1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de L'Isle sur la Sorgue
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
Marchés publics
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14 814
Annonces d’autres sources
405 028
Annonces du JOUE
123 460
Annonces du BOAMP
217 854
Cet avis modifie la version précédente : Version précédente
Ville de L'Isle sur la Sorgue
Vaucluse
> 90 000 €
Attribution - Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels
Publié :11/07/2025 (Il y a 1 an)
Date limite de réponses : - (Il y a 1 an)
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France – Fournitures de bureau – Achat de fournitures de bureau, de papiers, d'enveloppes et de cartes de visite pour la commune de l'Isle sur la Sorgue (3 lots)
OJ S 131/2025 11/07/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Achat de fournitures de bureau, de papiers, d'enveloppes et de cartes de visite pour la commune de l'Isle sur la Sorgue (3 lots)
Description: Achat de fournitures de bureau, de papiers, d'enveloppes et de cartes de visite pour la commune de l'Isle sur la Sorgue (3 lots). La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP. L'accord-cadre sans montant minimum et avec montant maximum annuel propre à chaque lot, est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot sera attribué à un seul opérateur économique. Le montant maximum annuel des prestations pour le lot n°1 est fixé à 20 000 euro(s) HT (soit 80 000 euro(s) HT sur 4 ans). Le montant maximum annuel des prestations pour le lot n°2 est fixé à 18 000 euro(s) HT (soit 72 000 euro(s) HT pour 4 ans). Le montant maximum annuel des prestations pour le lot n°3 est fixé à 10 000 euro(s) HT (soit 40 000 euro(s) HT pour 4 ans)
Identifiant de la procédure: 65a75bcb-9891-483a-be97-6f6e539b29e5
Identifiant interne: AO25-05
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30199230 Enveloppes, 30199720 Papier à lettres, 30197643 Papier pour photocopie
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Le lot N°1 a été conclu pour une durée d'un an reconductible 3 fois, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 20 000 euro(s) Ht et avec un taux de remise sur catalogue pour les produits hors Bpu de 15 % avec la société Lacoste Sas (84250 Le Thor) Le lot N°2 a été conclu pour une durée d'un an reconductible 3 fois, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 18 000 euro(s) Ht et avec un taux de remise sur catalogue pour les produits hors Bpu de 15 % avec la société Lacoste Sas (84250 Le Thor) Le lot N°3 a été conclu pour une durée d'un an reconductible 3 fois, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 10 000 euro(s) Ht avec la société Compo Typo Relief (84800 L'Isle Sur La Sorgue) Les critères de jugement des offres étaient pour les lots 1 et 2 : Prix des prestations (45) Valeur Technique (40) et Performance en matière de protection de l'environnement (15) tandis que pour le lot 3 : Prix des prestations (50) Valeur Technique (50)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fournitures de bureau
Description: Fournitures de bureau - La valeur estimée du DQE est fixée à 10 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30192000 Fournitures de bureau, 30199230 Enveloppes, 30199720 Papier à lettres, 30197643 Papier pour photocopie
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 02 août 2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est reconductible 3 fois par reconduction tacite par une période de 12 mois lors de chaque reconduction. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 173631-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : L'introduction des recours se fait en application du décret 2009-1456 du 27 novembre 2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et en référence aux articles du code de justice administrative : Référé pré contractuel : à introduire dès la connaissance de l'attributaire du marché et avant la signature du marché Référé suspension : à introduire avant la signature du marché Référé contractuel : au plus tard le 31ème jour suivant la date de publication de l'avis d'attribution Recours de pleine juridiction (Arrêt Tarn et Garonne) : à introduire 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (parution de l'avis d'attribution du marché) Recours en excès de pouvoir : à introduire 2 mois à compter de la date de notification de la décision ou de l'acte attaqué
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fournitures de papiers pour photocopieurs et imprimantes
Description: Fournitures de papiers pour photocopieurs et imprimantes - La valeur estimée du DQE est fixée à 9 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30197643 Papier pour photocopie, 30199230 Enveloppes, 30199720 Papier à lettres, 30197643 Papier pour photocopie
