1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER D AVIGNON
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ME330
Description: AO MEDICAMENTS - Période 01/04/2026-31/03/2027 reconductible 3 fois 1 an - 1338 lots - Classes d'achats concernées : 18.01 - 18.02 - 18.03 - 18.04 - 18.05 - 18.06 - 18.07 - 18.08 - 18.09 - 18.10 - 18.11 - 18.17
Identifiant de la procédure: ad0bde38-3c05-4c63-b4ae-2e7352c1bef6
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieux d'exécution : dans chaque établissements adhérents au GCP84 : cf Fiche GCP84 dans DCE
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: ME330
Description: AO MEDICAMENTS - 1338 LOTS - Classes d'achats concernées 18.01 - 18.02 - 18.03 - 18.04 - 18.05 - 18.06 - 18.07 - 18.08 - 18.09 - 18.10 - 18.11 - 18.17 Critères d'attributions cf DCE ME330
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
Options:
Description des options: Marchés non renouvelables. Les marches sont RECONDUCTIBLES 3 FOIS 1 AN soit date maximale si marchés reconduits aux dates anniversaires 31/03/2030
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Dans chaque établissement adhérent du GCP84 AVIGNON et autres du Vaucluse (84) + Nyons (26) AVIGNON et autres du Vaucluse (84) + Nyons (26)
Ville: AVIGNON et autres du Vaucluse (84) + Nyons (26)
Code postal: 84902 at autres du Vaucluse + Nyons (26)
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Date de fin de durée: 31/03/2027
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2025 08:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 8 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/09/2025 08:05:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: AVIGNON
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER D AVIGNON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CENTRE HOSPITALIER D AVIGNON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CENTRE HOSPITALIER D AVIGNON
Organisation qui traite les offres: CENTRE HOSPITALIER D AVIGNON
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER D AVIGNON
Numéro d’enregistrement: 26840016500018
Adresse postale: Centre Hospitalier Avignon / GCP-84 305, rue Raoul Follereau
Ville: Avignon cedex 09
Code postal: 84902
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Téléphone: 0432759661
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement: 13000192800014
Adresse postale: 16 avenue Feuchères 30000 NIMES
Ville: NIMES
Code postal: 30000
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Téléphone: 0466273700
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: cce890bf-2151-45a4-b8a8-7271b78604d1 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 01/08/2025 11:22:54 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 507388-2025
Numéro de publication au JO S: 147/2025
Date de publication: 04/08/2025
