1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: POLMAR 2 (POLlution MARine) - Location de véhicules et matériels
Description: Le marché POLMAR 2 a pour objet, dans le cadre du dispositif de lutte contre les pollutions marines (POLMAR) par hydrocarbures sur le littoral français, et en cas de mobilisation du dispositif, la location des véhicules et matériels suivants : bungalows chantier, clôtures, portes, portails, véhicules lourds avec conducteurs, grues, semi-remorques, bateaux avec pilotes, machines de plage. Chacune de ces prestations de location fait l’objet d’un lot, avec également un découpage géographique régional afin de couvrir la totalité du littoral de la zone de sécurité Sud : Occitanie, PACA, Corse.
Identifiant de la procédure: 341937d7-c9fe-4087-b90c-3fd6875da46d
Identifiant interne: DREALPACA-25-004
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Prestation de Services
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60181000 Location de camions avec chauffeur
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 16 Rue Antoine Zattara
Ville: Marseille
Code postal: 13003
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 230 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique - Code de la commande publique
Code de la commande publique -
Droit transnational applicable: Sans objet
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 30
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 30
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Motifs d’exclusion purement nationaux: Les autres motifs sont précisés dans le DCE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: POLMAR 2 (POLlution MARine) - Location de véhicules et matériels
Description: Le marché POLMAR 2 a pour objet, dans le cadre du dispositif de lutte contre les pollutions marines (POLMAR) par hydrocarbures sur le littoral français, et en cas de mobilisation du dispositif, la location des véhicules et matériels suivants : bungalows chantier, clôtures, portes, portails, véhicules lourds avec conducteurs, grues, semi-remorques, bateaux avec pilotes, machines de plage. Chacune de ces prestations de location fait l’objet d’un lot, avec également un découpage géographique régional afin de couvrir la totalité du littoral de la zone de sécurité Sud : Occitanie, PACA, Corse.
Identifiant interne: DREALPACA-25-004
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60181000 Location de camions avec chauffeur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Marseille 16 RUE ANTOINE ZATTARA
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13003
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Se référer au RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère valeur prix
Description: 30 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère valeur technique et environnementale
Description: 70 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Description: Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 31/10/2025 17:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Location et livraison de nettoyeurs haute pression, de pompes techniques et de groupes électrogènes - PACA
Description: Location et livraison de nettoyeurs haute pression, de pompes techniques et de groupes électrogènes - PACA
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60181000 Location de camions avec chauffeur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Marseille
Ville: Marseille
Code postal: 13003
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description: A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: 30 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique dont 10 % valeur environnementale
Description: 70 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Description: Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/09/2025 17:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Location et livraison de nettoyeurs haute pression, de pompes techniques et de groupes électrogènes - Corse
Description: Location et livraison de nettoyeurs haute pression, de pompes techniques et de groupes électrogènes - Corse
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60181000 Location de camions avec chauffeur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CORSE
Ville: CORSE
Code postal: 20244
Subdivision pays (NUTS): Corse-du-Sud (FRM01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: critère prix
Description: 30 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère valeur technique et environnementale
Description: 70 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 69,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Description: Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/09/2025 17:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Location et livraison de bungalows, tentes gonflables de chantier, conteneurs et mobiliers - Occitanie
Description: Location et livraison de bungalows, tentes gonflables de chantier, conteneurs et mobiliers - Occitanie
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60181000 Location de camions avec chauffeur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: MONTPELLIER
Ville: MONTPELLIER
Code postal: 34000
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description: A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Le critère prix
Description: 30 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique dont 10 % valeur environnementale
Description: 70 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Description: Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/09/2025 17:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Location et livraison de bungalows, tente gonflable de chantier, conteneurs et mobiliers - PACA
Description: Location et livraison de bungalows, tente gonflable de chantier, conteneurs et mobiliers - PACA
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60181000 Location de camions avec chauffeur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 16 RUE ANTOINE ZATTARA
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13003
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description: A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: 30 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère valeur technique et environnementale
Description: 70 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Description: Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/09/2025 17:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Location et livraison de bungalows, tente gonflable de chantier, conteneurs et mobiliers - Corse
Description: Location et livraison de bungalows, tente gonflable de chantier, conteneurs et mobiliers - Corse
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60181000 Location de camions avec chauffeur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CORSE
Ville: CORSE
Code postal: 20244
Subdivision pays (NUTS): Corse-du-Sud (FRM01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description: A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: 30 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère valeur technique et environnementale
Description: 70 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Description: Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/09/2025 17:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Location et livraison de clôtures, barrières, portes et portails - Occitanie
Description: Location et livraison de clôtures, barrières, portes et portails - Occitanie