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 02 août 2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est reconductible 3 fois par reconduction tacite par une période de 12 mois lors de chaque reconduction. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 173631-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : L'introduction des recours se fait en application du décret 2009-1456 du 27 novembre 2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et en référence aux articles du code de justice administrative : Référé pré contractuel : à introduire dès la connaissance de l'attributaire du marché et avant la signature du marché Référé suspension : à introduire avant la signature du marché Référé contractuel : au plus tard le 31ème jour suivant la date de publication de l'avis d'attribution Recours de pleine juridiction (Arrêt Tarn et Garonne) : à introduire 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (parution de l'avis d'attribution du marché) Recours en excès de pouvoir : à introduire 2 mois à compter de la date de notification de la décision ou de l'acte attaqué
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fournitures d'enveloppes, de papiers à en-tête et de cartes de visite
Description: Fournitures d'enveloppes, de papiers à en-tête et de cartes de visite- La valeur estimée du DQE est fixée à 5 000 euro(s) HT
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30199230 Enveloppes, 30199230 Enveloppes, 30199720 Papier à lettres, 30197643 Papier pour photocopie
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 02 août 2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est reconductible 3 fois par reconduction tacite par une période de 12 mois lors de chaque reconduction. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 173631-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : L'introduction des recours se fait en application du décret 2009-1456 du 27 novembre 2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et en référence aux articles du code de justice administrative : Référé pré contractuel : à introduire dès la connaissance de l'attributaire du marché et avant la signature du marché Référé suspension : à introduire avant la signature du marché Référé contractuel : au plus tard le 31ème jour suivant la date de publication de l'avis d'attribution Recours de pleine juridiction (Arrêt Tarn et Garonne) : à introduire 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (parution de l'avis d'attribution du marché) Recours en excès de pouvoir : à introduire 2 mois à compter de la date de notification de la décision ou de l'acte attaqué
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 192 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 192 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LACOSTE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 80 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Ao25-05
Titre: Achat de fournitures de bureau, de papiers, d'enveloppes et de cartes de visite pour la commune de l'Isle sur la Sorgue (3 lots)
Date de conclusion du marché: 02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 192 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LACOSTE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 72 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Ao25-05
Titre: Achat de fournitures de bureau, de papiers, d'enveloppes et de cartes de visite pour la commune de l'Isle sur la Sorgue (3 lots)
Date de conclusion du marché: 02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 192 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: IMPRIMERIE DE RUDDER
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 40 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Ao25-05
Titre: Achat de fournitures de bureau, de papiers, d'enveloppes et de cartes de visite pour la commune de l'Isle sur la Sorgue (3 lots)
Date de conclusion du marché: 02/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 5C586C15-956E-7354-F0BF122D3AE05525
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de L'Isle sur la Sorgue
Numéro d’enregistrement: 41298
Adresse postale: Hôtel de Ville service de la commande publique, rue Carnot
Ville: L'Isle sur la Sorgue
Code postal: 84800
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Point de contact: GONZALVEZ Pierre
Téléphone: 0490389650
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement: 5C586C52-F4D5-8EED-05432F3A72037D03
Adresse postale: 16 avenue Feuchères Cs 88010
Ville: Nîmes
Code postal: 30941
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Téléphone: 0466273700
Télécopieur: 0466362786
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: LACOSTE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1610378-1-1-1
Adresse postale: 15 Zac Saint Louis
Ville: Le Thor
Code postal: 84250
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Téléphone: 0490228570
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: LACOSTE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1610378-1-2-1
Adresse postale: 15 Zac Saint Louis
Ville: Le Thor
Code postal: 84250
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Téléphone: 0490228570
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: IMPRIMERIE DE RUDDER
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1610378-1-3-1
Adresse postale: 105 Rue Du Grand Gigognan
Ville: Avignon
Code postal: 84000
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Téléphone: 0490381649
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8110a50c-053e-41a5-baf0-ad3572d4d69e - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 09/07/2025 16:41:29 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 454874-2025
Numéro de publication au JO S: 131/2025
Date de publication: 11/07/2025