE CH GORDES Partie 2 CH AVIGNON Partie 3 CH AVIGNON CH ORANGE
Description: Fourniture de gaz à usage médical pour le Vaucluse pour les établissements Partie 1 CH ISLE SUR LA SORGUE CH VAISON LA ROMAINE CH GORDES Partie 2 CH AVIGNON Partie 3 CH AVIGNON CH ORANGE
Identifiant de la procédure: e4c1f0e5-ceb7-4557-aeb3-a1bd0a065e20
Identifiant interne: 2025-R068-001-000
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111500 Gaz médicaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les lieux d'exécutions sont précisés dans le dossier de consultationl,es durées et modalités de reconductions également
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 216 320,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 865 280,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de gaz à usage médical pour le Vaucluse
Description: Fourniture de gaz à usage médical pour le Vaucluse
Identifiant interne: 2025-R068-001-000
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111500 Gaz médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Informations complémentaires: Les lieux d'exécution sont précisés dans le dossier de consultation
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 60 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 865 280,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 865 280,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: L'accord cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative(PSEF). Les candidats sont libres de la proposer ou non. Elles n'est pas prise en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché. Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le règlement de consultation.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité et sa pondération sont décrits décrits dans le règlement de consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=Agent.PubliciteConsultation&id=OTAwMjcz&fullWidth=true
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 18/07/2025 13:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1 000
Justification de la durée de l’accord-cadre: La durée d'exécution des prestations est de cinq (5) ans. Cette longue durée est justifiée par la nécessité de pouvoir trouver le meilleur équilibre économique entre les investissements des opérateurs économiques, nécessitant un amortissement important et les capacités budgétaires des établissements, ainsi que pour améliorer la convergence des dates de marchés pour des établissements ayant différents sites et/ou issus d'un même GHT.
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de PAris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Resah
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Resah
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de PAris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Resah
Numéro d’enregistrement: 13000501000025
Adresse postale: 47 rue de Charonne
Ville: Paris
Code postal: 75011
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0155785454
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de PAris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris cedex 04
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e7a5ac30-d77d-4530-9503-0aaa95872787 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 11/06/2025 16:54:16 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 383019-2025
Numéro de publication au JO S: 112/2025
Date de publication: 13/06/2025