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60181000 Location de camions avec chauffeur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: OCCITANIE
Ville: MONTPELLIER
Code postal: 34000
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description: A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: 30 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère valeur technique et environnementale
Description: 70 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Description: Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/09/2025 17:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Location et livraison de clôtures, barrières, portes et portails - PACA
Description: Location et livraison de clôtures, barrières, portes et portails - PACA
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60181000 Location de camions avec chauffeur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 16 RUE ANTOINE Zattara
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13003
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description: Se référer au règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère valeur technique et environnementale
Description: 70 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Description: Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/09/2025 17:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Location et livraison de clôtures, barrières, portes et portails - Corse
Description: Location et livraison de clôtures, barrières, portes et portails - Corse
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60181000 Location de camions avec chauffeur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CORSE
Ville: CORSE
Code postal: 20244
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description: A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix
Description: 30 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère valeur technique et environnementale
Description: 70 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Description: Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/09/2025 17:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui reçoit les demandes de participation: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui traite les offres: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Location de véhicules de transport sans conducteur - Occitanie
Description: Location de véhicules de transport sans conducteur - Occitanie
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60181000 Location de camions avec chauffeur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: MONTPELLIER
Ville: MONTPELLIER
Code postal: 34000
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description: Se référer au règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix
Description: 30 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère valeur technique et environnementale
Description: 70 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Description: Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/09/2025 17:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui reçoit les demandes de participation: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui traite les offres: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Location de véhicules de transport sans conducteur - PACA
Description: Location de véhicules de transport sans conducteur - PACA
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60181000 Location de camions avec chauffeur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 16 RUE ANTOINE ZATTARA
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13003
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description: A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: 30 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère valeur technique et environnementale
Description: 70 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Description: Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/09/2025 17:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui reçoit les demandes de participation: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui traite les offres: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Location de véhicules de transport sans conducteur - Corse
Description: Location de véhicules de transport sans conducteur - Corse
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60181000 Location de camions avec chauffeur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: corse
Code postal: 20244
Subdivision pays (NUTS): Corse-du-Sud (FRM01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description: A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: 30 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère valeur technique et environnementale
Description: 70 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Description: Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/09/2025 17:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Location et livraison de véhicules et engins de chantier avec conducteur - Occitanie
Description: Location et livraison de véhicules et engins de chantier avec conducteur - Occitanie
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60181000 Location de camions avec chauffeur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Montpellier
Ville: Montpellier
Code postal: 34000
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description: A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: 30 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère valeur technique et environnementale
Description: 70 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Description: Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/09/2025 17:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Location et livraison de véhicules et engins de chantier avec conducteur - PACA
Description: Location et livraison de véhicules et engins de chantier avec conducteur - PACA
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60181000 Location de camions avec chauffeur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Marseille
Ville: Marseille
Code postal: 13003
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description: A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: 30 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère valeur technique et environnementale
Description: 70 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Description: Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/09/2025 17:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui reçoit les demandes de participation: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui traite les offres: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Location et livraison de véhicules et engins de chantier avec conducteur - Corse
Description: Location et livraison de véhicules et engins de chantier avec conducteur - Corse
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60181000 Location de camions avec chauffeur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CORSE
Ville: CORSE
Code postal: 20244
Subdivision pays (NUTS): Corse-du-Sud (FRM01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description: A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: 30 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère valeur technique et environnementale
Description: 70 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Description: Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/09/2025 17:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui reçoit les demandes de participation: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui traite les offres: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Location et livraison de grue mobiles avec opérateur - Occitanie
