Marchés publics

France: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhiculesFourniture de pièces détachées pour les engins de marque BUCHER MUNICIPAL-JOHNSTON-EUROVOIRIE Avis de marché ou de concession – régime ordinaire menu close list Table of contents 1. Acheteur 1.1 Acheteur Nom officiel : Métropole Aix Marseille Provence 2. Procédure 2.1 Procédure Titre : Fourniture de pièces détachées pour les engins de marque BUCHER MUNICIPAL-JOHNSTON-EUROVOIRIE Description : Le présent accord-cadre consiste en la Fourniture de pièces détachées pour les engins de marque BUCHER MUNICIPAL-JOHNSTON-EUROVOIRIE. Ce présent marché a pour but, de maintenir et entretenir 48 engins (44 balayeuses, 2 arroseuses et 2 bennes de collecte, acquis entre 2016 et 2024) avec une motorisation à gazole pour 42 engins et électriques pour 6 engins. Ces engins sont en « gestion de flotte » piloté par la direction des moyens techniques sur Marseille. Identifiant de la procédure : dcb24f07-df1f-4799-a810-5afdf2db2671 Identifiant interne : 72250125 Type de procédure : Ouverte 2.1.1 Objet Nature du marché : Fournitures 2.1.2 Lieu d’exécution Adresse postale : Métropole Aix Marseille Provence 58 BD Livon Ville : Marseille Code postal : 13007 Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 ) Pays : France Informations complémentaires : Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle sera ouverte uniquement dans les cas prévus à l'article 2 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant les modalités de mise à disposition des documents de la consultation et de la copie de sauvegarde. Le dépôt donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de réception. La remise de la copie de sauvegarde s'effectuera soit par envoi postal (en recommandé avec A.R ou par tout moyen permettant de donner date et heure certaines de réception et de garantir la confidentialité des documents), soit par remise directe contre récépissé de 9h00 à 12h30 et de 13h30 à 16h30 du lundi au vendredi (sauf jours fériés) aux adresses ci-dessous : - Par remise directe (y compris Chronopost ou équivalent) : Métropole Aix-Marseille-Provence Direction de la Commande Publique - Service des Marchés Immeuble « Le Balthazar » 2 Quai d'Arenc, 2ème étage Nord 13002 Marseille - Par voie postale : Métropole Aix-Marseille-Provence Immeuble « Le Balthazar » 2 Quai d'Arenc, Rdc 13002 Marseille Les candidats pourront obtenir le dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres indiquée dans l'avis d'appel public à la concurrence correspondant. Tous les documents seront remis gratuitement. Pour obtenir le dossier sur la plateforme électronique : https://marchespublics.ampmetropole.fr/Il sera demandé au candidat effectuant un retrait de nous fournir une adresse mail. Celle-ci sera utilisée pour lui transmettre les éventuels renseignements complémentaires. L'attention des candidats est attirée sur la nécessité de fournir une adresse mail valide et régulièrement consultée. -Pour tous renseignements complémentaires sur cette consultation, le candidat doit se reporter au Règlement de la Consultation. -Conformément à l'article R2132-7 du Code de la Commande Publique, la remise des offres par voie dématérialisée est obligatoire. La remise des offres sous forme dématérialisée sera effectuée à l'adresse : https://marchespublics.ampmetropole.fr/ -Les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 2142-1, R. 2143-3 et R. 2143-11 du Code de la commande publique, permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation : cf. Article 9 du Règlement de la consultation. 2.1.3 Valeur Valeur estimée hors TVA : 385 069,22 {code|name|currency.} Valeur maximale de l’accord-cadre : 700 000 {code|name|currency.} 2.1.4 Informations générales Informations complémentaires : L'accord cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est passé pour un montant minimum annuel de 200 000 euros HT, et pour un montant maximum annuel de 700 000 euros HT. L'accord-cadre est estimé à 385 069,22euros HT par an (soit 1 540 276,88 euros HT toutes reconductions comprises). L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification. Le présent accord-cadre est reconductible. Il sera reconductible trois fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans. Base juridique : Directive 2014/24/UE 8. Organisations 8.1 ORG-0001 ORG-0002 Nom officiel : Métropole Aix Marseille Provence Numéro d’enregistrement : 20005480700017 Numéro d’enregistrement : 17130005600024 Adresse postale : 58 BD CHARLES LIVON Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca Ville : Marseille Ville : Marseille Code postal : 13007 Code postal : 13002 Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 ) Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 ) Pays : France Pays : France Adresse électronique : commande-publique.entreprises@ampmetropole.fr Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr Téléphone : 0491999900 Téléphone : 33 491134813 Adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr Profil de l’acheteur : https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise Rôles de cette organisation : Acheteur Informations relatives à l’avis Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire Date d’envoi de l’avis : 01/07/2025 13:27 +02:00 Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français