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  • Procédure ouverte - Machines industrielles

  • Publié :07/07/2025 (Il y a 9 mois)

  • Date limite de réponses : 04/09/2025 à 17h30 (Il y a 7 mois)

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Publié le : 07/07/2025 (Il y a 9 mois)

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440185-2025 - Mise en concurrence
France – Machines-outils – ACQUISITION DE SCIES ET PRESTATIONS CONNEXES DESTINEES AU MAINTIEN EN CONDITION OPERATIONNELLE (MCO) DE MATERIELS SOUTENUS PAR LA DMAE
OJ S 127/2025 07/07/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDMAé/SDA/SSAM33-504
Forme juridique de l’acheteurAutorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateurDéfense
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreACQUISITION DE SCIES ET PRESTATIONS CONNEXES DESTINEES AU MAINTIEN EN CONDITION OPERATIONNELLE (MCO) DE MATERIELS SOUTENUS PAR LA DMAE
DescriptionACQUISITION DE SCIES ET PRESTATIONS CONNEXES DESTINEES AU MAINTIEN EN CONDITION OPERATIONNELLE (MCO) DE MATERIELS SOUTENUS PAR LA DMAE
Identifiant de la procédure95b695b7-432d-4ced-9888-fcf6f297adc8
Identifiant interne23-23-484
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42600000 Machines-outils
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Informations complémentairesautres lieux d'exécution : départements Corse, Landes, Loire et Cher
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLe dossier de consultation est téléchargeable sur le profil acheteur de PLACE https://www.marches-publics.gouv.fr, aller dans recherche avancée et indiquer dans référence le numero de la consultation soit 23-23-484 et lancer la recherche
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Appel d'offres ouvert
Droit transnational applicableNéant
Droit transnational applicablenéant
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre4
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot N°1- Acquisition d’une scie à ruban verticale et prestations connexes au profit de l’EEST 03.330 de la Base Aérienne 118 de MONT DE MARSAN.
DescriptionACQUISITION D’UNE SCIE À RUBAN VERTICALE ET PRESTATIONS CONNEXES AU PROFIT DE L’EEST 03.330 DE LA BASE AÉRIENNE 118 DE MONT DE MARSAN
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42600000 Machines-outils
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleBASE AERIENNE 118 1061 Avenue du Colonel Rozanoff 
VilleMONT DE MARSAN
Code postal40118
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
Informations complémentairesAdresse physique
5.1.3.
Durée estimée
Date de début03/11/2025
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués avec la justification suivante
JustificationNon concerné
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
NomCout du cycle de vie
DescriptionSe référer au Règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresSe référer au Règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attributionSe référer au Règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires28/08/2025 23:59:59 (UTC)
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres04/09/2025 15:30:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Bordeaux
5.1.
LotLOT-0002
TitreLot N°2 - Acquisition d’une scie circulaire à format et prestations connexes au profit de l’ESME de la Base Aérienne 126 de VENTISERI-SOLENZARA
DescriptionACQUISITION D’UNE SCIE CIRCULAIRE À FORMAT ET PRESTATIONS CONNEXES AU PROFIT DE L’ESME DE LA BASE AÉRIENNE 126 DE VENTISERI-SOLENZARA »
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42600000 Machines-outils
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRT10 – CS 10001 VENTISERI  
VilleGHISONACCIA
Code postal20223
Subdivision pays (NUTS)Haute-Corse (FRM02)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début02/10/2025
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
NomCout du cycle ce vie
DescriptionSe réferer au réglement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresSe réferer au réglement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attributionSe réferer au réglement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires28/08/2025 23:59:59 (UTC)
Adresse des documents de marchéwww.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationwww.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres04/09/2025 15:30:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Bordeaux
5.1.
LotLOT-0003
TitreLot N°3 - Acquisition d’une scie circulaire à format et d’une scie à panneaux verticale et des prestations connexes au profit de l’atelier menuiserie de la Base Aérienne 204 « Caroline AIGLE ».
DescriptionACQUISITION D’UNE SCIE CIRCULAIRE A FORMAT (MO*1), D’UNE SCIE A PANNEAU VERTICALE (MO2) ET PRESTATIONS CONNEXES AU PROFIT DE L’ATELIER DE MENUISERIE DE LA BASE AERIENNE 204 « CAROLINE AIGLE »
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42600000 Machines-outils
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRue Beauséjour  
VilleMERIGNAC
Code postal33700
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Informations complémentairesil s'agit de l'adresse physique
5.1.3.
Durée estimée
Date de début02/10/2025
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
NomCout du cycle de vie
DescriptionSe référer au règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresSe référer au règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attributionSe référer au règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires28/08/2025 23:59:59 (UTC)
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationwww.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres04/09/2025 15:30:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Bordeaux
5.1.
LotLOT-0004
TitreLot N°4 - Acquisition d’une scie à format et des prestations connexes au profit du groupe des ateliers techniques 14.602 (GAT 14.602) de la Base Aérienne 273 DE ROMORANTIN.
DescriptionACQUISITION D’UNE SCIE À FORMAT ET DES PRESTATIONS CONNEXES AU PROFIT DU GAT 14.602 DE LA BASE AÉRIENNE 273 DE ROMORANTIN
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42600000 Machines-outils
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRoute Selles  
VilleROMORANTIN LANTHENAY
Code postal41200
Subdivision pays (NUTS)Loir-et-Cher (FRB05)
PaysFrance
Informations complémentairesAdresse physique
5.1.3.
Durée estimée
Date de début02/10/2025
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
NomCout du cycle de vie
DescriptionSe référer au règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresSe référer au règlement de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attributionSe référer au règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires28/08/2025 23:59:59 (UTC)
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres04/09/2025 15:30:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Bordeaux
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielDMAé/SDA/SSAM33-504
Numéro d’enregistrement13001642100013
DépartementStructure spécialisée d'achat et de mandatement 33-504
Adresse postaleBase aérienne 204 Caroline AIGLE CS 21152
VilleBORDEAUX CEDEX
Code postal33068
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Téléphone+33 5 57 53 64 85
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement17330005400025
DépartementGIRONDE
Adresse postale9 Rue Tastet CS 21490
VilleBordeaux Cedex
Code postal33063
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Point de contactgreffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Adresse électroniquegreffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone+33 5 56 99 38 00
Télécopieur+33 5 56 24 39 03
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielComité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Numéro d’enregistrement13002927500083
DépartementGIRONDE
Adresse postaleDREETS Nouvelle-Aquitaine-Pôle C - CCIRA de Bordeaux Cité Administrative
VilleBORDEAUX Cedex
Code postal33090
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Adresse électroniquedreets-na.polec@dreets.gouv.fr
Téléphone05 55 12 20 47
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis5e8dd15b-94a2-4dbd-84da-d99d4c6f0f89  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis04/07/2025 07:53:01 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis440185-2025
Numéro de publication au JO S127/2025
Date de publication07/07/2025

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