Description: Location et livraison de grue mobiles avec opérateur - Occitanie
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60181000 Location de camions avec chauffeur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Montpellier
Ville: Montpellier
Code postal: 34000
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description: A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: critère technique dont 10 % pour la valeur environnementale
Description: 70 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Description: Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/09/2025 17:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui reçoit les demandes de participation: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui traite les offres: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Location et livraison de grue mobiles avec opérateur - PACA
Description: Location et livraison de grue mobiles avec opérateur - PACA
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60181000 Location de camions avec chauffeur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Marseille
Ville: Marseille
Code postal: 13003
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description: A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: critère technique dont 10 % pour la valeur environnementale
Description: 70 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Description: Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/09/2025 17:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui reçoit les demandes de participation: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui traite les offres: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Location et livraison de grue mobiles avec opérateur - Corse
Description: Location et livraison de grue mobiles avec opérateur - Corse
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60181000 Location de camions avec chauffeur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CORSE
Ville: CORSE
Code postal: 20244
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description: A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: critère technique dont 10 % pour la valeur environnementale
Description: 70 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Description: Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/09/2025 17:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui reçoit les demandes de participation: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui traite les offres: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Location d’engins de transport de matériels avec chauffeur - Occitanie
Description: Location d’engins de transport de matériels avec chauffeur - Occitanie
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60181000 Location de camions avec chauffeur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Montpellier
Ville: Montpellier
Code postal: 34000
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description: A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: critère technique dont 10 % pour la valeur environnementale
Description: 70 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Description: Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/09/2025 17:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui reçoit les demandes de participation: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui traite les offres: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Location d’engins de transport de matériels avec chauffeur - PACA
Description: Location d’engins de transport de matériels avec chauffeur - PACA
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60181000 Location de camions avec chauffeur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Marseille
Ville: Marseille
Code postal: 13003
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description: A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30 % Prix %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: critère technique dont 10 % pour la valeur environnementale
Description: 70 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Description: Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/09/2025 17:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui reçoit les demandes de participation: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui traite les offres: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Location d’engins de transport de matériels avec chauffeur - Corse
Description: Location d’engins de transport de matériels avec chauffeur - Corse
Identifiant interne: 21
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60181000 Location de camions avec chauffeur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Corse
Ville: Corse
Code postal: 20244
Subdivision pays (NUTS): Corse-du-Sud (FRM01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description: A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: critère technique dont 10 % pour la valeur environnementale
Description: 70 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Description: Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/09/2025 17:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui reçoit les demandes de participation: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui traite les offres: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Location et livraison de bateau avec pilote - Occitanie
Description: Location et livraison de bateau avec pilote - Occitanie
Identifiant interne: 22
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60181000 Location de camions avec chauffeur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Montpellier
Ville: Montpellier
Code postal: 34000
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description: A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: critère technique dont 10 % pour la valeur environnementale
Description: 70 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Description: Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/09/2025 17:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui reçoit les demandes de participation: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui traite les offres: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Location et livraison de bateau avec pilote - PACA
Description: Location et livraison de bateau avec pilote - PACA
Identifiant interne: 23
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60181000 Location de camions avec chauffeur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Marseille
Ville: Marseille
Code postal: 13003
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description: A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: critère technique dont 10 % pour la valeur environnementale
Description: 70 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Description: Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/09/2025 17:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui reçoit les demandes de participation: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui traite les offres: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Location et livraison de bateau avec pilote - Corse
Description: Location et livraison de bateau avec pilote - Corse
Identifiant interne: 24
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60181000 Location de camions avec chauffeur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CORSE
