1.1.
Acheteur
Nom officiel: Compagnie Nationale du Rhône
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’électricité
Marchés publics
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Annonces MAPA
14 814
Annonces d’autres sources
405 028
Annonces du JOUE
123 460
Annonces du BOAMP
217 854
Compagnie Nationale du Rhône
Vaucluse
> 90 000 €
Autre - Travaux de construction
Publié :26/06/2025 (Il y a 1 an)
Date limite de réponses : 05/09/2025 à 18h00 (Il y a 11 mois)
L'acheteur public
- COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Siret : 95752090100019
2 RUE ANDRE BONIN 69004 LYON
Sigle : N/A
Entité de rattachement : N/A
Catégorie juridique : N/A
Téléphone / FAX : N/A
Email : N/A
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Vous devez disposer d'un abonnement "Standard" ou "Pro" pour accéder aux documents de cet appel d'offre.414240-2025 - Mise en concurrence See the notice on TED website
414240-2025 - Mise en concurrence
France – Travaux d'installation d'échafaudages – SQE - Fourniture et mise en place d’échafaudages sur les sites CNR
OJ S 120/2025 26/06/2025
Avis sur l’existence d’un système de qualification
Marché de travaux
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: SQE - Fourniture et mise en place d’échafaudages sur les sites CNR
Description: SQE pour les prestations d’installation, location et désinstallation d’échafaudages sur l’ensemble du périmètre de CNR.
Identifiant de la procédure: c7cdddcc-715e-418c-bbe8-a7bc2cf29cc6
Identifiant interne: DFAI 25-158 & AOF_017036
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262100 Travaux d'installation d'échafaudages
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262110 Travaux de démontage d'échafaudages, 45262120 Travaux de montage d'échafaudages
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: Vallée du Rhône (Voir AAPC sur Masaï)
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Système de qualification avec 3 Lots pour une durée de 8 ans renouvelable
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Corruption:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental:
Fraude:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1
Description: Zone géographique Haut Rhône (Périmètre de GENISSIAT – SEYSSEL – CHAUTAGNE – BELLEY – BREGNIER-CORDON - SAULT-BRENAZ)
Identifiant interne: Lot n°1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262100 Travaux d'installation d'échafaudages
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262110 Travaux de démontage d'échafaudages, 45262120 Travaux de montage d'échafaudages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Informations complémentaires: Voir AAPC sur Masaï
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 8 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Voir AAPC sur Masaï
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Voir AAPC disponible sur plateforme Masaï
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Voir AAPC disponible sur plateforme Masaï
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés dans les documents du SQE
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Une habilitation de sécurité est requise
Description: Voir AAPC sur masaï
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 05/09/2025 18:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Voir AAPC sur masaï
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de LYON
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de LYON
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Compagnie Nationale du Rhône
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de LYON
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot n°2
Description: Zone géographique Rhône Médian (Périmètre de PIERRE BENITE – VAUGRIS – PEAGE de ROUSSILLON – SAINT VALLIER – BOURG LES VALENCE - BEAUCHASTEL)
Identifiant interne: Lot n°2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262100 Travaux d'installation d'échafaudages
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262110 Travaux de démontage d'échafaudages, 45262120 Travaux de montage d'échafaudages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: Voir AAPC sur Masaï
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Informations complémentaires: Voir AAPC sur Masaï
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: Voir AAPC sur Masaï
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 8 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Voir AAPC sur Masaï
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Voir AAPC disponible sur plateforme Masaï
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Voir AAPC disponible sur plateforme Masaï
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés dans les documents du SQE
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Une habilitation de sécurité est requise
Description: Voir AAPC sur masaï
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 05/09/2025 18:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Voir AAPC sur masaï
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de LYON
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de LYON
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Compagnie Nationale du Rhône
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de LYON
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot n°3
Description: Zone géographique Rhône Aval de (LOGIS NEUF – MONTELIMAR – DONZERE-MONDRAGON – CADEROUSSE – AVIGNON - VALLABREGUES)
Identifiant interne: Lot n°3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262100 Travaux d'installation d'échafaudages
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262110 Travaux de démontage d'échafaudages, 45262120 Travaux de montage d'échafaudages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Informations complémentaires: Voir AAPC sur Masaï
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Informations complémentaires: Voir AAPC sur Masaï
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Informations complémentaires: Voir AAPC sur Masaï
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Informations complémentaires: Voir AAPC sur Masaï
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 8 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Voir AAPC sur Masaï
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Voir AAPC disponible sur plateforme Masaï
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: Voir AAPC disponible sur plateforme Masaï
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés dans les documents du SQE
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Une habilitation de sécurité est requise
Description: Voir AAPC sur masaï
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 05/09/2025 18:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Voir AAPC sur masaï
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Judiciaire de LYON
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de LYON
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Compagnie Nationale du Rhône
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de LYON
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Compagnie Nationale du Rhône
Numéro d’enregistrement: 95752090100019
Département: Direction des Achats
Adresse postale: 2 Rue andré bonin
Ville: Lyon
Code postal: 69004
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: +33788490904
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de LYON
Numéro d’enregistrement: 176 901 114 00403
Ville: LYON
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c5eb8ef0-72a7-404f-ba53-54b63395df9c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis sur l’existence d’un système de qualification
Sous-type d’avis: 15
Date d’envoi de l’avis: 25/06/2025 11:45:38 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 414240-2025
Numéro de publication au JO S: 120/2025
Date de publication: 26/06/2025