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123 187
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217 546
  • Ville d'Avignon

  • Vaucluse

  • > 90 000 €

  • Procédure ouverte - Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes

  • Publié :14/07/2025 (Il y a 1 an)

  • Date limite de réponses : 18/08/2025 à 11h30 (Il y a 11 mois)

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Publié le : 14/07/2025 (Il y a 1 an)

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457299-2025 - Mise en concurrence
France – Produits de pépinière – 25S0026 - Fourniture de végétaux pour les services de la Ville dans le cadre de projets de renaturation des espaces publics
OJ S 132/2025 14/07/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVille d'Avignon
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre25S0026 - Fourniture de végétaux pour les services de la Ville dans le cadre de projets de renaturation des espaces publics
DescriptionAccord-cadre à bons de commande avec minimum et avec maximum. La durée du marché est fixée à 1 an, à compter de la notification du marché. Il est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans
Identifiant de la procédured9c2e2ba-fc62-4c34-9bc0-94b6208bf579
Identifiant interne25FF-CP-0218-Y
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 03450000 Produits de pépinière
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons, 03441000 Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement, 03451300 Arbustes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleHôtel de Ville  
VilleAvignon
Code postal84045
Subdivision pays (NUTS)Vaucluse (FRL06)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
Titre25S0026 - Fourniture de végétaux pour les services de la Ville dans le cadre de projets de renaturation des espaces publics
DescriptionAccord-cadre à bons de commande avec minimum et avec maximum. La durée du marché est fixée à 1 an, à compter de la notification du marché. Il est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans
Identifiant interneF-PF-1679935
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 03450000 Produits de pépinière
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons, 03441000 Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement, 03451300 Arbustes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleHôtel de Ville  
VilleAvignon
Code postal84045
Subdivision pays (NUTS)Vaucluse (FRL06)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/11/2025
Durée48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementL'accord-cadre est reconductible de manière tacite
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres18/08/2025 11:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture19/08/2025 11:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuVille d'Avignon
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille d'Avignon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nîmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementB7F611D2-B5F9-9AFE-375C082A03305A4D
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielVille d'Avignon
Numéro d’enregistrement71261
Adresse postaleHôtel de Ville Place de l'Horloge
VilleAvignon
Code postal84045
Subdivision pays (NUTS)Vaucluse (FRL06)
PaysFrance
Point de contactHELLE Cécile
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0490808314
Profil de l’acheteurhttps://marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielVille d'Avignon
Numéro d’enregistrementB7F611F0-A0D7-CF21-2706AA70F527547D
Adresse postaleHôtel de Ville
VilleAvignon
Code postal84045
Subdivision pays (NUTS)Vaucluse (FRL06)
PaysFrance
Point de contactCOMMANDE PUBLIQUE
Adresse électroniqueachats@mairie-avignon.com
Téléphone0490808314
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrementB7F61203-922E-66D5-0B381B0F9655AD77
Adresse postale16 avenue Feuchères Cs 88010
VilleNîmes
Code postal30941
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone0466273700
Télécopieur0466362786
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrementB7F6122B-CFAC-4412-CBEAB87BEE786A90
Adresse postale16 avenue Feuchères Cs 88010
VilleNîmes
Code postal30941
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone0466273700
Télécopieur0466362786
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisc560a07f-388b-4166-bc9f-5548afe04eae  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis11/07/2025 11:23:15 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis457299-2025
Numéro de publication au JO S132/2025
Date de publication14/07/2025

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