Ville: CORSE
Code postal: 20244
Subdivision pays (NUTS): Corse-du-Sud (FRM01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description: A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: critère technique dont 10 % pour la valeur environnementale
Description: 70 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Description: Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/09/2025 17:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui reçoit les demandes de participation: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui traite les offres: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: Location et livraison de machines à nettoyer les plages - Occitanie
Description: Location et livraison de machines à nettoyer les plages - Occitanie
Identifiant interne: 25
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60181000 Location de camions avec chauffeur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Montpellier
Ville: Montpellier
Code postal: 34000
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description: A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: critère technique dont 10 % pour la valeur environnementale
Description: 70 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Description: Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/09/2025 17:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui reçoit les demandes de participation: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui traite les offres: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: Location et livraison de machines à nettoyer les plages - PACA
Description: Location et livraison de machines à nettoyer les plages - PACA
Identifiant interne: 26
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60181000 Location de camions avec chauffeur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Marseille
Ville: Marseille
Code postal: 13003
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description: A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: critère technique dont 10 % pour la valeur environnementale
Description: 70 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Description: Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/09/2025 17:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui reçoit les demandes de participation: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui traite les offres: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: Location et livraison de machines à nettoyer les plages - Corse
Description: Location et livraison de machines à nettoyer les plages - Corse
Identifiant interne: 27
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60181000 Location de camions avec chauffeur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CORSE
Ville: CORSE
Code postal: 20244
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description: A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: critère technique dont 10 % pour la valeur environnementale
Description: 70 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Description: Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/09/2025 17:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui reçoit les demandes de participation: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui traite les offres: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: Location de bennes, réservoirs et camions pour déchets issus de chantiers de lutte contre les pollutions par hydrocarbures – Occitanie
Description: Location de bennes, réservoirs et camions pour déchets issus de chantiers de lutte contre les pollutions par hydrocarbures – Occitanie
Identifiant interne: 28
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60181000 Location de camions avec chauffeur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Montpellier
Ville: Montpellier
Code postal: 34000
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère valeur technique et environnementale
Description: 70 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Description: Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/09/2025 17:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui reçoit les demandes de participation: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui traite les offres: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: Location de bennes, réservoirs et camions pour déchets issus de chantiers de lutte contre les pollutions par hydrocarbures – PACA
Description: Location de bennes, réservoirs et camions pour déchets issus de chantiers de lutte contre les pollutions par hydrocarbures – PACA
Identifiant interne: 29
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60181000 Location de camions avec chauffeur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Montpellier
Ville: Montpellier
Code postal: 34000
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: A RENVOYER AU FORMULAIRE DE PUBLICITE
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description: A RENVOYER AU FORMULAIRE DE PUBLICITE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: critère technique dont 10 % pour la valeur environnementale
Description: 70 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Description: Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 15/09/2025 17:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui reçoit les demandes de participation: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui traite les offres: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: Location de bennes, réservoirs et camions pour déchets issus de chantiers de lutte contre les pollutions par hydrocarbures – Corse
Description: Location de bennes, réservoirs et camions pour déchets issus de chantiers de lutte contre les pollutions par hydrocarbures – Corse
Identifiant interne: 30
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60181000 Location de camions avec chauffeur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: corse
Ville: corse
Code postal: 20244
Subdivision pays (NUTS): Corse-du-Sud (FRM01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description: A RENVOYER AU REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: critère technique dont 10 % pour la valeur environnementale
Description: 70 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Description: Lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud – Locations
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/09/2025 17:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui reçoit les demandes de participation: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Organisation qui traite les offres: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: DREAL Provence Alpes Côte d'Azur
Numéro d’enregistrement: 13000638000013
Département: Bouches du Rhône
Adresse postale: Marseille
Ville: Marseille
Code postal: 13003
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: PACA DREAL /SAPR/UBCCP
Téléphone: 04 88 22 61 21
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Numéro d’enregistrement: 17130005600024
Département: Bouches du Rhône
Adresse postale: 22-24 Rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: GREFFE DU TRIBUNAL
Téléphone: 0491134813
Télécopieur: 04 91 81 13 87
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: bf7103c9-b513-4010-ae9f-1f3c70eeb5f3 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 04/08/2025 08:29:36 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 510996-2025
Numéro de publication au JO S: 148/2025
Date de publication: 05/08/2025
